Logiciel Libre et Licences : La pléthore de licences, mauvais pour le logiciel libre ? Alexandre Dulaunoy -- Linux Forum 2k

Plan de la présentation zNotions de Licence & Copyright ? zLicences « copyleft » ? zLes différentes licences « Open Source » zContraintes des licences (Compatibilité,…) zAlice / Bob Inc. & les licences « Open Source » zAvenir du logiciel libre...

Notions de copyright zLe copyright protège le propriétaire d une propriété intellectuelle. zLe propriétaire a des droits exclusifs sur cette propriété. zLe Copyright « semble » négatif pour l utilisateur

Notions de licence zLicence : ce document régule la propriété intellectuelle de l auteur vis-à-vis des tiers. zLicence propriétaire = souvent licence d utilisation ( - de droit pour l utilisateur)

Licence « copyleft » zLicence propriétaire = pas de liberté pour les utilisateurs (un poste, pas de redistribution, …) zLicence copyleft = garantir la liberté de partage, modifications et la distribution. zCopyleft ? Jeu de mots

Licence « OpSo / Copyleft» zGPL : GNU General Public License zMIT : MIT X License zBSD : Berkeley System Design License (v1&v2) zMPL : Mozilla Public License + comp. zIPL : IBM Public License zRPL : Ricoh Public License zSIS : Sun Industry Standards Source License zGNU Free Documentation License.

Licence « fausse copyleft» zSUN Community license (pas SUN NFSv4 license) (clause de non divulgation (+- NDA), clause de contrôle, clause de cessation (?/pas claire)) zApple Public Source license ( clause de cessation)

Compatibilité des licences zUne licence est compatible si on peut les « intégrer ». zLa GPL est copyleft donc on ne peut l intégrer avec une autre licence non copyleft. (perte des droits de l auteur et utilisateur ) zQuelle licence peut-on inclure dans un programme GPL : Licence X11, licence BSDv2 (notion publicitaire) - exemple pratique : bsd-comp dans le noyau

Licences contrat entre 2 parties zSelon la loi Belge, un contrat est signé par 2 tiers ayant leur pleine capacité. yDonc il ne faut pas être mineur. yEtre selon la loi, en pleine possession de ses moyens. z Attention a son contrat de travail. (clause de non concurrence, invention sous le contrat travail avec l employeur)

Pléthore de licence : zCompatibilité entre les nombreuses licences. (Capharnaüm) zProblèmes juridiques. zSemble complexe pour les entreprises. ( ralentissement de la méthodologie logiciel libre)

Bob Inc. & les licences OpenSource zDéfinir les buts de l entreprise, pq l open source ? zChoisir une licence ? Créer une licence ? zMéthodologie ? Infrastructure (cf. sourceforge.net) ?

Alice & les licences OpenSource zAlice a crée une superbe application et désire en faire un logiciel libre mais comment ? zChoisir la licence ? zPlacer un copyright ? Un peu de paperasse zMon employeur (Bob Inc.) ?

Avenir du logiciel libre... zIP - Brevets -... zUne licence de plus ? zLogiciel libre & paysage commercial zAvenir possible ?

Bibliographie zPrésentation disponible sur : zLogiciels libres : de l utopie au marché, collection Terminal, 1999, l Harmattan. zOpen Sources: Voices from the Open Source Revolutions, jan 1999, O Reilly. Version française : Tribune libre - Ténors de l informatique libre. zHttp://