COMMENT LES COMPORTEMENTS DINVESTISSEMENT EN CAPITAL HUMAIN SONT ILS AFFECTÉS PAR LA FISCALITÉ? Hermance BOLY SEMINAIRE DECONOMIE PUBLIQUE ECN -7530

Plan de présentation 1.Introduction 2.Méthodologie 3.Résultats 4.Conclusion

1. INTRODUCTION Objectif général Comprendre le comportement des agents en présence de taxation et de transferts Objectif spécifique Comprendre les effets de lincitation

1. INTRODUCTION 1.1 Définition des concepts Capital humain Il est formé de trois éléments qui, ensemble, déterminent une certaine aptitude de lindividu à travailler: les compétences, les expériences et les savoirs

1. INTRODUCTION 1.1 Définition des concepts Capital humain Le capital humain peut sacquérir, se préserver et se développer. Il doit pouvoir produire un bénéfice

1. INTRODUCTION 1.1 Définition des concepts Investissement en capital humain Linvestissement en capital humain consiste à effectuer des dépenses pour améliorer son savoir faire, ses compétences et ses expériences

1. INTRODUCTION 1.1 Définition des concepts Investissement en capital humain Ces dépenses sont estimées en deux temps : Les coûts directs (frais de scolarité, de médecine…); Les coûts dopportunité : ces derniers résident dans larbitrage des individus dans leur gestion du capital humain.

1. INTRODUCTION 1.1 Définition des concepts Fiscalité La fiscalité est lensemble des pratiques relatives à la perception des impôts et autres prélèvements obligatoires qui permettent de financer les besoins des États et des collectivités.

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation Dans le premier stade du cycle de vie un étudiant prospectif choisit loption déducation qui lui donne la plus grande utilité sur toute sa période de vie

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation ā nombre dannée vécu par un individu a R le nombre dannée après lesquelles on prend la retraite. K at est le stock de capital physique au temps t détenu par une personne dâge a H S at est le stock de capital humain au temps t de type s à lâge a

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation Premièrement on conditionne sur léducation et on resoud pour le trajet de consommation appelé C at et le temps dinvestissement postscolaire pour chaque niveau de scolarisation I t a En second lieu les individus choisissent parmi les niveaux déducation afin de maximiser leur bien être pour toute leur vie

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation Où ϒ est le taux de préférence pour le présent. Lhoraire de taxation peut être approximé par une taxe progressive sur le revenu du travail et la flat taxe sur le revenu du capital. Ils donnent une contrainte de budget

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation Où est le taux de taxation proportionnel et horaire de taxation progressive sur les épargnes de travail. est le prix de service de capital humain de type S au temps t et r t le retour net du capital physique au temps t.

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation Le capital humain sur le travail pour une personne de niveau scolaire S saccumule à travers la fonction de production de capital humain suivante

1. INTRODUCTION 1.2 Aperçu général de lincitation σ S est le taux de dépréciation du capital humain spécifique à laptitude S.

2. MÉTHODOLOGIE Prévision de lincidence nette de leffet de lintervention du gouvernement Estimation des Taux Effectif de Taxation (TER) et de Subvention (ESR) pour le Canada sur les données de 1997, 2000 et 2006.

2. MÉTHODOLOGIE Niveaux détude pris en compte: collège, baccalauréat, master et doctorat. Le genre Les 25 ème et 75 ème quantile de salaire ainsi que la médiane.

2. MÉTHODOLOGIE Le ETR sur le capital humain est proportionnel au taux avant impôt (rg) et au taux après impôt (rn) de retour à des investissements particuliers dans le capital humain.

2. MÉTHODOLOGIE Le taux de subvention effectif (ESR) est la différence proportionnel entre : rg et le taux public de retour (rp). Les investissements considérés sont les programmes complets.

2. MÉTHODOLOGIE Taux de retour ETR et ESR Au début du programme déducation i, létudiant aura déjà rempli le niveau immédiatement inferieur de lenseignement j.

2. MÉTHODOLOGIE Taux de retour ETR et ESR Si au lieu de prendre léducation létudiant prend un emploi à plein temps, il/elle pourrait gagner E t j à partir de lannée en cours, t=1, jusquà la dernière année de la durée de vie t=r du programme i i

2. MÉTHODOLOGIE Dautre part on aura n ans pour terminer. Mais cela entrainera une hausse des revenus à temps plein E t i reçue à partir t = n+1 et t = r. C t i représente le cout direct annuel de programme i, le taux brut ( interne) de retour au programme i est :

2. MÉTHODOLOGIE Une procédure analogue peut être utilisée pour définir le taux dimposition net de retour rn. Ils redéfinissent simplement E t i, E t j, C t i et dans léquation précédente pour mesurer limposition net afin de calculer rg et rn

2. MÉTHODOLOGIE une fois r g et r n donnés le ETR devient la différence proportionnelle entre les deux ETR=1-(rn/rg), Le calcul dESR est donné par ESR=1-(rp/rg)

3. RÉSULTATS le système fiscal baisse le taux de rendement privé à tous les niveaux, la subvention nette, donnée par ESR -ETR, est positive dans la plupart des cas examinés à chaque niveau de l'éducation.

3. RÉSULTATS En ce qui concerne les tendances temporelles, au niveau du baccalauréat de 1997 à 2000 ETR a légèrement diminué. ESR à affiché un comportement plus dramatique, en baisse pour les deux sexes et à chaque quantile étudié. Le taux net de subvention ESR - ETR a également diminué.

3. RÉSULTATS De 2000 à 2006 ETR est tombé à la fois aux niveaux collégial et du baccalauréat pour les deux sexes et tous les quantiles examiné. Par contre ESR a augmenté au niveau collégial mais à diminuer au niveau du baccalauréat

3. RÉSULTATS Le taux de subvention net, ESR - ETR, a augmenté par une petite quantité à la fois pour les collèges et les niveaux du baccalauréat La baisse des ETR est causée par l'aplatissement de la structure impôt sur le revenu fédéral

3. RÉSULTATS A la maîtrise et au doctorat, de 2000 à 2006 ETR et ESR ont baissé, comme c'est généralement constaté au niveau du baccalauréat

CONCLUSION L'investissement en capital humain s'accompagne pour les individus concernés de sensibles améliorations sur le marché du travail et de chances accrues de trouver un emploi

CONCLUSION Les incitations à investir dans l'enseignement diminuent de plus en plus vite en fonction de l'âge. Les taux de rendement interne privé sont peu élevés et diminuent fortement avec le niveau déducation.

CONCLUSION Laction des pouvoirs publics influence fortement la décision des individus de prolonger leur étude ou non

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