SPELC 06 ASSEMBLEE GENERALE 17 janvier 2018

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité Présentation du rapport financier Exercice : 1 septembre 2016 - 31 août 2017 4. Intervention des adhérents : vote des rapports d’activité et financier Montant des adhésions 2018 – 2019 : propositions et Vote 6. Renouvellement partiel du conseil syndical 7. Informations diverses et questions 8. Moment de convivialité

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité :

Rapport activité 2016-2017 Fonctionnement par pôle de compétences : 1er degré 2nd degré Salariés des ogec Formation Chefs d’établissement du 1er degré Enseignement spécialisé Préparer sa retraite Les retraités Communication

Rapport activité 2016-2017 1er degré : Pierre FABRE (Stanislas – Cannes)

Rapport activité 2016-2017 2nd degré : Pierre BURY ( Ste Marie – Cannes) Jean-Louis CURNIER (Les Fauvettes – Cannes) Jean-Yves MURGUE (Don Bosco – Nice) Guy TORTAJADA ( Stanislas – Nice)

Rapport activité 2016-2017 Salariés des ogec : Pierre BURY (Ste Marie – Cannes) Tatiana ZUZIC ( FENELON – Grasse)

Rapport activité 2016-2017 Formation : Jean-Louis CURNIER (Les Fauvettes – Cannes)

Rapport activité 2016-2017 Chefs d’établissement 1er degré : Jean-Paul MATRICON (Jeanne de France – Nice)

Rapport activité 2016-2017 Enseignement spécialisé : Catherine ROYER (IME La Corniche Fleurie – Nice)

Rapport activité 2016-2017 Préparer sa retraite : Anne-Marie LECOURT-MONCUQUET Guy TORTAJADA (Stanislas – Nice)

Rapport activité 2016-2017 Communication : Valérie DOULMET (Ste Marie – Cannes)

Présence sur le terrain 29 délégués dans les établissements. 12 visites des membres du Conseil syndical : Rencontres – Formation ( PPCR) – Négociation (BDC + SJC + BDC + RC + SMK + OT + SA + NA + IS)

Présence sur le terrain Instances et autres acteurs CDE CCMI CAE CCMA CAEN DDEC URSSAF Commission de réforme Réunions de travail au rectorat Rendez-vous avec nos avocats

INFORMATIONS : PUBLICATIONS JOURNAL de RENTRÉE 2016 : 16 pages 2100 exemplaires (+ GPS et tract CSF + Lettres spécifiques)

Romain DANGER Jean-Louis STALDER Membres CF : PB – JYM FORMATION : Formation sociale, juridique et professionnelle & ESTIVALES du Spelc 2017 : Romain DANGER Jean-Louis STALDER Membres CF : PB – JYM Invités : JLC - VD

Stéphanie PREVOSTO (AG) IMPLICATION dans la vie de l’EC : Un membre du SPELC 06 au CODIEC Stéphanie PREVOSTO (AG)

REGULARISATION URSSAF : 12 429 € (2016). ACTIONS : MOUVEMENT Suivi des demandes de mutation (5 CAE - 2 CCMA - 1 CDE - 1 CCMI). REGULARISATION URSSAF : 12 429 € (2016). Suivi des affaires au Prud’hommes et en Cassation.

ACTIONS : Contribution des familles Établissement d’un recours au TASS contre un rescrit social avec l’aide d’un avocat spécialiste de l’URSSAF

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité Présentation du rapport financier Exercice : 1 septembre 2016 - 31 août 2017

Rapport financier exercice 2016-2017

Compte de résultats

Vote du quitus ?

Discussion 1. Affectation du résultat 2. Montant des cotisations pour 2018-2019 ? 3. Règles de remboursement

Cotisations

Règles de remboursement Nous appliquons les règles de la fédération. Train : billet SNCF 2ème classe + 1 A/R trajet gare la plus proche du domicile : 0,43 € /km   Avion ou voiture : prise en charge limitée au montant d’un billet SNCF 2ème classe et plafonnée aux dépenses réellement engagées Repas : 23 € Hébergement : 80 € Plus d’adhérents, plus de collègues engagés, plus de formations, plus de frais de déplacements, plus de dépenses engagés par il faut préciser les règles de remboursement de frais Pour tout autre cas le remboursement ne pourra intervenir qu'avec l'accord préalable du trésorier et/ou du président Les frais non justifiés (c’est-à-dire en l’absence de justificatifs joints) ne sont pas remboursés

Merci de votre attention !

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité Présentation du rapport financier Exercice : 1 septembre 2016 - 31 août 2017 4. Intervention des adhérents : vote des rapports d’activité et financier Montant des adhésions 2018 – 2019 : propositions et Vote 6. Renouvellement partiel du conseil syndical

CONSEIL SYNDICAL MEMBRES élus l’année dernière MEMBRES à renouveler BENEJAMS Nathalie BRUNEL Aude-Sophie BURY Pierre CHEVAL Marie-France DOULMET Valérie CURNIER Jean-Louis FABRE Pierre (Secrétaire) MAGNAUX Andrée MONCUQUET Anne-Marie (Trésorière) MILADINOVIC Sylvie MURGUE Jean-Yves (Président) MOELLINGER Virginie OGIER Sylvaine ROYER Catherine PREVOSTO Stéphanie SIVAN Elisabeth ZUZIC Tatiana (Trésorière adjointe) TORTAJADA Guy

CONSEIL SYNDICAL CANDIDATS pour cette année STALDER Jean-Louis : OUI BRUNEL Aude-Sophie : OUI CHEVAL Marie-France : OUI CURNIER Jean-Louis : OUI MILADINOVIC Sylvie : OUI MOELLINGER Virginie : OUI ROYER Catherine : OUI SIVAN Elisabeth : OUI TORTAJADA Guy : OUI

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité Présentation du rapport financier : Exercice : 1 septembre 2016 - 31 août 2017 4. Intervention des adhérents : vote des rapports d’activité et financier Montant des adhésions 2017 – 2018 : propositions et Vote 6. Renouvellement partiel du conseil syndical 7. Informations diverses et questions

Ordre du jour ASSEMBLEE GENERALE SPELC 06 17 janvier 2018 1. Contrôle des pouvoirs 2. Présentation du rapport d’activité Présentation du rapport financier : Exercice : 1 septembre 2016 - 31 août 2017 4. Intervention des adhérents : vote des rapports d’activité et financier Montant des adhésions 2017 – 2018 : propositions et Vote 6. Renouvellement partiel du conseil syndical 7. Informations diverses et questions 8. Moment de convivialité

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