TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES Juin 2012 Didier CARTON

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
Logiciel Assistant Gestion d’Événement Rémi Papillié (Chef d’équipe) Maxime Brodeur Xavier Pajani Gabriel Rolland David St-Jean.
Advertisements

PRESENTATION DU LOGICIEL Edité par. … et plus encore - De gérer vos présentations : individuelle, découverte ou en réunion et de générer vos précommandes.
Gestion des PJ Service National d'Enregistrement Dossier Unique.
1 – III Mode opératoire Modalités de mise en œuvre : PHASE CONCEPTION  24 Mai 07 : décision de principe par la COMEX.  Juin / Juillet 07 : définition,
Mode d’emploi TÉLÉINSCRIPTION. D ES T ÉLÉ - SERVICES À LA T ÉLÉ - INSCRIPTION TINSCRIPTIONS OBJECTIFS : pour les parents d’élèves :  Prendre connaissance.
A partir du 1er mars 2016 : 2 offres
STAGE de DECOUVERTE des METIERS de la SANTE
Journées Trimestrielles du système d ’information
Aides pour partir en stage à l’étranger pendant sa scolarité
COOPIL de la Coopérette
S’inscrire dans une formation Post Bac
S’inscrire dans une formation Post Bac
La gestion de la distribution
ATAC / SIMPLY MARKET – Dématérialisation fiscale
Plateforme CountrySTAT Aperçu global des métadonnées dans la nouvelle plateforme CountrySTAT FORMATION DES POINTS FOCAUX SUR LE SYSTEME CountrySTAT.
S’inscrire dans une formation Post Bac
Quels outils collaboratifs pour mon association ?
(Voluntary Harmonisation Procedure)
Sécurité - VPN - Configurer la mise à jour du client
AMUE – SIFAC Critères de Rapprochement
Rappel de quelques notions importantes en matière de gestion de déchets de chantiers. Mai 2016.
Évaluer un site internet
Mesure SAP Guide rapide pour réaliser une mesure de système
Séminaire EOLE Beaune Septembre 2007
«Net-Cotisation CDG».
Comprendre les procédures douanières !
LE PASSAGE À L’EURO DE L’APPLICATION ICARE
Identifiant de messagerie
Profils d’emplois JT du 24 septembre 2001
Dossier de références - Architecte
AFFELNET 2016 Utilisation du module commissions
Sicpa Ovins-Caprins (Geedoc)
MARCHE MISSIONS CNRS PARTIE HEBERGEMENT
Guide simplifié de l’inscription Fournisseur
Fonds « Asile, migration et intégration (AMIF) »
Réalisation d’une application web sous le thème: «Mon vétérinaire » par : Benzineb Asmaa et Meftahi Oualid Présentation à Université Saad Dahlab Blida.
Application Faits établissements
Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC)
</Présentation de solutions documentaires>
MARQUAGE CE.
Le dossier unique de subvention aux associations
À l’origine de la réglementation CLP 2003: Le GHS (Global Harmonized System) le système général harmonisé de classification et de l’étiquetage des produits.
DAU VERSION ETAT (S72) Règlement (CE) n° 2286/2003 de la Commission modifiant les DAC (JOUE L 343/2003 du ) Base légale.
Plateforme CountrySTAT Aperçu global des métadonnées dans la nouvelle plateforme CountrySTAT FORMATION DES POINTS FOCAUX SUR LE SYSTEME CountrySTAT.
Réunion Parents GJ 3 Baies
Introduction à l’OIE.
TRAde Control and Expert System
TRACES PIF BILAN et PERSPECTIVES
FORMATION SUR LE SERVICE DE DÉPANNAGE
TRANSFORMATION DE MARQUE COMMUNAUTAIRE PAR LES OFFICES NATIONAUX PRESENTATION DE L’OFFICE FRANCAIS ALICANTE 15 et 16 juin 2006 © INPI - A.BERGUERAND.
TRAde Control and Expert System
La réglementation sûreté Antoine Zannotti Chef du bureau des mesures de sûreté Sous-direction de la sûreté et de la défense Direction du transport aérien.
UE : suivi du commerce extérieur
DAU VERSION ETAT (S71) Règlement (CE) n° 2286/2003 de la Commission modifiant les DAC (JOUE L 343/2003 du ) Base légale.
Se connecter à STSWEB Objectif :
Formation TRACES TRAde Control and Expert System
TRAde Control and Epert System TRACES
TRAde Control and Expert System
Better Training for Safer Food Initiative
ORGANISER DES MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES A LA SFA
BASE ELEVES PREMIER DEGRE
Opération 1er mars Tout ce que tu dois savoir pour t’inscrire à la formation professionnelle et au cégep Patricia Lavallée, Conseillère d’orientation.
Conférence Prepare4BREXIT
5.6 Documentation du SCI Certains documents doivent être gardés chez chaque paysan ainsi qu’au bureau du SCI (tel que prescrit par le Manuel du SCI:
Evaluation et SGB(m) : quels enjeux et quelles possibilités ?
Projet CRImage UNIVERSITE STENDHAL GRENOBLE
AFFectation des ELèves via le NET
DONNÉE DE BASE QM Manuel de formation. Agenda 2  Introduction  Objectif de la formation  Données de base QM: Caractéristique de contrôle Catalogue.
Porte souple rapide anti-collision pour usage intérieur
Transcription de la présentation:

TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES 20-22 Juin 2012 Didier CARTON TRACES et PIF TRACES Version 5.31et PIF BTSF ATHENES 20-22 Juin 2012 Didier CARTON G2 Animal Health didier.carton@ec.europa.eu 1 Health and Consumers BTSF ATHENES 20-22 JUIN 2012

5.31 Nouveau module: Déclaration Health and Consumers

5.31 Nouveau module: Déclaration Générique Création et validation par OE ou TRANSITAIR ou PIF Numéro de référence: DECLAR. XX.2012.YYYYYYY Notification par courriel: PIF et ACC Clonage : Hyperlien rubrique I.10 Specifique: R 142/20111 Annexe XV Chapitre 20- produits intermédiaires Annexe XV Chapter 16- os, onglons, cornes… Health and Consumers

Exception des vaisseaux MS pour pêche Lieu d'origine: FV et ZV des MS publiés dans TRACES Expéditeur: MS Pays d'origine: pays d'expédition Health and Consumers

IMPORT et DVCE Listing des établissements Clonage et SUVL Iles grecques (94/461) Accès direct uniquement pour SUVL pas les TRANSITAIR Listing des établissements UE et non UE Modification d'un IMPORT Avant version 5.31 Par OE, TRANSITAIR et PIF Rubriques: I.6 responsable chargement; I,12 Lieu de destination, I.16 PIF d'entrée, Importateur Version 5.31 Par OE seulement Health and Consumers

IMPORT: modification Health and Consumers

Test de laboratoire: résultats en attente Recherche: Notification Une fois par semaine vers le PIF, après 60 jours PIF et ACC "Les resultats en attente des tests de laboratoire doivent être complètés pour les DVCE suivants: CVEDP.XX.2012.YYYYYYY” Health and Consumers

Test de laboratoire : catégorie Health and Consumers

TRACES 5.30: DVCE et rejet Validation des DVCE sans renseigner rubrique 35P/38A Alerte et notification après 60 jours Introduction a posteriori des détails “Renseigner Non admissibilité" Health and Consumers

DVCE-A: Origine et rejet Health and Consumers

DVCE-A : Admission temporaire des chevaux Notification automatique Quand: Le lundi suivant la date de sortie de la rubrique 20 A qui: PIF de sortie et PIF d'entrée Quoi: “ Un contrôle doit être complèté pour les DVCE A suivants: CVEDA.XX.2012.YYYYYYY” Rappel: une fois par semaine aux PIF concernés et après 60 jours aux PIF et ACC Gestion Notification: aucune Contrôle: tous les PIF Health and Consumers

Accès aux DVCE AELE AC AELE UVL OE/TRANSITAIR 1/3 C UVL MS RASFF notifications AELE UVL MS DVCEDs OE/TRANSITAIR Aux DVCE remplacés si créés par eux mêmes 1/3 C UVL Restriction à la seule UVL signataire même pour les FZ/ZV Health and Consumers

Message d'erreur et transport Health and Consumers

Aide à la décision Health and Consumers

TRACES 5.30: Contrôles renforcés Mise en oeuvre: Basé sur un DVCE: rejet à la frontière Basé sur des découvertes sur le marché intérieur: gestion par la Commission Alerte aux PIFs Exclusion des lots Par la taille (<10% du poids net total du lot originel) Par séries (3 séries maximum / 10 lots consécutifs) Levée Après réssultats favorables au cours des 3 séries Imposée Health and Consumers

TRACES 5.30: Contrôles renforcés Health and Consumers

TRACES 5.30: Contrôles renforcés Information: Health and Consumers

5.31: Contrôles renforcés Recalcul Présentation CA Health and Consumers

5.31: Contrôles renforcés 25 Health and Consumers

Requêtes et affichage Health and Consumers

Cohérence sur les espèces sélectionnées Health and Consumers

Statistiques: WEBI 29 29 Health and Consumers

TRACES 5.30: Code NC R (UE) 1006/2011 Guide pour les codes NC Health and Consumers

TRACES et PIF Apprentissage http://circa.europa.eu/Public/irc/sanco/tracesinfo/information Health and Consumers BTSF ATHENES 20-22 JUIN 2012

Glossaire PIF: Poste d’Inspection aux Frontières UVL: Unité Vétérinaire Locale ACC: Autorité Centrale Compétente OE: Opérateur Economique TRANSITAIR: OE à la frontière DVCE: Document vétérinaire commun d’entrée pour Animaux/ Produits INTRA: Certificat Intracommunautaire SUVL: Super UVL IMPORT: Certificat d’exportation vers l’UE ADM: Administrateur TRACES EM: Etat Membre UE CE: Commission Européenne 1/3C: Pays tiers vis-à-vis UE AC: Autorité Compétente ACR: Autorité Régionale Compétente DWH: Data Warehouse FZ: Navire usine ZV: Bateau congélateur Health and Consumers

https://webgate.ec.europa.eu:sanco/traces TRACES et PIF TRACES Site WEB http://ec.europa.eu/traces Release note 5.31 Application https://webgate.ec.europa.eu:sanco/traces Contact Sanco-traces@ec.europa.eu Tel: +32 2 297 63 50 Health and Consumers BTSF ATHENES 20-22 JUIN 2012

Merci pour votre attention TRACES Merci pour votre attention Health and Consumers