Réunion des gestionnaires 15 novembre 2011 Dialogue de gestion – référentiel budgétaire Calendrier de fin de gestion Délégation Aquitaine-Limousin Service Financier et Comptable

Calendrier fin de gestion Dates importantesActions laboratoireActions SFC 29/12/2011Saisie des derniers services faits * Dernier flux Xlab-BFC * Fin de saisie des opérations de dépenses et de recettes pour lexercice 2/01/2012Derniers transferts BFC- XLab (dernières factures, dépenses de personnels, remontées de crédits) Du 2 au 17/01/2012Opérations de clôture et contrôles (CAP) 23/01/2012Chaque unité sera informée individuellement de la possibilité de basculer Mise en place des crédits Démarrage de lexercice et reprise des flux BFC/Xlab

Consignes de fin dexercice Pointage des crédits mis en place en prévision des remontées de SE non engagée dans BFC Suivi exhaustif des commandes non soldées (commandes standards, commandes prévisionnelles ayant un terme au 31/12/11) et des missions non justifiées. Contrôle approfondi des engagements 2011 qui ne feront pas lobjet de SF avant le 30/04/2012 et des engagements tardifs qui feront lobjet dun solde à 0 sur lexercice suivant.

Référentiel budgétaire et dialogue de gestion (1/5) Dialogue de gestion : Il a pour objet de répartir les emplois en équivalents-temps-plein travaillés et les crédits de FEI (Fonctionnement – Equipement – Investissement) financés sur SE et didentifier de manière prévisionnelle la consommation attendue de RP. Il se décline à tous les niveaux de létablissement

Référentiel budgétaire Regroupement des comptes du Plan Comptable de lEtat en regroupements fonctionnels de dépenses (A, B, C…). Il doit permettre une lecture consolidée et partagée des comptes de lEtablissement. Référentiel budgétaire et dialogue de gestion (2/5)

Il se substitue à la présentation classique antérieure et il est utilisé à tous les stades budgétaires : demandes de ressources dans Dialog, arbitrage des ressources, notification et suivi des dépenses de lunité. Référentiel budgétaire et dialogue de gestion (3/5)

Regroupement Fonctionnel de dépenseLibellé Regroupement Fonctionnel de dépense A - Fonctionnement courant A1 FOURNITURES ET CONSOMMABLES DE BUREAU A2 MOBILIER ET MATERIEL DE BUREAU A3 FLUIDES A4 AUTRES DEPENSES Total A - Fonctionnement courant B - Fournitures & équipements scientifiques, valorisation B01 ANIMALERIE, EXPERIMENTATION ANIMALE, EXPERIMENTATION VEGETALE B02 CONSOMMABLES DE LABORATOIRE, PETITS MATERIELS et EQUIPEMENTS DE PAILLASSE B03 GAZ ET PRODUITS POUR LA CHIMIE, LA BIOCHIMIE, LA BIOLOGIE ET SERVICES CONNEXES B04 GROS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE B05 GROSSE INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE B06 OPTIQUE B07 ELECTRONIQUE / MESURES ELECTRIQUES B08 PHYSIQUE - MESURES PHYSIQUES - MECANIQUE B09 SCIENCES DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS B10 CONSOMMABLES ET FOURNITURES D'ATELIER B11 DOCUMENTATION ET EDITION B12 HYGIENE ET SECURITE B13 VALORISATION Total B - Fournitures & équipements scientifiques C - Missions, déplacements, colloques et communication C1 MISSIONS, DEPLACEMENTS C2 COLLOQUES C3 COMMUNICATION, RECEPTIONS C4 ACHATS ET ENTRETIEN DE VEHICULES Total C - Missions, déplacements, colloques D - Informatique D1 ARCHITECTURE INFORMATIQUE D2 ACQUISITION DE MATERIELS D3 CONSOMMABLES ET MAINTENANCE Total D - Informatique E - Immobilier E1 ENTRETIEN ET CHARGES RELEVANT DU LOCATAIRE E2 LOYERS E3 CONSTRUCTIONS ET MAINTENANCE RELEVANT DU PROPRIETAIRE Total E - Immobilier F - Action sociale F1 MEDECINE F2 RESTAURATION F3 ŒUVRES SOCIALES Total F - Action sociale G - Subventions G1 PARTICIPATIONS FINANCIERES AUX BUDGETS DES ORGANISMES G2 DELEGATION DE GESTION G3 AUTRES SUBVENTIONS Total G - Subventions H - Contrat de courte durée H1 CONTRAT DE COURTE DUREE Total H - Contrat de courte durée Référentiel budgétaire et dialogue de gestion (4/5)

Les saisies des laboratoires dans Dialog ont fait lobjet dune validation par la Délégation Régionale avant de remonter aux Instituts. Constats : en majorité, lensemble des demandes ont été validées sans problème mais sous-utilisation du référentiel budgétaire, manque dargumentaires : réunions dinformation des gestionnaires sur lutilisation de loutil. Référentiel budgétaire et dialogue de gestion (5/5)

Organisation du pôle « Ressources » NomFonction Muriel CaillaudResponsable du pôle et responsable budget Contrats européens Karine Cabandé Thierry Constantin Contrats de type public, ANR et industriels Véronique Bellet Laurent Lebarbey Toutes subventions (Région, FEDER, FRM, Ligues…) Ensemble du pôleRecettes accidentelles