Réadaptation fonctionnelle SROS III - Objectifs quantifiés Soins de suite et Réadaptation fonctionnelle SROS III - Objectifs quantifiés Monique Ordonneau Roxane SIMON-PREL Chargée de mission ARH-IF

Contexte Renforcement de l’offre de 20% de 1999 à 2005 Essentiellement à Paris, dans les Hauts de Seine et la Seine Saint Denis De nombreuses structures PL (27% de l’offre actuelle) Forte proportion de capacités autorisées non installées (env. 12%) FEHAP-le 23 janvier 2006

FEHAP-le 23 janvier 2006

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Parts en fonction des statuts en SS en 2005 (en lits autorisés) FEHAP-le 23 janvier 2006

Part en fonction des statuts en RF en 2005 (en lits autorisés) FEHAP-le 23 janvier 2006

2005 = année de soutien PSPH SSR PSPH = 63% masse budgétaire des établissements sous DG, soit 430 M€ en 2005 8.3 M€ aides spécifiques=2.9% Gpe 1(287 M€) 2 M€ : sortie des aides Aubry 350 000 € NR molécules onéreuses Progression de la base régionale 1.10% de 2003 à 2004 3.70% de 2004 à 2005 Mesures nouvelles = 70% (4,2 M€) FEHAP-le 23 janvier 2006

Évolutions à susciter Meilleure lisibilité des missions Des SS assurant des soins paramédicaux de niveau élevé Des RF assurant une rééducation intensive et de haute technicité Recrutement centré sur la proximité Renforcer le maillage territorial Filières de proximité=meilleure gestion amont-aval Développer la prise en charge de patients poly pathologiques, lourdement dépendant, présentant des troubles cognitifs quelque soit l’âge Répondre aux besoins spécifiques (pédiatrie,VIH,alcoologie, hématologie…) FEHAP-le 23 janvier 2006

Démarche globale Évaluation des besoins théoriques Évaluation des journées potentiellement produites 3 types de départements: déficitaires, équilibre des besoins et de l’offre, « attractifs » Sur le plan régional, la production projetée en 2008 serait en théorie susceptible de répondre aux besoins à horizon 2010 Mais répartition inhomogène sur les territoires Renforcer l’offre de soins dans les territoires sous dotés: 75.1,75.2,77.1,94.2 Réévaluer en cours de SROS FEHAP-le 23 janvier 2006

Les Objectifs quantifiés SSR EVALUATION DES BESOINS THEORIQUES Projection démographique 2010 avec répartition par territoire de santé et par tranche d’âge (0 à 74ans, 75 et plus) calcul du nombre de patients hospitalisables en MCO par application d’un taux d’hospitalisation régional tiré du PMSI-MCO (16% de 0 à 74 ans et 45% pour les plus de 75 ans) calcul du nombre de patients admissibles en SSR en appliquant les taux de transferts régionaux (PMSI MCO) : 3.9% de 0 à 74 ans et 15% pour les plus de 75 ans. majorés du taux de patients qui entrent directement du domicile.(11%) transformation en journée en appliquant une DMS: Besoins minimums: 35 jours pour l’ensemble de la population Besoins maximums: 37 jours pour les 0 à 74 ans et pour les 75 et + sans dépendance (à hauteur de 60%) et 45 jours pour les 75 ans et + avec dépendance (à hauteur de 40% source cahier des charges SS gériatriques) FEHAP-le 23 janvier 2006

Les Objectifs quantifiés SSR EVALUATION DES JOURNEES POTENTIELLEMENT PRODUITES journées produites en SSR en 2004 sur les capacités installées au 31.12.04 avec TO moyen régional de 85%): réajustement en cours avec les données PMSI 2004 journées potentiellement produites en 2008 si les capacités autorisées sont installées (sur la base d’un TO moyen régional de 85%). déclinées par territoire de santé. La différence entre les journées susceptibles d’être produites et les besoins théoriques correspond au volume maximal d’activité à produire en sus par territoire si tous les patients étaient idéalement pris en charge dans leur territoire: surévaluation territoriale compte tenu des flux résiduels inévitables. FEHAP-le 23 janvier 2006

Les Objectifs quantifiés en SS Borne haute: Territoires déficitaires (75.1;75.2;77.1;94.1): besoin théorique minimum majoré de 20% Territoires attractifs: (77.2;91.1;91.2): tenir compte d’une réduction de flux (5%) Territoires « équilibrés »: maintenir l’existant (projection 2008) Borne basse: besoins théoriques minimums réduits de 20% (flux) En HdJ: proportion de venues/journées régional inf à 0.9% Borne basse: 0.5% de la borne basse HC Borne haute: 2% de la borne haute HC FEHAP-le 23 janvier 2006

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Les Objectifs quantifiés en RF Méthodologie commune Un territoire déficitaire: Paris (le 93 très sensiblement) Couvrir les besoins théoriques minimums majorés de 20% HDJ: proportion venues/journées régional 25% mais fortes disparités Territoires inf à 25%= atteindre le taux Territoires au-dessus= taux de progression 10% FEHAP-le 23 janvier 2006

Production et objectifs quantifiés par territoire en soins de suite FEHAP-le 23 janvier 2006

Production et objectifs quantifiés par territoire en rééducation fonctionnelle FEHAP-le 23 janvier 2006

En implantations FEHAP-le 23 janvier 2006

Réévaluation- Souplesse-Adaptabilité réévaluation en cours de SROS (facteurs d’incertitude) Impact T2A MCO Renforcement offre médico-sociale (baisse DMS) Forte proportion de lits autorisés non installés Démographie médicale et paramédicale souplesse Paris: globalisation des OQ pour les trois territoires en SS Réponse aux besoins en RF par regroupement de territoires Territoires déficitaires: réponse par regroupement de territoires 155 000 journées en réserve (non inclus dans OQ actuels) pour autoriser des projets selon des critères précisés. Adaptabilité dans le cadre des COM - exigence de qualité FEHAP-le 23 janvier 2006