Prélèvements et virements

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Transcription de la présentation:

Prélèvements et virements Calendrier 2018-2019 Prélèvements et virements Prévu Nature de l’opération Base de calcul Chaque mois le 15 et 30 - 1er prélèvement le 15 octobre 2018 Prélèvement des cotisations, abonnements, assurances et formations Toutes les cotisations perçues Janvier 2019 Prélèvements Prélèvement des groupes de 36€ : 5€ pour le fonctionnement du Fonds Solidarité Interterritorial 5€ pour le fonctionnement des territoires 2€ pour le fonctionnement du fonds de péréquation 24€ pour le fonctionnement de l’échelon national Acompte sur la base des effectif Jeunes au 31/12/2018 Virements Virement au territoire pour le fonctionnement des territoires Virements fonds de péréquation aux territoires bénéficiaires 5€ par effectif jeune au 31/12/2018 2€par effectif jeune au 31/12/2018 Mai 2019 Prélèvement des groupes des 36€ Solde sur la base des effectif Jeunes au 01/04/2019 5€ par effectif jeune au 01/04/2019 2€par effectif jeune au 01/04/2019