La planification, la boîte à outils de l'aménagement du territoire

1 Dijon, le 27 novembre 2009 Titre présentation Un nouvel espace de concertation La mer.
une programmation en géographie ?
Présentation du SCOT agglomération bordelaise
RISQUES ET SPORTS DE NATURE. Quelle organisation des pratiques de pleine nature? Atelier n°2 Rencontres territoriales Du 24 Mai 2007.
Prise en compte des loisirs de sports et nature dans le cadre des documents durbanisme.
Le 14 septembre 2011 La biodiversité en Forêt Communale Quelles décisions politiques en vigueur ? Quelles conséquences sur le terrain ?
observation des évolutions des territoires
OGS Normandie 1944 COULOIR DE LA MORT
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles d'Indre et Loire CRI du 22 sept 2011 Direction départementale des Territoires 1.
Les problèmes de l’environnement
Titre Page 1. Page 2.
DDTM des Côtes-d'Armor Filière urbanisme 1 Lois Grenelle et Urbanisme.
Conseil municipal enfants 23 mars 2011 L'urbanisme, l'architecture et la Ville.
L'évaluation environnementale : valoriser les atouts d'un territoire lors de l'élaboration d'un PLU Une évolution réglementaire récente : l'évaluation.
Club Aménagement 23 juin 2011 La commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)
Le projet urbain partenarial - PUP Réunion du 13 janvier 2012.
CERTU – Marie-Noëlle Mille–Groupe de travail “Gestion de l’espace” Réseau rural français 10 mai 2011 Centre d’étude sur les réseaux, les transports, l’urbanisme.
Urbanisme commercial Club Aménagement du 23 juin la réintégration progressive de la question du commerce dans le droit commun de l'urbanisme.
LA LOI LITTORAL. La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral dite LOI LITTORAL est adoptée à l'unanimité.
Un SCOT a identifié quatre formes de statuts applicables aux zones humides avec, pour chacune, une modulation de leur protection. Concertation et information.
Page 1 Je vais sur le site du collège, onglet « Obii » Ton mot de passe a été modifié en classe. C'est le même que le code d'accès au réseau du collège.
Club PLUi Normandie La gestion de la ressource en eau
Qu’est ce que le PLUi ?.
Constructions en zone agricole : les annexes et les extensions
Atelier N°3 Comment préserver le littoral ?
Irène Nenner Chaville Environnement et Collectif Grand Paris T3
RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Le système d’information milieu marin
France Les plans de paysage Gilles DE BEAULIEU et Julien TRANSY
Atelier N°1 Comment organiser l’extension de l’urbanisation
Situation : le conservatoire du littoral p 100
ASSEBB Projet pour la création d’une Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager.
Grands principes du code de l’urbanisme
Les Dictionnaires Zonages
Le régime d’urbanisation près du littoral
Art. L335-6 du code de l’éducation Certification au nom de l’Etat
L’évaluation, outil de contrôle ou d’innovation?
Aménagement de la Ville PLU – Urbanisme - Foncier 27 avril 2017
Séminaire interscot-sar
Point sur la préfiguration de l’AFB
2 février Formation « Les sanctions administratives et la procédure pénale Exemple de mise en œuvre d'une astreinte administrative par l'UD 83.
PLUi et prévention du risque inondation Club PLUi Normandie 22 septembre 2016 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure.
Les Etudes de Sécurité et Sûreté Publique ,
Rendez-vous de la biodiversité
Journée d’Étude BioConSerT
Formation des commissaires enquêteurs du Grand Est Chalons
Cadre de vie comme vecteur de bien-être
TITRE CONTENU.
Intégrer_une video_Youtube.pptx
Evolution de la réglementation sur la biodiversité à la Martinique
Qu’est-ce-que le PLU ? Modifications au quartier des villas apportées par les élus à l’occasion du passage du POS au PLU.
30 raisons et résolutions pour sauver la nature
Convention Collective Nationale du Sport
Thème 7 La loi littoral et le contentieux indemnitaire
PROTECTION DES ESPECES ANIMALES EN FRANCE
Arrêté relatif aux champs professionnels
Balade sur la côte d’Azur
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
1.8 La réglementation par zone
Conseil syndical Séance du 24 mai 2018 – 17h00 CCSB Lagrand
PPRT PRIMAGAZ Carros Commission de Suivi de Sites du
Conseil municipal du 30 janvier 2012
SCoT Quels chiffres en France et en Bourgogne?
La desertification par Marc et Ashley.
Révision du Plan et des Règlements d’urbanisme de Grande-Rivière
Les systèmes d’information fédérateurs
Modification simplifiée
SUIVI VALORISATION Prépa Compétences – 2019 Valorisation Prépa Compétences - Arrêté fin septembre 1.