Réunion des SPOC SITRAN 23 février 2010

Agenda Réunion précédente Intranet L’Unité personne Les 6 signaux inter applicatifs Questions / Réponses

Réunion précédente Validation du PV de la réunion précédente

Intranet Documentation: Intranet http://www.minfin.fgov.be/sitran/ Rappel: SPOC-SITRAN geoffrey.drossart@minfin.fed.be

L’Unité Personne Le périmètre de SITRAN SITRAN mettra en place : La gestion de toute la signalétique des données personnelles (personnes physiques et personnes morales) via l’Unité Personne Calcul

L’Unité Personne Les concepts de base Une personne est identifiée une et une seule fois même si elle a des qualités multiples (si elle est identifiée dans plus d’une source authentique). Unité Personne 1..*

Exemples Exemple d’un citoyen belge CREATION DE LA PERSONNE

Exemples Exemple d’un citoyen belge CREATION DE LA PERSONNE CREATION DE L’UNITE PERSONNE

Exemples Exemple d’un citoyen belge qui devient boulanger indépendant Création de la personne entreprise

Exemples Exemple de la société GB-Carrefour CREATION DE LA PERSONNE

Exemples Exemple de la société GB-Carrefour CREATION DE LA PERSONNE CREATION DE L’UNITE PERSONNE

Exemples Exemple de la société GB-Carrefour CREATION DE LA PERSONNE CREATION DE L’UNITE PERSONNE CREATION D’UNE UNITE D’ETABLISSEMENT

Exemples Exemple de la société GB-Carrefour CREATION DE LA PERSONNE CREATION DE L’UNITE PERSONNE CREATION D’UNE UNITE D’ETABLISSEMENT

Exemples

L’Unité Personne Ecran profil PP/PPE

L’Unité Personne Ecran profil PM

Signaux inter applicatif Pourquoi ? Permettre une réaction immédiate à un changement de signalétique. Comment ? Chaque projet s’abonne aux signaux nécessaires.

Signaux inter applicatif Les 6 signaux retenus comme « Prioritaires » Création/Modification SITUATION JURIDIQUE - PM Faillite, Clôture, Liquidation, … Donnée BCE Création/Modification SITUATION JURIDIQUE SPECIALE – PP Mandataires juridiques (ex. Liquidateur, Séquestre, …) Donnée SPF Fin, à introduire manuellement Création - Décès – PP Donnée RRN Création/Modification - Etat Civil – PP Création d’une entreprise – PM Création/Modification - Adresse « officielle » PM – Siège Social - BCE PP – Adresse domicile – RRN

Questions / Réponses

Prochaine réunion: 23/03/2010 9H30 – S2 Merci de votre attention, Bonne journée