Mod. 3 : Application PCGR Chap. 8 : Capitaux propres

Plan Introduction 1) Nature capitaux propres 2) Ctb augmentations capital 3) Ctb diminutions capital Conclusion

Introduction Idem éléments actif/passif –Rappel PCGR Définition et sources Vs conventions ctb –Problèmes ctb Nature, constatation et mesure Présentation –Critères « solutions » Problèmes normalisés Problèmes non normalisés –Utilisateurs et besoins –Sources PCGR Latitude gén. restreinte pour CP (A-P).

1) Nature capitaux prop. (p. 8.3) Synonyme: « actif net ». Définition –Intérêt des propriétaires dans lentité. Influence forme juridique de lentité. VC actif net > 2 raisons). Prolif. nouv. IF = disting. diff. ICP/PF –Quelques caract. respect. (tab. 8.1).

2) Ctb augmentations capital Introduction (p. 8.4) –Class. C.P. selon origine (Chap. 3240). Pas créditer BNR lors opérations portant sur les CP. 2.1) Souscriptions 2.2) Conversions 2.3) Dividendes en actions et fractionnements 2.4) Rémunération sous forme dactions

2.1) Souscriptions Pourquoi ? (p. 8.4) –Actions entièrement payées avant émis. (LSA) Ex. écritures: Souse-Crite ltée (p ) Présentation au bilan (voir diapo. suiv.) –Modes (2) (MGDL, p ). Act. sousc.= cap. contrib. (2 cond.) (p.8.5): –Souscriptions légalement exigibles; –Perception : délai déterminé + raisonnable.

Solution-Élément dactif Solution-Réduct.capital dapp.sousc. Actif à court terme Caisse $ Souscript. à recevoir Actions ordinaires Actions privilégiées T.actif court term $ Capitaux propres Capital-actions Actions ordin.sousc $ Actions privil.sousc T. capital-actions Surplus d apport Prime émis.act. priv T. capital dapport $ Actif à court terme Caisse $ Capitaux propres Capital-actions Actions ordin. souscrites $ Moins : Sousc. à recev. (19 500) Actions priv.souscrites Moins : Sousc. à recev. (39 375) Total capital-actions Surplus dapport Prime émis. actions priv Total capital dapport $ SOUSCRITE LTÉE Bilan partiel au 30 juin 19X3

2.2) Conversions Méthodes ctb possibles (2) (p. 8.6) –Ctb: reclas. dette/AP ds AO (aucun gain/perte); –JV: gain/perte = écart VC(dette/AP) et JV(AO). Dette = résult. exerc., AP = opér.port.CP (SA/BNR). Exemple: oblig. convertible (p. 8.7). Critères choix (p. 8.8) –Théorie: entité distincte VS intérêt propriétaire; –JV déterminable assurance raisonnable; –APB n o 14 (dette) + pratique (dette/AP) = ctb.

2.3) Divid. en actions et fraction. Divid. act.: option $ = ctb JV(3830) (p.8.9). Sans option $: pas recom. = questions (2): –Virement BNR à CA? (p. 8.9) Revenu (pas baisse bourse) VS man. fin. (sourc.CP). –Si oui, valeur: ctb ou JV? (ex., p. 8.9) Norme US : < 25% (pas ~ fract.)= JV (fig.8.1, p.10); LCQ : min. écrit. pour VN; LSA: JV (p. 8.11). Pouvez-vous atteindre la cible ? (p. 8.11).

2.4) Rémun. à base dactions Introduction (p. 8.12) –Populaire, motivation mais risque var. cours. –Nouveau chapitre 3870 (2001) = exceptions ! 2.4.1) Régimes options achats actions 2.4.2) Chap = position de compromis 2.4.3) Renseignements à divulguer

2.4.1) Régim. opt. achats actions Introduction (p. 8.12) –Rég. avec rém. (1 cond./3 pas resp.) (3870) Prob. (2): $ rémun. + moment constat. charge. Rép. théo.=fct JV(octr., peut, ex.) + serv.pas./fut. –3870: hab.JV opt. att.+serv. pas./fut.(fig ) ) Régime services déjà rendus ) Régime services déjà rendus/à rendre ) Analyse méthodes ctb

) Régime serv. déjà rendus Exemple ABC ltée (p ) –Prix levée (15 $) = JV actions date octroi; –Pas oblig. demeur. emploi = services passés; –Trait. ctb ($ charge) = fct date JV (3): Octroi = souv. pas charge pcq levée >= JV (p. 8.13); Peut exerc.= charge (rémun.) + SA(OAA) (p. 8.14); –Pas révisions subséquentes date peut exercer. Levée = charge (rémun.) + SA(OAA) (p. 8.14); –Pas révisions subséquentes date levée.

) Rég.serv.déjà rend./à ren. Exemple ABC ltée (p ) –Prix levée (30 $) = JV actions date octroi; –Oblig. demeur. emploi 4 ans =services pas./fut.; –Trait. ctb ($ charge) = fct date JV (3): Octroi = souv. pas charge pcq levée >= JV (p. 8.15); Peut exerc.= charge (rémun.) + SA(OAA) (p. 8.16); –Répart. charg. 4 ans + Pas révis. subs. date peut exercer; –Rém. pay.avance(rep.) = déduct. CP (APB n o 25) (p. 8.18). Levée = charge (rémun.) + SA(OAA) (p. 8.18); –Pas révisions subséquentes date levée.

) Analyse méthodes ctb Intro. (pas chap. avant except. 3870) –Exig. rens. compl. ( ) + CPN98 (1999); –Exp.-sond.(MGDL) + chap (nov. 2001). Discussion 3 méthodes (date JV) (p.8.19) –Octroi=fisc.+répand. mais sous éval.charg./CA; –Peut exerc. pcq gain subs.=fct gest. portef. act.; –Levée pcq coût =renonc. moment émis. actions. UITF (R-U) = levée, si JV estim. (p. 8.19). Pouvez-vous atteindre la cible? (p ).

2.4.2) 3870 = posit. compromis Synthèse (MGDL, fig , p ) Autres cas particuliers –Régimes = attrib. liées perfor. (MGDL, p.43) Révision destimation prospectives –Modif. et règlement attributions (MGDL, p. 44) Enregistrement coût rémunération additionnelle; Transfert solde (SA-options) dans compte périmées. Prob./cas (MGDL, chap. 22, P10-13/ C2-3).

2.4.3) Renseign. à divulguer Chap (01): Info. à four. ( ) –CPN 98 (99)=plusi.types regim. couv. (p.8.25) –Synthèse MGDL (tab , pp ). Déf.rég.intér.:empl.rec.act…ou $ fct val.fut. Renseig. à fournir: notes complémentaires.

3) Ctb diminutions capital Rachat actions (p. 8.22) –Act. autodét.(si pas annul. imméd.) = pas actif; Revente ou non (interdit selon LSA/LCQ). –Si rachat + nouv. émission = 2 opérations: Gain/perte (SA/BNR) = prix rachat – valeur ctb. Revente act. autodét. (loi ont.) (p ) –Rachat + rev. = 1 opér.: pas gain/perte rachat; Méthode convient le mieux selon CNC ( ); Gain/perte (SA/BNR) sur revente (ex.: p ). –Présent. actions autod. = dimin. CP (p. 8.24).

Conclusion Info. relative CP (É/fs: 4 + notes): –Utilité; –Limites. Jonglez avec vos connaissances (p. 8-25).