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Ecoles d’Été du CERIUM “VERS UNE NOUVELLE DOCTRINE POUR LES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DE L’ONU”

APPROCHE ET OBJETCIFS

Qu’est-ce la doctrine? « L’ensemble des directives institutionnelles visant à appuyer et orienter le personnel chargé de préparer, de planifier et de gérer les opérations de maintien de la paix des Nations Unies.»  

Classical Doctrine Hierarchy Qu’est-ce la Doctrine? Philosophie Concepts et Taches Clés Tactiques, techniques, Procédures & Administration Traditional, classical doctrine model, with 3 levels 1 – strategic, capstone and keystone 2 – Operational concepts and core tasks 3 – technical and tactical procedures for executing these In administrative or business environments this is often reflected as Organisational Philosophy or corporate vision Organisational policies and practices Procedures or administrative rules and regs From this classical hierarchy flows training, performance standards, evaluation and lesson learning. This idealised model is probably not a fully achievable in our quite fragmented system but it is widely viewed as the desired hierarchy of guidance, and we can probably achieve some approximation to this. Next: current state

QU’EST-CE QU’ELLE N’EST PAS? Ce n’est pas une doctrine pour l’ensemble des opérations de paix; Ce n’est pas une doctrine militaire; Elle ne vise pas a se substituer aux doctrines nationales ou celles des organisations régionales;

SITUATION PREEXISTANTE Daft JMAC Policy UN Staff Rules And Regulations Integrated Planning Process Reporting Guidelines Mission asset Allocation SRSG Directives Military Observer Training Its not non-existent, its just poorly organised and haphazard. Has grown organically. ROE Police Mentoring Inspection Receipt and

TROUVER, AMELIORER & ORGANISER LES MATERIAUX Staff Rules And Regulations Command & Control JMAC Safety & Security Mission Planning JMAC Training This [resentation will begin to describe how we believe UN peace ops can develop more of a policy driven approach to its business, and in doing so, develop better common understandings and approaches. It is essential though that we maintain the required flexibility and initiative required for our business. And ensure that what we develop is useful to practitioners in missions. Receipt and Inspection Political Reporting ROE

1. SIMPLIFICATION DES MATERIAUX Notes of Guidance Procedures Guidelines Instructions Manuals Regulations Orders Rules Bulletins Directives Handbooks Manuals Plans SOPS 1. Policy Directives 2. SOPs 3. Guidelines

2. ETABLISSEMENT D’UN CADRE DOCTRINAL Directives Générales Action du QG Gestion des Opérations Index also the basis of a doctrine framework to give shape to our work and our policy and procedure architecture Opérations de Terrain Appui aux Opérations

3. DIFFUSION ELECTRONIQUE PAR INTRANET (Depuis Mai 06) Directives Générales Action du QG Gestion des Ops. Operations Appui aux Ops.

CYCLE “CLASSIQUE" DE DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL Doctrine Formation RETEX & Evaluation Gestion de la Performance

ELABORATION DE NOUVELLES “DIRECTIVES GENERALES” 1. DEFINING ‘DOCTRINE’ ELABORATION DE NOUVELLES “DIRECTIVES GENERALES”

Les principes et concepts fondamentaux régissant la conduite des opérations de maintien de la paix de l’ONU. Pour les programmes de formation de l’ONU. Pour le personnel nouveau. Pour les PCT et les PCP. Pour les décideurs ayant besoin d’une guide de référence Pour les partenaires externes. Directives Générales

UNE DOCTRINE “DE FAIT” Principes fondamentaux du maintien de la paix (1956) - consentement - impartialité (neutralité) - non utilisation de la force Contributions a l’évolution de la doctrine - Agenda Pour la Paix (1992) - Supplément a l’Agenda pour la Paix (1995) - Directives Générales du D.O.M.P (1995) - Rapport Brahimi (2000) - Rapport du SG, « Pas de Sortie sans Stratégie » (2001) - Rapport du « Panel d`Haut Niveau » (2004)

PROCESSUS CONSULTATIF A DEUX VOIES Voie « Informelle » Une série d’ateliers régionaux au niveau d’experts: Atelier sur “Les Principes Fondamentaux” – Stockholm, 26-28 Sep. 07 Atelier avec les “Rédacteurs de Doctrine” – Carlisle, 08-11 Jan. 2007 Atelier sur les “Conditions de Succès I” – Paris, Février, 2007 Atelier sur les “Taches et Objectifs” – Accra, 14-16 Mars, 2007 Atelier sur les “Conditions de Succès II” – Singapore, Avril, 2007 Objectifs: S’assurer que la doctrine ne fasse pas l’objet d’un simple processus de négociation entre Etats Membres Bénéficier des connaissances des partenaires

PROCESSUS CONSULTATIF A DEUX VOIES Voie « Formelle » Briefings réguliers au C-34 (plénière et groupes régionaux) Briefings réguliers a la Communauté de Conseillers Militaires et de Police Création éventuelle d’un « Groupe d’Amis de la Doctrine » Contacts officiels entre les responsables du D.O.M.P et les Etats Membres

QUESTIONS DE FOND Dans quelles situations peut-on déployer une opération de maintien de la paix de l’ONU? 2) Comment distinguer entre le maintien de la paix et l’imposition de la paix (peace enforcement)? 3) Quel est le rôle des opérations de maintien de la paix de l’ONU dans la consolidation de la paix (peacebuilding)? 4) Que faut-il faire sur pour améliorer les chances de réussite sur le terrain? 5) Quand faut-il partir?

III: L’ART DE L’EXECUTION EFFECTIVE DU MANDAT I: LA NATURE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DE l’ONU Chapitre 1 – L’Évolution de l’Environnement International Chapitre 2 – L’Éventail des Opérations de Paix Chapitre 3 – Le Rôle des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 4 – Les Principes Fondamentaux des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU II: PLANIFICATION ET DEPLOIEMENT LES OMP DE l’ONU Chapitre 5 – La Décision de Déployer une Opération de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 6 – Planification des Opération de Maintien de la Paix de l’ONU III: L’ART DE L’EXECUTION EFFECTIVE DU MANDAT Chapitre 7 – Direction et Soutien aux Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 8 – Gestion et Intégration des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 9 – Maintien du Soutien de la Population

Critères pour le Déploiement

Les Limites du Maintien de la Paix de l`ONU OMP de l’ONU

L’Ensemble d’Acteurs Post-Conflit Développement durable Taches Post-Conflit Stabilisation Transition Développement durable GOUV. ECO. INFRASTRUCTURE ADMIN. CIVILE ELECTIONS APPUI POLITIQUE SECURITE DDR ETAT DE DROIT RENF. DES CAP. HUMANITAIRE IFIs: Banque Mondiale/FMI UN Country Team, Bailleurs Opération de Paix INSTITUTIONS LOCALES CICR / ONG Humanit.

II. Activités « Transversales » ou Thématiques I. Core Business Créer un environnement de stabilité jusqu,a ce que l’État soit en mesure d’assumer cette responsabilité; Aider a créer un consensus politique autour du processus de paix au niveau local, national et international; Fournir le cadre politique de l’action des Nations Unies sur le terrain; II. Activités « Transversales » ou Thématiques Protection des Civil, Sexospecificité, Enfants Associés au Conflit Armé, Droits de l`Homme Activités de Consolidation de la Paix Rétablissement du monopole de l’Etat sur la violence légitime; Renforcement de l’Etat de Droit et le respect des Droits de l’Homme; Soutien à l’établissement d`institutions politiques légitimes; Promotion de la reconstruction économique et sociale; IV. Appui aux Partenaires Humanitaires et Développementaux

Application des Principes Fondamentaux des O.M.P Le consentement Le consentement des parties est une condition essentielle qui doit être gérée de manière constante. Le consentement est dynamique et opère a plusieurs niveaux. L’absence du consentement au niveau local pourrait parfois nécessiter une réponse robuste. L’Impartialité Dans le contexte des OMP, l’impartialité signifie que le mandat doit être appliqué sans faveur ni préjudice à l’une ou l’autre des parties. L’impartialité ne doit pas être confondue avec la neutralité. Le souci de rester impartial ne justifie pas l’indifférence face a des tentatives de perturber le processus de paix. Usage retenu de la force Les O.M.P ont le droit de se défendre ainsi que leur mandat. Selon le mandat, la force peut être utilisée pour préserver le processus de paix ou protéger les civils. La force devrait être utilisée en dernier recours. L’usage de la force devrait toujours être minimal, calibré et précis et devrait toujours être conforme aux Règles d’Engagement de la mission ainsi qu’au droit humanitaire international.

Principes pour les Operations Multidimensionnelles Crédibilité Il est probable qu’une opération de maintien de la paix déployée dans un contexte volatil soit testée au cours de son existence. Il est essentiel qu’une mission établisse sa crédibilité dès que possible. Pour être crédible et gagner le respect de la population les différents éléments de la mission doivent se conduire de manière professionnelle et garder une posture assurée. Appropriation Nationale et Locale Le but des O.M.P multidimensionnelles est d’aider les Etats post-conflit a exercer leur pleine souveraineté de manière responsable. Les missions doivent s’efforcer a promouvoir la responsabilité et le leadership nationaux tout en veillant au respect des normes et des standards internationaux.

Gestion et Intégration des Missions Cooperation et Coordination avec les Partenaires Extérieurs Integration (UN System) Intégration avec les Partenaires UN Leadership de la Mission

MAINTENIR LE SOUTIEN DE LA POPULATION Gestion de l’Impacte de la Mission - « Primum Non Nuocere » Communication et Information Publique - Outil pour la gestion des attentes - Outil pour créer un espace pour le dialogue et la participation

Critères pour le désengagement ‘Pas de Sortie Sans Stratégie’; Maintien d’une approche intégrée à la planification; Planification pour la transition dès le départ; Développement d’indicateurs fiables;

PERSPECTIVES

DIFFICULTES D’ORDRE CONCEPTUEL Rapport entre la Doctrine et la Politique - Jusqu’ou peut-on aller sans piétiner sur les prérogatives des États Membres? Rapport entre la Doctrine et la Réalité - Comment écrire une doctrine qui reflète la réalité tout en privilégiant une approche basée sur les « meilleures pratiques »? - Comment proposer des directives « générales » tout en prenant en compte la spécificité de chaque opération? Absence d’une « Doctrine » pour la Consolidation de la Paix

DIFFICULTES D’ORDRE « POLITIQUE » Divergences entre les Etats Membres - La question du consentement - Méfiance de certains Etats Membres à l’égard de tout droit d’ingérence Résistance des Partenaires UN - PNUD,DAP,OCHA etc. Création du Département du Soutien aux Missions - Introduction d’un niveau additionnel de complexité