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Pourquoi un tachygraphe numérique ? Les règles à respecter Outils Traitement Les infractions

Pourquoi un tachygraphe numérique? FACILITER LE CONTRÔLE TRES DIFFICILE A FALSIFIER UNIFORMISER LE CONTRÔLE EN EUROPE

VDO 83 % Stoneridge14% Actia 3%

28 j. 95 j. Les règles à respecter RESPECTER LES ECHEANCES DE COLLECTE 10

7 j. 30 j. Les règles à respecter RESPECTER LES ECHEANCES DE COLLECTE - ASSURER LA CONTINUITE DES ARCHIVES - ETRE CAPABLE DE RESTITUER LES ARCHIVES 10

Combien de temps faut-il conserver les archives ? Quelques questions Combien de temps faut-il conserver les archives ? Qui paye la carte ? Qui la renouvelle ? - Peut-on refuser l’embauche pour absence de carte ? - Dans quels cas est-il possible de rouler sans carte ? - Autres questions… 10

Les outils D-Box Logiciel ArchiTachy DigidownPlus 20

TELECHARGEMENT DU TACHYGRAPHE La carte entreprise libère l’accès à la mémoire du tachy. La DigidownPlus peut télécharger les archives. 20

TELECHARGEMENT DU TACHYGRAPHE Erreurs de téléchargements Erreur 12 : appuyer sur OK le téléchargement se poursuit Erreur 11 : anomalie d’imprimante Erreur 16 : erreur capteur d’impulsions Kms 20

LECTURE DE LA CARTE CONDUCTEUR DigidownPlus DigidownPlus date l’archive : à la date de la dernière activité enregistrée dans la carte la lecture se déclenche à l’insertion de la carte

ArchiTachy Objectif du traitement GERER LES ARCHIVES ANALYSER L’ACTIVITE CONTROLER LES INFRACTIONS

ArchiTachy Ouverture

ArchiTachy Gestion des archives

ArchiTachy Transfert des données Windows reconnait la Digidown à sa connexion (quelques secondes…), le transfert démarre automatiquement : la liste d’importation apparait

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Archives

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Archives

ArchiTachy Analyse de l’activité

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Activité

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Rapport

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Rapport

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Rapport

Contrôle des infractions ArchiTachy Contrôle des infractions

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Infractions

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs - Infractions

TRAITEMENT DES ARCHIVES Conducteurs – Rapport infractions

ArchiTachy Gestion des véhicules

TRAITEMENT DES ARCHIVES Véhicules

TRAITEMENT DES ARCHIVES Véhicules - Archives

TRAITEMENT DES ARCHIVES Véhicules - Archives

TRAITEMENT DES ARCHIVES Véhicules - Kms

TRAITEMENT DES ARCHIVES Véhicules - Vitesses

Comprendre le graphique d’activité ArchiTachy Comprendre le graphique d’activité

Exemples

Exemples

Exemples

Exemples

Récapitulatif - RESPECTER LES ECHEANCES DE COLLECTE INCITER LES CONDUCTEURS A BIEN MANIPULER TRANSFERER LES ARCHIVES RAPIDEMENT UTILISER ARCHITACHY POUR ANALYSER

ArchiTachy Les infractions

Cette présentation, dont l’objectif est uniquement pédagogique, fait une synthèse des infractions les plus marquantes sans chercher à être exhaustive ni entrer dans les moindres détails de la réglementation. Les infractions à la réglementation routières sont définies dans le décret européen n°561/2006 du 15 mars 2006. Le décret N°3821/85 du 20 décembre 1985 a été complété par l’Annexe 1B qui définit le tachygraphe numérique.

Temps de conduite Temps de repos Temps de travail Il y a 3 catégories d’infractions : Temps de conduite Temps de repos Temps de travail

Temps de conduite D’abord l’infraction la plus connue : Temps de conduite de 4h30 au maximum (dite Conduite continue) Un arrêt de 45mn est obligatoire avant de pouvoir conduire à nouveau. Ces 45 mn peuvent être prises en 1 fois après les 4h30 de conduite ou dans les 4h30 en 2 parties : - la 1ère doit faire au moins 15mn - la 2ème doit faire au moins 30mn en respectant cet ordre.

Temps de conduite Conduite journalière : Temps de conduite de 9h au maximum. Le temps de conduite journalier peut être porté à 10h mais 2 fois par semaine au maximum.

Temps de conduite Conduite à la semaine et à la quatorzaine : Le temps de conduite 56h au maximum pour une semaine. Le temps de conduite à la quatorzaine est de 90h au maximum.

Temps de repos Repos journalier : Le repos journalier doit faire au moins 11h dans une période de 24h. Ce repos journalier peut être réduit jusqu’à 9h00 mais 3 fois par semaine au maximum. Il existe des conditions particulières pour les voyageurs et le double-équipage.

Temps de repos Repos hebdomadaire : Le repos hebdomadaire doit faire au moins 45h et doit être pris après 6 jours d’activité consécutifs maximum. Ce repos hebdomadaire peut être réduit jusqu’à 24h à condition que les 21h manquantes soient prises dans les 3 semaines suivantes, accolées à un repos hebdomadaire.

Temps de travail + Définition du temps de travail : Le temps de travail, également appelé Temps de Travail Effectif (TTE), est l’addition des temps de Conduite, Travail et Dispo. Temps de travail = +

Temps de travail Les durées maximales dans les entreprises de transport : - Temps de travail journalier : 12h maximum - Temps de travail hebdomadaire : 52h ou 56h maximum selon les cas.

Récapitulatif Conduite continue : 4h30 maxi, repos de 45mn obligatoire, peut être pris en 2 fois 15mn + 30mn Conduite journalière : 9h maxi, portée jusqu’à 10h (2 fois par semaine maxi) Conduite hebdo : 56h maxi Conduite quatorzaine: 90h maxi Repos journalier : 11h maxi, peut être réduit à 9h (3 fois par semaine maxi) Repos hebdo : 45h mini, peut être réduit à 24h maxi (les 21h manquantes doivent être prises dans les 3 semaines suivantes) Travail journalier : 12h maxi Travail hebdo : 52h ou 56h maxi selon les cas

Les pièges à éviter Quelques pièges à éviter dans l’analyse des infractions : - Repos non réglementaire de plus 9h signalé comme une infraction par le logiciel La vraie-fausse conduite continue Temps de conduite continue et de travail supérieur à 4h30

Faux repos de plus de 9h L’exemple ci-dessus illustre le repos non réglementaire de plus de 9h. La journée du 31/07 débute à 3h39 et se termine à 19h00. La journée du 01/08 débute à 4h17 le repos journalier dure donc 9h17(de la veille 19h au matin 4h17), soit 17mn de plus que le minimum requis. Pourtant le logiciel signale une infraction avec un repos journalier de 8h39 seulement ! Le logiciel a raison car il faut 9h de repos dans une période 24h, donc jusqu’à 3h39 le 01/08, ce qui donne bien 8h39 (flèche "Bonne fin de repos"). Cette "erreur" arrive souvent car le conducteur pense avoir un repos suffisant, alors que ce repos excède les 24h.

Vraie-fausse conduite continue Dans l’exemple ci-dessus il semble qu’il n’y a pas d’infraction. La journée débute à 5h55, il y a une coupure de 49mn de 5h59 à 6h48 et l’activité se poursuit. Pourtant le logiciel signale une conduite continue de 4h57 de 6h48 à 13h41 ! Le logiciel a encore raison… Une coupure supérieure à 45mn réinitialise le cumul des temps de conduite. Or, de 6h48 à 13h41, il y a seulement une coupure de 21mn ce qui insuffisant.

Conduite et travail supérieur à 4h30 Les 2 exemples ci-dessus montrent des activités chargées mais qui ne produisent aucune infraction RSE. Parfois, on entend dire qu’après 4h30 de conduite plus travail il faut observer une coupure de 45mn. C’est faux ! La coupure de 45mn n’est obligatoire qu’après 4h30 de conduite. Selon la RSE, ces deux activités sont donc tout à fait correctes. Selon le code du travail français, il y a infraction au temps de travail

Merci d’avoir consacré quelques minutes à cette présentation dont l’objectif était de proposer un rappel des infractions les plus courantes. Le module de calcul des infractions proposé respecte strictement les règles définies par les textes officiels. Ce module est fréquemment testé pour garantir une qualité d’analyse optimale. N’hésitez pas à nous interroger si vous souhaitez des précisions.

vous remercie pour votre attention. OPSILOG vous remercie pour votre attention.