Place du nouveau ROR (Répertoire Opérationnel des Ressources) dans le Plan d’Action Régional urgences 06 novembre 2013 Patrick VANDENBERGH Direction de la Stratégie et des Projets

Plan de présentation 1- Pourquoi un nouveau ROR ? 2- L'outil NEDOCS et le dispositif Hôpital En Tension 3- Observatoire Régional des Urgences 4- Lien entre organisations des filières et activité des réseaux

Pourquoi un nouveau ROR ? Le ROR est l’outil informatique de description de l’offre de soins destiné à tous les professionnels concernés par l’orientation des patients et dont la mise en place est prévue à l’article D-6124-25 CSP. Le guide fonctionnel ROR de la DGOS de juin 2008 précise : le contenu : priorités, granularité, disponibilité, accès les principes de fonctionnement et le rôle des acteurs pour la gestion des données les fonctionnalités du ROR : recherche et consultation, gestion des interfaces, gestion du contenu et de suivi, administration intra ROR et statistiques. 3

Fonctions du nouveau ROR 1. Description Module descriptif de l’Offre de Soins en région. Aujourd’hui développé dans le domaine des urgences hospitalières sous la forme du RORU actuel, il devrait progressivement s’étendre aux autres domaines (champ hospitalier complet, SSR, ville, médico-social). L’implantation de ce module a fait l’objet d’une convention signée entre les ARS Rhône-Alpes et Ile-de-France. Cette fonction devra être déclinée en collaboration avec les Réseaux d’Urgences, la Direction de la Santé Publique (DSP), la Direction du Handicap et du Grand Âge (DHGA) et la Direction de l'Efficience de l'Offre de Soins (DEOS). 4

Fonctions du nouveau ROR 2. Orientation Elle reflète le fonctionnement en routine du ROR pour décrire : les filières de prise en charge (situations aigues, gériatrie, psychiatrie, etc.) les disponibilités en équipements (fonction « alerte » du RORU actuel) les disponibilités en lits en « temps réel » en particulier les lits « critiques » Elle échange les données avec : les logiciels des SAMU les équipements informatiques embarqués les registres   Cette fonction d’orientation devra permettre à la DEOS de piloter la répartition de l’offre de soins en fonction des besoins des territoires. 5

Fonctions du nouveau ROR 3. Régulation Cette fonction regroupe une partie en temps réel : L’activité aux urgences : RPU, scores de tension (NEDOCS), grâce aux modules « OURAL », « hôpital en tension » et «plan blanc » La disponibilité des ressources dédiées au risque NRBC en lien avec le module « plan blanc élargi » Les messages d’alerte (échangés entre l’ARS et les établissements) Et une partie en temps différé : Le registre des refus et des dysfonctionnements Les volumes d’activité (dont les données déjà sur OURAL)   Cette fonctionnalité devra être élaborée sous l’égide de la DEOS et de la DSP, en collaboration avec la Cellule Régionale de la Veille et de la Gestion Sanitaire (CRVGS) et la CIRE. 6

Le NEDOCS (1/2) National Emergency Departments Overcrowding Scale 1. Un score de tension « Hôpital En Tension » est une situation résultant d’une discordance entre les moyens dont dispose un établissement de santé pour assurer son bon fonctionnement et les contraintes subies en un temps donné. Il est indispensable que tous les services d’urgence publient les mêmes indicateurs de tension pour permettre une évaluation objective de la situation en temps de crise et proposer des actions adaptées à l’échelle de chaque territoire, voire de la région en fonction des situations sanitaires rencontrées. L’implantation d’un score de tension permet une mesure objective de l'encombrement des hôpitaux. A l’échelle régionale le « surpeuplement » des urgences est calculé en utilisant les valeurs communes à tous les hôpitaux, grâce à une formule mathématique automatisée : NEDOCS = 85,8 * (nb_total_patients / nb_lits d’urgence) + (600 * nb_passages /nb_lits MCO) + (13,4 * nb_patients ventilés) + (0,93 * tps d’attente le plus long) + (5,64 * tps passage le plus long)-20 7

Le NEDOCS (2/2) National Emergency Departments Overcrowding Scale 2. Un outil de régulation L’affichage d’un score de tension en parallèle à la disponibilité des lits dans un établissement ou sur un territoire facilite l’application des plans d’action : hospitalisation de la médecine en chirurgie, déprogrammation, détournement d’ambulance. Cette transparence dans la communication rend les établissements solidaires et implique ceux à l’abri de la tension dans l’accueil de patients en manque de lits. Le ROR doit servir d’interface d’échange en temps réel pour bâtir la stratégie zonale / régionale / départementale en temps de crise (Plan Blanc Elargi) Lits critiques en région Nbre Valeur NEDOCS dans un établissement 8

Observatoire Régional des Urgences 1. Organisation territoriale des réseaux d’urgence RENAU : territoire est RESUVal : territoires nord, centre et sud REULIAN : territoire ouest 2. Dispositif Veille et Alerte Portés par l’InVS via la CIRE en région, les mécanismes de veille et d’alerte sanitaire disposent de plusieurs données sources. L’exploitation des RPU permet l’anticipation des tensions saisonnières, épidémiques ou liées à certaines crises sanitaires exceptionnelles. L’obligation désormais de transmission des RPU à l’ATIH impose une implication des réseaux d’urgences en amont du dispositif pour la formation, la sensibilisation et la collaboration avec l’InVS et la CIRE pour optimiser la communication. 3. Dispositif Hôpital en Tension 9

Organisation des filières et activités des réseaux L’activité des réseaux est régie par une collaboration inter-hospitalière. L’élaboration de référentiels, la formation des professionnels à leur application et l’évaluation des pratiques cliniques par les registres a permis d’identifier les filières et d’optimiser les parcours de soins. 10