Groupe Gestion Du Risque - Efficience des EHPAD

Sommaire La GDR en EHPAD Présentation du groupe Présentation des indicateurs Modalité de mise en œuvre et calendrier Zoom sur 3 indicateurs

La GDR en EHPAD 2 axes : Objectifs : Efficience des EHPAD Qualité et efficience des soins Objectifs : Améliorer la coordination des professionnels de santé et la qualité de la prise en charge en EHPAD Elaborer et déployer des systèmes d’information pour permettre le suivi et l’analyse des dépenses de soins des EHPAD Inciter à une gestion et une organisation plus efficiente de l’EHPAD et évaluer la qualité de la prise en charge et des soins. Renforcer et diffuser les bonnes pratiques professionnelles en EHPAD. Inciter les EHPAD a contractualiser sur des objectifs d’amélioration de la prescription et de la coordination des soins . Aider les EHPAD a élaborer une liste préférentielle de médicaments efficiente

Composition et objectifs du groupe GDR EHPAD Participants : DSS DGCS CNAMTS ARS Bourgogne ARS Rhône Alpes ARS Nord Pas de Calais ARS Ile de France CNSA Objectif : Fournir une “boîte à outils” composée d’indicateurs permettant aux ARS d’évaluer et d’analyser l’efficience de la dépenses de soins dans les EHPAD (forfaits soins et soins de ville).

Les indicateurs d’efficience de la dotation soins Le taux d’utilisation de la dotation soins Structure de la dépense financée par la dotation soins Part des charges de chaque catégorie de personnel dans le total de la masse salariale Coût des soins financés sur l’enveloppe “soins de ville” : périmètre global AM - ensemble des EHPAD Coût des soins financés sur l’enveloppe “soins de ville” : périmètre médico-social - EHPAD en tarif partiel Coût complet “soins” en EHPAD (périmètre au sens strict) Coût complet “soins” en EHPAD (périmètre global AM)

Les indicateurs d’efficience des moyens alloués pour une prise en charge optimale taux d’occupation taux d’hospitalisation des résidents en EHPAD taux d’encadrement médical et paramédical

Modalités de mise en œuvre et calendrier Septembre 2011 diffusion d’une circulaire DSS sur la généralisation de 3 indicateurs (dans l’attente des données soins de ville déployées sur tout le territoire en 2012) : taux d’utilisation de la dotation soins, taux d’occupation et taux de présence du médecin coordonnateur Une phase de test de l’ensemble des indicateurs sur 5 ARS : Aquitaine, Haute-Normandie, Lorraine, Nord Pas de Calais et Auvergne Réunion de lancement du test le 6 mai 31 juillet remontée des données du test à la CNSA

Le taux d’utilisation de la dotation soins Objectif : calibrer le niveau d’utilisation de la dotation soins Il mesure le niveau de consommation de la dotation soins alloué à l’établissement

Le taux d’occupation Objectif : optimiser les places existantes et mesure de l’offre par rapport à la demande Il mesure l’activité réalisée au regard de la capacité totale de l’établissement

Le taux de présence du médecin coordonnateur Objectif : identifier la bonne affectation des moyens Il mesure l’encadrement en médecin coordonnateur