Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI) Les composantes valorisées de l’écosystème : un outil utile pour l’évaluation des impacts sur l’environnement Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI) 10 février 2011

Sommaire de la présentation Concept de la CVE Utilisation générale Application au projet DSO Avantages et inconvénients de l’utilisation des CVE 1. Signification CVE ou de l’écosystème (féd) 2. Utilisation dans ÉIE 3. Mentionner à quoi fait référence le projet DSO : mine de fer dans la région de Schefferville 4.en regard de notre expérience vs la rédaction de d’autres ÉIE

Concept de la CVE « Composantes environnementales identifiées lors de la portée sociale » (Beanlands et Duinker, 1983) « Élément environnemental d'un écosystème considéré comme ayant une importance scientifique, sociale, culturelle, économique, historique, archéologique ou esthétique » (ACÉE) Définition de Beanland et Duinker, 1983. CVE servait surtout à exprimer les préoccupations sociales en termes écologique. Déterminées lors de la portée sociale, alors que la portée écologique permettait d’établir les barèmes de l’étude des impacts Possibilité de passer à côté de composantes significatives 2. Définition de l’ACEE Inclut aussi préoccupations scientifiques Wrap-up de ce qu’est une CVE et pkoi c’est valorisé

Concept de la CVE Caractéristiques d’une CVE S’agit généralement d’une composante: Socialement importante Essentielle dans la chaîne alimentaire Indicatrice de changements environnementaux Les CVE sont: Espèce, habitat, ressource Fonction de l’écosystème Composante sociale Composante économique 1a. 1b. Ou qui représente bien un groupe 1c. Sert à rien de bûcher sur une composante pour laquelle on pourra pas suivre l’effet du projet SUIVI 2a. Rare, unique Souvent sp à statut ou sp récoltées par populations locales 2b. Qualité eau  eau potable 2c. Chasse, pêche, mode de vie 2d. $$$

Concept de la CVE Utilisation Évaluation des impacts Portée de l’étude  Orienter l’évaluation des impacts Projets majeurs au Canada Évaluation des impacts cumulatifs 1. Utilisation générale au niveau de la portée de l’étude, surtout pour orienter les ÉE. « ça sert à rien d’étudier quelque chose qui ne sera pas impacté » Sans le nommer tel quel, c’est tout de même utilisé dans l’avis de projet et dans les Directives, qui en fait oriente sur quelles composantes l’ÉIE devrait portée Mention littérature québécoise Leduc et Raymond 2. Plusieurs ÉIE faites selon processus CVE, surtout dans le Canada anglais Utilisation se retrouve ailleurs dans littérature 3. ÉIC dans guide ACEE, méthode de choix au Qc; Processus IMP Canada, demandé dans directive

Application au projet DSO (Direct Shipping Ore) Exploitation de gisements de fer à enfournement direct Localisé près de Schefferville Aire d’étude de 23 140 ha 3. 23 140, c’est superficie couvertes par inventaires biologiques On connaissait pas spécifiquement la localisation de toutes les infrastructures Assez pour couvrir tous les gisements potentiels

Application au projet DSO Contraintes techniques Projet en 2 phases 5 unités d’évaluation Définies par: Emplacement des gisements Régime d’ÉE Besoin uniformisation: CVE obligé TNL+fédéral 1 métho pour comparaison 1 acceptée TNL 1 cours évaluation Commission de la qualité de l’environnement Kativik Exemples proviennent de Projet 2a Québec-Nord

Application au projet DSO Étapes préalables au choix des CVE Inventaires biophysiques Analyse des études antérieures Entrevues et questionnaires avec les premières nations Consultations publiques Assez pour couvrir tous les groupes ou compléter données études existantes CET fine: trouver habitats sensibles et susceptibles abriter sp statut 2. +sieurs études à proximité du Projet, dont autres secteurs DSO pas couvert dans l’ÉIE Données récentes et fiables 3. PW Connaissance faune flore locale et utilisation et valorisation Façon systématique et rigoureuse: 2 études SAVOIR TRADITIONNEL AUTOCHTONE Déjà une grande connaissance région et communautés locales 4. Avant et durant l’ÉE: connaître préoccupations communautés locales innus naskapi et schefferville

Application au projet DSO Choix des aires d’étude Selon la connaissance des fonctions des composantes Justification technique et scientifique 1. Carte des bv du projet (AEL) et AER, p. ex. pour qualité de l’eau 2. Besoin de justifier le choix et la taille des AE: Connaissance dispersion, mode de vie sp faune, leur utilisation du territoire Se retrouve dans Directive Qc Provient de la directive MDDEP: (se retrouve dans toutes les directives Qc) Le promoteur doit déterminer une zone d‘étude et en justifier les limites. Si nécessaire, cette zone peut être composée de différentes aires délimitées, selon les impacts étudies. La portion du territoire englobée par cette zone doit être suffisante pour couvrir l'ensemble des activités projetées et pour circonscrire l'ensemble des effets directs et indirects du projet sur les milieux biophysique et humain, Le promoteur devra par conséquent justifier la localisation et l‘étendue de son aire d‘étude en indiquant les contraintes techniques, économiques et sociales

Application au projet DSO Critères pour la sélection Exigence de la directive Réglementation Importance pour les populations locales Importance pour l’équilibre écologique Présence de la composante dans l’aire d’étude Susceptibilité de la composante d’être affectée

Application au projet DSO Exemple de choix d’une CVE

Avantages et inconvénients Limiter le processus d’évaluation en temps et en longueur Uniformiser l’approche Concentrer l’évaluation des impacts sur les enjeux majeurs Proposer des mesures d’atténuation et des suivis réalistes Critères pour la sélection limitent la subjectivité Qc-N environ 30 Composantes environnementales, ÉIE sur 13 CVE

Avantages et inconvénients N’élimine pas la subjectivité de l’évaluation des impacts Choix des CVE tout de même basé sur le choix d’un spécialiste Nécessite une bonne connaissance du milieu

Merci! www.hemis.ca Autres grands projets qui ont utilisés Lower Churchill, TNL Diavik Mines, TNO Pkoi on a fait ça, ça se fait pas au QC??? Pas de méthode dictée par directive ou autres Important: couvrir la directive, enjeux principaux www.hemis.ca