CIT Vaux le Pénil Commission de suivi de site (Décret n° du 7 février 2012) 21 Octobre 2013

Direction de la communication Mai Chapitre A: Unité de Valorisation Energétique »A1-Bilan des tonnages »A2-Bilan de production énergétique »A3-Bilan des arrêts/Marche chaudières »A4-Bilan des rejets gazeux »A5-Bilan des rejets d’eaux pluviales »A6-Analyse des échantillons issus des nappes souterraines »A7-Plan de surveillance environnemental Chapitre B: Centre de tri »B1- Bilan des tonnages Chapitre C: Plateforme de tri sommaire »C1-Bilan des tonnages Chapitre D: Déchèterie de VLP »D1-Bilan des tonnages Chapitre E: Projection 2011 »E1 – Echangeur Thermique »E2 – Modernisation du Centre de Tri Sommaire 2/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A1-Bilan des tonnages Tonnages 2012 Trimestre 1Trimestre 2Trimestre 3Trimestre 4 TOTAL annuel 2012 Déchets réceptionnés EntréesSortiesEntréesSortiesEntréesSortiesEntréesSorties EntréesSorties SMITOM (t) Apports extérieurs (t) Total (t) Sorties Sous produits Mâchefers (t) REFIOM (t) Ferrailles (t) Total (t) /38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A1-Bilan des tonnages 4/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A2-Bilan de production énergétique Bilan mensuel de la production énergétique en 2012 Production électrique annuelle : MWh Production thermique annuelle : MWh 5/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A2-Bilan de production énergétique Production électrique cumulée depuis 2003 : MWh 6/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A2-Bilan de production énergétique Répartition de la production et de la consommation électrique en 2012 Compteur interne Energie produite (MWh) EDF Energie exportée- vendue (MWh) Energie autoconsommée (MWh) Energie importée- achetée (MWh) Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Total /38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A2-Bilan de production énergétique Performance énergétique (Arrêté du 18 Mars 2009) sur l’année 2012 La performance énergétique est > 60% donc l’usine est classée comme unité de VALORISATION ENERGETIQUE 8/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A3-Bilan des arrêts / Marches chaudières Bilan des arrêts/marches - ligne 1- année 2012 Heures d’arrêt programmées : 526 h 9/38 Heures de MarcheHeures d'arrêt LigneTaux de disponibilité Janvier ,50% Février ,49% Mars ,52% Avril ,86% Mai ,39% Juin ,58% Juillet ,40% Aout ,27% Septembre ,02% Octobre ,89% Novembre ,20% Décembre ,69% Total ,31%

Direction de la communication Mai Bilan des arrêts/marches - ligne 2 - année 2012 UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A3-Bilan des arrêts / Marches chaudières Heures d’arrêt programmées : 839 h 10/38 Heures de MarcheHeures d'arrêt LigneTaux de disponibilité Janvier ,79% Février ,45% Mars ,04% Avril ,22% Mai ,98% Juin 07200,00% Juillet ,21% Aout ,16% Septembre ,74% Octobre ,13% Novembre ,97% Décembre ,13% Total ,52%

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A3-Bilan des arrêts / Marches chaudières 11/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE Contrôle environnemental 12/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Mesures réglementaires de rejets en dioxines et furanes – ligne 1 13/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Mesures réglementaires de rejets en dioxines et furanes – ligne 2 14/38 Contre-analyse

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE Déphasage temporel de contre-analyses 15/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Valeurs moyennes des rejets gazeux mesurés en continu sur la ligne 1 en 2012 * Valeurs standard corrigées sur gaz sec à 11% 02 Paramètres de combustionRejets gazeux T2S L1O2_L1SO2HClHFNOxNH3COTPoussièresCO Unité °C%mg/Nm3* Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Valeurs règlementaires> 850 Sans objet< 50.00< 10.00< 1.00< < < /38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux * Valeurs standard corrigées sur gaz sec à 11% 02 Valeurs moyennes des rejets gazeux mesurés en continu sur la ligne 2 en 2012 Paramètres de combustionRejets gazeux T2S L2O2_L2SO2HClHFNOxNH3COTPoussièresCO Unité °C%mg/Nm3* Janvier Février Mars Avril Mai Juin Arrêt Four Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Valeurs règlementaires> 850Sans objet< 50.00< 10.00< 1.00< < < /38

Direction de la communication Mai Masses globale (L1+L2) émises dans l’atmosphère par polluants 2012 Légendes des polluants Hcl : Acide Chlorydrique SO2 : Dioxyde de Souffre Nh3 : Ammoniac NOx : Oxyde d’Azote (NO + NO2) HF : Acide Fluoridrique CO : Monoxyde de Carbone COT : Carbone Organique Total Poussières : Poussières UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux 18/38 Nombres de jours cumulés : sur les 2 lignes de four Valeurs limites = (masses réglementaires)*Nbrs Jours

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Masse globale (L1+L2) de métaux lourds émises dans l’atmosphère Légendes des métaux lourds As: Arsenic Cd: Cadmium Co: Cobalt Cr: Chrome Cu: Cuivre Hg: Mercure Ni: nickel Pb: Plomb Sb: Antimoine Tl: Thallium Mn: Manganèse V: Vanadium 19/38 Nombres de jours cumulés : sur les 2 lignes de four Valeurs limites = (masses réglementaires)*Nbrs Jours

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Historique des masses de polluants émises dans l’atmosphère 20/ Tonnes Tonnes NOx Hcl SO2 NH3 HF CO COT Poussières NOx

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Historique des masses de polluants émises dans l’atmosphère 21/38 0,00 1,00 2,00 3,00 4,00 5,00 6,00 7,00 8, Kg 0,00 10,00 20,00 30,00 40,00 50,00 60,00 Kg métaux Cd + Tl Hg Métaux (Sb+As+Pb+C r+Co+Cu+Mn +Ni+V)

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Historique des masses de polluants émises dans l’atmosphère 22/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A4-Bilan des rejets gazeux Evolution de la masse globale (L1+L2) de dioxines et furannes émise dans l’atmosphère (Mesure COPER-DIOX) 23/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A5-Bilan des rejets d’eaux pluviales Plan d’implantation des points de prélèvements Eaux pluviales(EP), Piézomètres (Pz) EP6:pluviales voiries PZ4: Nappe Calcaire de Champigny Aval hydraulique EP5: pluviales toitures PZ3:Nappe calcaire de Brie Aval hydraulique PZ1 :Nappe calcaire de Brie Amont hydraulique PZ2: Nappe calcaire de Champigny Amont hydraulique S-E N-O Sens d’écoulement 24/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A5-Bilan des rejets d’eaux pluviales Analyses des eaux pluviales de toiture - Point 5 25/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A5-Bilan des rejets d’eaux pluviales Analyses des eaux pluviales de voiries - Point 6 26/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A6-Analyse des échantillons issus des nappes souterraines DCO: Demande chimique en Oxygène DBO5: Demande biochimique en oxygène sur 5 jours MES: Matières en suspension NTK: azote Kjeldahl (mesure de l’azote ammoniacal et organique) 27/38

Direction de la communication Mai Bilan des Piézomètres Nappe de Brie UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A6-Analyse des échantillons issus des nappes souterraines 28/38

Direction de la communication Mai Bilan des Piézomètres Nappe de Champigny

Direction de la communication Mai Implantation des JAUGES OWEN UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale UVE de Vaux le Pénil 30/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale Analyses des JAUGES OWEN (toutes sources) •Mesure des dioxines Points de Prélèvements Dépôt moyen massique Dépôt moyen équivalent Toxique Valeurs de référence INERIS Période du 28/07/09 au 06/05/10Unité CodeEmplacementpg/m2/jpg I-TEQ/m2/j Sous les émissions de l'usine ( vents dominants ) M1Stade de Maincy Prox. Source 1000 M2Ecole élémentaire, Maincy Urbain 10 à 85 M3Mairie de Moisenay Rural 5 à 20 Sous les émissions de l'usine ( vents secondaires ) M1'Garage Citroën, Melun Urbain 10 à 85 M2'Centre des services techniques, Vaux Le Pénil Prox. Source 1000 M3'Garage Renault, Vaux Le Pénil Urbain 10 à 85 Hors zone d'influence de l'usine TAPension Chiens Chats, Chartrette Rural 5 à 20 TBAssociation des Paralysés de France, Voisenon Rural 5 à 20 31/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale Analyses des JAUGES OWEN •Part des dioxines déposées dans les collecteurs imputables à l’UVE •Période : 04/11/2011 au 09/05/2012 •C1 à C17 :Congenères TCDD,PeCDD,HxCDD, HpCDD, OCDD,TCDF,PeCDF,HxCDF,HpCDF,OCDF NDJFMAMJJASON page 32page 33 32/38

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale 33/38 Analyses des JAUGES OWEN •Part des dioxines déposées dans les collecteurs imputables à l’UVE •Période : 09/05/2012 au 16/11/2012 •C1 à C17 :Congenères TCDD,PeCDD,HxCDD, HpCDD, OCDD,TCDF,PeCDF,HxCDF,HpCDF,OCDF NDJFMAMJJASON page 32page 33

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale Analyses des JAUGES OWEN •Mesure des métaux lourds •Période : 04/11/2011 au 09/05/2012 •Remarque: la comparaison aux normes TA LUFT se fait sur une année complète 34/38 S15 Valeur cibleDépôts moyens journaliers en μg/m²/jour PointsTA LUFT M1M2M3M1'M2'M3'TATB Métaux Lourdsμg/m²/j As Cd Co Cr Cu Mn Ni Pb Sb V Tl2<0.028<0.043 <0.032<0.043 Hg1< <0.006<

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale Analyses des JAUGES OWEN •Mesure des métaux lourds •Période : 09/05/2012 au 16/11/2012 •Remarque: la comparaison aux normes TA LUFT se fait sur une année complète 35/38 S16Valeur cibleDépôts moyens journaliers en μg/m²/jour PointsTA LUFT M1M2M3M1'M2'M3'TATB Métaux Lourdsμg/m²/j As Cd < Co < Cr Cu Mn Ni Pb Sb < V Tl2<0.027<0.044<0.036<0.029<0.052<0.080<0.062<0.039 Hg1< <0.007<0.006<0.010<0.016<0.012<0.008

Direction de la communication Mai UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A7 - Plan de surveillance environnementale Planning de surveillance sur 10 ans Contamination historique des sols Point ZéroCampagne 1 Campagne 2 Campagne de bio-surveillance passive (bryophytes) Point ZéroCampagne 1Campagne 2Campagne 3 Campagne 4 Campagne de bio-surveillance active (RAY GRASS) Point zéroCampagne 1Campagne 2Campagne 3 Campagne 4 36/38

Direction de la communication Mai Tonnages Arrêté d’exploitation : 20000t/an Entrées JanvFévMarsAvrilMaiJuinJuilAoûtSeptOctNovDécTotal Emballages (t) JM (t) Emballages + JM (t) Divers cartons (t) Total réceptionné (t) CENTRE DE TRI DES COLLECTES SELECTIVES B1-Bilan des tonnages 37/38

Direction de la communication Mai CENTRE DE TRI DES COLLECTES SELECTIVES B1-Bilan des tonnages EXPEDITIONSJanvFév Mar s AvrilMaiJuinJuilAoûtSeptOctNovDécTOTAL JM CARTON PET CLAIR PET FONCE PEHD TETRA ALUMINIUM ACIER TOTAL EXPEDITIONS REFUS TRI /38

Direction de la communication Mai PLATE-FORME DE TRI SOMMAIRE C1-Bilan des tonnages Tonnages arrête d’exploitation: 6000 t/an JanvFévMarsAvrilMaiJuinJuilAoûtSeptOctNovDéc Tota l Encombrants (t) Evacuation CET 2 (t) Evacuation ferraille (t) Incinérés à l'UVE (t) /38

Direction de la communication Mai DECHETERIE DE VAUX LE PENIL D1-Bilan des tonnages JanvierFévrierMarsAvrilMaiJuinJuilletAoutSeptembreOctobreNovembreDécembreTOTAL Ferrailles (t) Cartons (t) Déchets verts (t) Gravats (t) Divers CET2 (t) Encombrants Incinérable (t) DDM (t) Total (t) /38