Mise en accessibilité des établissements recevant du public existants

Rendre l’environnement accessible UDCCAS du Doubs - Morteau - 5 novembre 2011 Guillaume Guthleben Chargé de mission promotion de l’égalité / lutte contre.
Journée des maires 15 février 2013
Qu'est-ce qu'un PAVE ? Commune de Mézières-sur-Seine Réunion du
CA OCA du 10 décembre 2010 Programme Annuel de Prévention Observatoire de la Côte dAzur – Le Mont Gros – Bd de lObservatoire – B.P – NICE Cedex.
Point sur la dernière réunion du Comité d'Entente.
L'application du droit des sols
RENCONTRE ACCESSIBILITE 21 juin 2007 RENCONTRE ACCESSIBILITE 21 juin 2007 Croisement de l'offre et de la demande « Aménagement et cadre bâti » Aménagement.
L’accessibilité de la voirie et de l’espace public
PEP Direction du Patrimoine Département de lHérault 21/06/2006 La Démarche Accessibilité (Formation et Audit) LE CADRE BATI ACCESSIBLE: hier, aujourdhui,
Rencontre Accessibilité « Définir une réponse appropriée » Montpellier – 21 juin 2007.
Journée interprofessionnelle accessibilité - 21 juin er APPEL A PROJETS REGIONAL « logement social et accessibilité » Vers une vie sans obstacle...
A C C E S S I B I L I T E Service Habitat et Logement
COMITE DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES
Laccessibilité à tous les domaines de la Cité ou comment la Commune dIllkirch-Graffenstaden met en œuvre sa politique en faveur des personnes en situation.
Le Beauvaisis, Un territoire pour tous Priorité à laccessibilité Intervention de Caroline CAYEUX, Présidente de la Communauté dAgglomération du Beauvaisis.
CLIC Croix Rivail – 30 avril 2009 Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du GIE Croix Rivail - Rivière Salée Présentation du projet darrêté
Démarche CDESI-PDESI en Pas-de-Calais
Les enjeux majeurs de l’accessibilité et la loi du 11 février 2005
La participation des personnes concernées et le travail en réseau Présentation du 02/10/2013 Claudia Monti Présidente du Comité participatif de la Ville.
PRENDRE EN COMPTE LES DIFFÉRENCES. ORGANISER, MANIFESTER, CRÉER LÉVENEMENT… MAINTENIR LE LIEN SOCIAL … ACCUEILLIR ET ORIENTER LE PUBLIC… GÉNÉRALISER LACCESSIBILITÉ…
Contexte règlementaire
L'accessibilité de l'espace public: un dispositif d'aménagement
Janvier 2006"handicap & enjeux de société" Accès à tous pour tous Colloque handicap & enjeux de société Marie Sophie DESAULLE, Présidente.
La commission communale des impôts directs locaux
Développement durable et construction 26 Octobre 2004 Personnes Handicapées Les évolutions (1/2) Extension à tous les types de handicaps : physique, sensoriel,
Accessibilité Loi du 11 février 2005
Les commissions Intercommunales et Communales d’Accessibilité
Définition et classement des E.R.P.
Procédures de contrôle des règles d’ACCESSIBILITE
Séminaire Accessibilité Liévin Mobilité Réduite, Gouvernance et Citoyenneté Jeudi 2 décembre 2010.
1 Les commissions Intercommunales et Communales dAccessibilité Cadre législatif et enjeux.
Samedi 12 avril 2008, À CHARTRES Animations 2007 Bilan des actions réalisées Animations 2007 Bilan des actions réalisées.
© APF – Les schémas directeurs daccessibilité Journée thématique APF Mercredi 03 juin 2009.
REUNION Instruction accessibilité ERP Rouen, le 4 octobre 2011 Les commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité des personnes handicapées.
Beauvais, Une ville pour tous Priorité à laccessibilité Les rencontre DD de linterrégion « Une voirie pour tous » Jeudi 31 janvier 2008 Intervention de.
La Lutte contre lHabitat Indigne DRE / Division Habitat Réunion LHI du 24 mai LA LUTTE CONTRE LHABITAT INDIGNE réunion régionale 24 mai 2007.
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise Commission intercommunale Daccessibilité 1° DECEMBRE 2009 LECTOURE.
SIDPC. Les ERP en chiffres (au 1 er janvier 2013) 8128 ERP recensés (sur la base de données) dont 2077 ERP de 1 er groupe5612 ERP de 2ème groupe Avis.
Commissions communales ou intercommunales pour l’accessibilité
Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité
Quelques éléments concernant la nouvelle loi (N° du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté.
PROBLEMATIQUE DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
Parcours équestres sur le Lodévois-Larzac
MF_PA_ _V8 « de la qualité de nos propositions, résultera les conditions de mise en oeuvre » « Une Loi votée en 2005, 10 ans pour l’appliquer» «
LA MUTUALISATION DES MOYENS PA/PH DANS LE HAUT-RHIN LE FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION LE FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION LES AUTRES POINTS DE.
CLIC Guyanexplo – 4 juin 2008 Comité Local d’Information et de Concertation Plan de Prévention des Risques Technologiques du dépôt d’explosifs Guyanexplo.
Accessibilité des ERP aux personnes handicapées
Procédures de dérogations aux règles d’ACCESSIBILITE
Accessibilité Novembre 2008 NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Commission communale ou intercommunale Loi pour l’Égalité des Droits et des Chances, la Participation.
HANDICAP et ACCESSIBILITE
Projet Territorial de Développement Selon les Recommandations des Agendas 21 Intégrant un Plan Climat-Air-Energie.
Représentants élus des personnels (8) Enseignement éducation (6)
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles d'Indre et Loire CRI du 22 sept 2011 Direction départementale des Territoires 1.
« Sentier accessible à tous sur le site naturel protégé du Méjean »
Mise en accessibilité des voiries et espaces publics
CLIC SARA/Antilles Gaz – 6 mai 2009 Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) SARA/Antilles Gaz Présentation du projet d’arrêté de prescription.
ATELIER TOURISME DURABLE Loi de février 2005 et mise en œuvre des AD’AP Conseil régional - Mardi 28 avril
L’accessibilité handicapés
Construire une bibliothèque accessible :
MMeeeggg Colloque CAP48 – 2 juin 2015 Mise en perspective de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées.
NOTRE CIBLE : les ressortissants de la CCI : commerçants, professionnels du tourisme, visites d’entreprises… (environ 6000) Depuis la Loi de 2005, 10.
Tourisme Durable en Midi Pyrénées Critères de conditionnalité pour les hébergements touristiques 6 décembre 2011.
Réunion accessibilité
EVOLUTION DE LA NOTION DE HANDICAP
Ville de Moissy-Cramayel 1 Conseil Muinicipal du 28 septembre 2015 Dossier Accessibilité.
Prévention et lutte contre les incendies
Offre Produits « Accessibilité » Diagnostics et demandes de dérogation - Nouveautés
Présentation du 8 mars Nouveaux textes Loi n° du 09 mars 2010 Décret n° du 10 janvier 2011 Mise en place obligatoire de détecteurs.
Commission Exécutive Équipe Pluridisciplinaire CDA Commission des Droits et de l’Autonomie Président du Conseil Général CONSEIL GENERAL 50 % ASSOC Pers.