Enquête structurelle 2012

Agenda  Feedback année de référence 2011 –Chiffres –Constats  Année de référence 2012 –Modifications Taxonomie Business rules Presentation linkbase –Timing

Feedback année de référence 2011  Mode de réponse par année de référence

Feedback année de référence 2011  Tendances généraux –Le nombre de réponses par papier diminue encore –Augmentation du nombre de réponses par upload, 1445 documents reçus par upload  Constats –Pas de problèmes avec la procédure upload

Année de référence 2012: modifications de la taxonomie xsd -Formulaire associations: modification du datatype pour deux élements: bs- sbs:AverageNumberFullTimeEquivalentsPerActivity et bs-sbs:AverageNumberFullTimeEquivalentsPerActivity. Les deux deviennent nonNegativeDecimal6D1ItemType, en accord avec les sous-rubriques -Correction du nom d’élement sbs- common_XCode_DescriptionOfActivitiesEvaluationConfir mation -Modification du datatype pour sbs- common:EnterpriseActivities_prefill_correction vers maxLength250stringItemType. La description ne peut contenir que 250 caractères

Année de référence 2012: modifications des business rules  Problèmes avec les subsides de fonctionnement pour les associations = > [SUBSCAPINT] = JR736  Avertissement quand les achats de marchandises constituent plus que 50% des achats alors que l’entreprise ne confirme aucune activité de commerce (contrôle non effectué dans la procédure upload)  Dans certains secteurs des services, le chiffre d’affaires provenant des activités de service peut être ègale à zéro (contrôle non effectué dans la procédure upload)

Année de référence 2012: modifications des business rules  Dans le formulaire P26BNBVKT, la marge brute sera controlée avant la ventilation des achats, stocks et revenues  L’avertissement quand les achats sont composés seulement d'achats de marchandise et d'achats de produits énergetiques est aussi rajouté au document P26BNBVKT

Année de référence 2012: modifications du presentation linkbase  Titres avec exactement le même libellé que la rubrique sont omis  Toutes les rubriques se trouvent sur une page  Petites modifications au profit de la clarté

Timing  Publication de la taxonomie 01/06/2013  Environment de test disponible le 15/07/2013  Taxonomie définitive 01/08/2013  Début de l’enquête 01/09/2013