Dispositif de financement des dépenses de logement en faveur des communautés marginalisées par le FEDER sur Jeudi 04 avril 2013.

Communauté de Communes de l’Escarton du Queyras
INDICATEURS CLES DE PERFORMANCE Par JEROME OBI ETA COORDONNATEUR DE LAFERA.
Commission locale de l'eau Réunion du 11 juillet 2011 "Bon état quantitatif" des eaux souterraines Proposition de définition formulée par le groupe d'experts.
Direction Assainissement et environnement Par : Mme Bendriouich Hakima
d’un Centre de Traitement et de Stockage
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L’APACER
Assemblée générale du 27 Novembre 08. Sommaire 1-Entretien du parc 2-Fontaine 3-Pavillon témoin 4-Jeux 5-Clôture 6-Portails et portillons 7-Stationnement.
Rénovation de l’usine « Marne Aval »
Gestion de la demande en eau, progrès et politiques 3 ème atelier régional sur leau et le développement durable en Méditerranée Témoignage dun professionnel.
Bilan de laction publique régionale Etats Généraux de lexport 30 septembre 2010.
1. Compte-rendu des travaux du Comité des Réseaux dInitiative Publique 2006 Jeudi 15 mars 2007.
CONTRÔLE INTERNE BUDGETAIRE (CIB)
Articulation des procédures collectives entre elles
Tableau de bord du SAGE Nappes profondes de Gironde Données à fin 2007.
64 ème CONGRÈS UNCCAS M. Gonord Responsable du Pôle Environnement et Solidarité EDF Commerce Service National Consommateurs Tous consommateurs, tous acteurs.
Journées danimation pédagogique socle commun et programmes de collège 2007/2008.
1 EUROPEAN REGIONAL DEVELOPMENT FUND EUROPEAN REGIONAL DEVELOPMENT FUND Premier appel à proposition– Bilan Stéphane GERBAUD- Région Nord-Pas de Calais.
POLITIQUE SPORTIVE REGIONALE A G Ligue le 12 décembre 2009.
Situation projetée raccordement des futures constructions 930 eqh (horizon 2010) capacité de eqh parcelle voisine de m² réservée à l’extension.
1 Juin 2003Réduction des substances toxiques Le contexte de laction nationale de recherche et de réduction des substances toxiques La Directive Cadre sur.
Les PCB dans le bassin de la Moselle 1/
dans les écosytèmes terrestres
Les schémas de gestion des eaux pluviales
19ème baromètre – 8/03/2010 POINT DE CONJONCTURE ANNUEL 19 ème baromètre : Lemploi des cadres dans limmobilier.
Diagnostic en ENAC – Démarches et outils de mesures
1 Titre de la présentation La protection du Septième lac à moyen et long terme
Journée Technique « Hydromorphologie »
La valorisation des inspections télévisées dans le cadre
Travaux d’assainissement
ASSEMBLEE GENERALE Samedi 20 Juin 2009.
CHARTE CHANTIERS PROPRES
7èmes Journées Scientifiques et Techniques du CETMEF
Création en sociétés implantées dans le Grand- Ouest Collaborateurs CA consolidé 2011 : 364,8 M Une présence territoriale forte : + de 120.
Page 1 - DRP/DPRP INC Annexe 2. Page 2 - DRP/DPRP CPG AT/MP 2009 Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS), moyenne GAV 80.87%
Assainissement liquide au Maroc Réalisations & perspectives
Salsigne Présentation CLI 22 septembre 2008
Bilan de la Mesure 10b européen « appui aux microprojets associatifs »
LES INSTALLATIONS CLASSÉES ET L ’EAU, ASPECTS RÉGLEMENTAIRES
Présentation des résultats au Premier Semestre 2008 Bourse de Casablanca, le 24/09/2008.
Action collective ISO Bilan de l’opération
Réflexion préalable La réflexion préalable à la création d’un nouveau quartier ne doit pas s’en tenir aux parcelles concernées mais doit se faire à diverses.
Gestion du site minier de Salsigne Surveillance et entretien des installations juillet à octobre 2006 DPSM UTAM Sud Novembre 2006.
Le transfert de technologie d’Alstom en Chine
19 décembre 2007 débat scientifique narrations de recherche.
Commission sports - 4 Mai 2009 Futur stade de Glace Commission des Sports 4 Mai 2009.
RÉSEAU DES SENTIERS PÉDESTRES EN MILIEU BOISÉ Démarches pour une pérennisation concertée.
Thomas Pruvost Semestre D 2ème année de DUT Génie Civil
Bilan annuel 2008 Dépôt Pétrolier de Lespinasse
Le tramway à bruay sur escaut.
Charte Qualité des réseaux d’assainissement LANGUEDOC-ROUSSILLON
L’ORGANISATION DES SERVICES D’EAU EN FRANCE
1 BILAN Contrat d’agglomération : perspectives d’évolution ir J-L. Lejeune, SPGE.
Aménagement et entretien de pistes cyclables en bordure de cours d’eau
Accueil Rencontre riverains Saint-Servais Ancienne chaussée de Perwez – rue Jules Bours 6 mars 2006 Mme Patricia Grandchamps Echevine de la mobilité,
1 Aménagement de la rue de la Pointe Quartier Caubray Réunion publique 4 octobre 2010 Mairie - salon bleu.
Actions concertées 2-1 rappel des démarches engagées. Courant été 2006 un diagnostic à permis de faire un constat globalement partagé par l’ensemble des.
Conférence de Coopération Régionale 18 décembre 2014 Saint Denis.
Un tramway au service du projet urbain septembre 2009.
1 LES COLLECTIVITES LOCALES LE BILAN. 2 STATIONS D’EPURATION DES COLLECTIVITES LOCALES 6 ème Programme7 ème Programme Capacité créée et améliorée (traitement.
Le cycle de l’eau Le traitement des eaux usées
Assemblée générale AAPPMA de Bessenay 24 janvier 2014
FINANCEMENT DU SYSTEME DE SOINS AU SENEGAL
Révision des statuts syndicaux suite à la reconnaissance EPTB.
Mise en place d’aménagements sur projets routiers en phase travaux
Réduction de la vulnérabilité agricole aux inondations du Rhône
SMSO Réfection de la digue de Sartrouville 14 décembre 2010
Réhabilitation des sanitaires de l’Ecole Notre-Dame Un constat : – des sanitaires vétustes, – un entretien difficile, – une réhabilitation et mise en conformité.
Maître d’ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE MONTBENOIT ETUDE DIAGNOSTIQUE DU SYSTÈME D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SECTEUR VAL SAUGEAIS REUNION.
1 1 1 Directive 2000/60/CE du 23 octobre Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la.