BAUSCH Nicolas - PIERROT Marie Industries et nucléaire : Quelles nuisances sonores et olfactives pour la population ? BAUSCH Nicolas - PIERROT Marie M2 QESI

Introduction Les pollutions sonores et olfactives : majorité des plaintes déposées en France. Il est donc important de s’y intéresser Mauvaise image de marque pour l’entreprise (une pollution olfactive est souvent assimilée à tort à une pollution atmosphérique et au danger)

Sommaire Les nuisances sonores Les nuisances olfactives Définition, différents types Réglementation Effets Les solutions pour les riverains Les moyens d’action des industries Les nuisances olfactives

Les nuisances sonores Définition, différents types Nuisance sonore : Une nuisance sonore se caractérise par un ensemble de bruits. Un bruit est un ensemble de sons non désirés Différents types : machines vibrantes, chocs métalliques, véhicules…

Les nuisances sonores Réglementation Pour une mesure dans une habitation (pièces principales, fenêtres ouvertes ou fermées) a proximité d’une activité industrielle : <25dBA Dans les autres cas : <30dBA. En cas de non respect, possibilité d’être reconnue responsable de troubles anormaux du voisinage Possibilité de mise en demeure, avec obligation de réalisation des travaux Possibilité de suspension de l’activité

Les nuisances sonores Effets Déficit auditif, gêne de la communication, perturbation du sommeil, effet cardiovasculaire psychophysiologique, compromission de la qualité du travail, changement de comportement social…

Les nuisances sonores Les solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Déménagement

Les nuisances sonores Les moyens d’action des industries Isolation des murs Isolation des machines Achat de machines moins bruyantes Diminution des vibrations Clôture antibruit, écrans acoustiques

Les nuisances olfactives Définition, différents types Une nuisance olfactive correspond à un dégagement d’odeurs indésirables pour les riverains des industries concernées. Différents types : Secteur agricole : épandage (lisier, boues, produits de traitement), élevages Secteur industriel : agroalimentaire, raffineries de pétrole, chimie, matières plastiques, métallurgie, stations d’épuration, traitement des déchets… Composés soufrés, azotés, aldéhydes, acides gras volatils… La perception des odeurs est complexe car elle dépend des individus. C’est pour cela que la méthode de mesures s’appuye sur des jurys de nez

Les nuisances olfactives Réglementation Pollution odorante au niveau règlementaire : niveau d’odeur : facteur de dilution qu’il faut appliquer à un effluent pour qu’il ne soit pas ressenti comme odorant par 50% d’un échantillon de population (ex : dilution par 100> niveau d’odeur de 100) Pas de texte au niveau international ou communautaire En France : le Code de l’Environnement encadre les activités afin de réduire ou d'éviter toute pollution en provenance des ICPE. Installations non classées : soumises aux règlements sanitaires départementaux appliqués par les maires (règles et décrets visant à réduire les causes d’insalubrité)

Les nuisances olfactives Effets Impact physiologique négatif, stress qui peut engendrer des conséquences graves sur la santé

Les nuisances olfactives Les solutions pour les riverains Communication avec l’entreprise à l’amiable Plainte auprès du commissariat de police, de la DRIRE, de la DSV, de la DDASS et DRASS. Suite à cette plainte, les plaignants seront aiguillés vers les services compétents. Déménagement

Les nuisances olfactives Les moyens d’action des industries Fixation d’objectifs par les entreprises et mise en œuvre de méthodes d’analyse (évaluation de la gêne par les riverains, analyse olfactométrique par un jury de nez, analyse physico-chimique) Modifications du procédé de production Nouveau procédé de production Traitement des effluents Absorption Adsorption Traitement biologique Oxydation thermique et catalytique

Conclusion Les acteurs concernés (industries et riverains) doivent connaitre leurs droits et devoirs Travail en collaboration afin d’aboutir à une démarche constructive Ne pas hésiter à faire appel à des organismes compétents ou des associations