LE TEMPS DE TRAVAIL DES SPP ET SES EFFETS SUR LA SANTE

I) LE TRAVAIL

Définition du Travail par Philippe DAVEZIES « activité coordonnée des hommes et des femmes pour faire face à ce qui, dans la production (ou les services), ne peut pas être obtenu par la stricte exécution de l’organisation prescrite du travail » Formation prévention des risques psychosociaux J1 matin

Le Travail ?! Quelle définition ? Dans le langage désigne à la fois un acte et un objet Quels mots évocateurs du travail ? Dimensions: sociale émotionnelle relationnelle matérielle métiers souffrance solidarité salaire qualifications plaisir coopération produit temps hiérarchie maladies visible horaires retraite invisible etc. congés prescrit réel Le travail c’est tout cela! Tout cela simultanément! Le TRAVAIL : une relation complexe de l’individu à son environnement social et à la nature Le travail, c’est produire un objet ou un service, par une action originale, destiné à autrui. C’est la contribution de l’individu à la transformation du monde

entre Prescription et Réalité Le Travail : entre Prescription et Réalité REGLES DE METIER Autonomie Soutien social Solidarité Savoir-faire Reconnaissance « Le travail c'est l'activité coordonnée des femmes et des hommes pour faire ce qui n'est pas prévu par l'organisation du travail » (Philippe DAVEZIES) TRAVAIL REEL = ACTIVITE TRAVAIL PRESCRIT = TÂCHE Le Travail : un Lieu d’Existence « Le travail, il ne suffit pas d’en avoir, il faut aussi en ÊTRE » (Yves CLOT) Agir dans le cadre d’un système de valeurs partagées par les autres professionnels 5

Travail Prescrit et Travail Réel TRAVAIL REEL Critiques, Échanges Débats, Conflits TÂCHES ACTIVITES PRESCRIPTION PRATIQUES METHODES DE TRAVAIL REGLES DE METIER COMMENT FAIRE ET COMMENT FAIRE ENSEMBLE INSTRUCTIONS 6 6

UNE EXPERIENCE IRREVERSIBLE Le Travail : Une intervention sur la nature Une intervention sur la relation aux autres Une intervention sur soi-même Un acte total et global de transformation UNE EXPERIENCE IRREVERSIBLE

II) LA SANTE

Un complet état de bien-être physique, mental et social Un complet état de bien-être physique, mental et social. (OMS 1946 ==> révisée 1977 : La santé est du ressort de nombreux acteurs professionnels au-delà des médecins) Ratifié par l’Etat français.

1- sans prélèvement sur les capacités vitales des humains; “La santé, c’est d’avoir les moyens de tracer un cheminement personnel et original vers le bien-être physique, psychique et social!” Professeur Ch.DEJOURS (Médecin psychiatre Directeur du laboratoire de psychologie du travail - CNAM) “La santé est une capacité d’adaptation des humains aux variabilités et agressions de l’environnement, y compris à celles du travail, mais à deux conditions : 1- sans prélèvement sur les capacités vitales des humains; 2- mais au contraire, en y puisant des capacités nouvelles pour son propre développement.” (consultation pluridisciplinaire du Ministère de la santé - 1982 - Jack RALITE)

Découverte et novation depuis 1947 : l’action, la capacité d’agir, le mouvement sont au cœur de la construction de la santé « Les conditions fondamentales et les ressources nécessaires à une bonne santé sont les suivants: Paix - Abri - Éducation - Nourriture - Revenu - Un écosystème stable -ressources durables - La justice sociale et d'équité. … » “La santé est étroitement liée à l’action, et c’est parce que précisément cette action n’est pas centrée sur la maladie qu’elle s’y oppose de manière déterminante!” (Yves CLOT - Professeur Psychologue du travail Laboratoire psycho CNAM) “...Dans ce contexte, la santé n’a que deux destins possibles : sa construction ou son altération!…” (Yves CLOT)

III) LA RELATION TRAVAIL/SANTE

La construction de la Santé au Travail dépend donc Des marges de manœuvre que permet l’organisation du travail (la régulation) De la « qualité » des collectifs de travail du « sens » que l’on accorde au travail (le travail vécu) De la reconnaissance du travail Et bien sûr des « conditions de travail » (intensité, densité, horaires……)

IV) LES ASPECTS REGLEMENTAIRES DU DROIT A LA SANTE AU TRAVAIL

- Directive européenne 89/391/CEE -Loi 91-1414 du 31 décembre 1991 - Décret 2001/1016 du 5 novembre 2001 - Circulaire du 28 mai 2013

DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES  Sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale   Bureau de l’emploi territorial et de la protection sociale (FP3)   Affaire suivie par : C. Mackowiak – Tél : 01.49.27.34.16   N° 12-028739-D Rappel des obligations des employeurs territoriaux en matière d’évaluation des risques professionnels

Le droit et la jurisprudence sociale : une obligation de sécurité de résultat cf. Cass. soc. N° 837 du 28 février 2002

V) LES OBLIGATIONS DES SDIS

Décret 85/603 du 10 juin 1985 Article 2-1   Créé par Décret n°2000-542 du 16 juin 2000 - art. 2 Les autorités territoriales sont chargées de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité.    

V) LA SITUATION ACTUELLE DANS LES SDIS

- Nette dégradation de l’état de santé des SPP voir étude sur : https://www.cdc.retraites.fr/portail/IMG/pdf/bulletin_n12.pdf?cible=_employeur

Explosion de l’accidentologie, du nombre, de la durée et de la gravité . Explosion de l’accidentologie, du nombre, de la durée et de la gravité . Explosion des RPS . Ignorance des règles élémentaires . Intensification . Métier à risques (expositions) . Absence de médecine préventive . Dégradation des Conditions de Travail

V) Le temps de travail et ses conséquences sur la santé des SPP

Le travail de nuit ainsi que le métier de sapeur pompier classé comme cancérogène probable (catégorie 2A) par le CIRC CIRC : Centre International de Recherche sur le Cancer

Le travail de nuit favorise l’apparition de certaines pathologies (troubles digestifs, stress, syndromes dépressifs, maladies cardiovasculaires) et contribue à l’usure prématurée de la santé des SPP.

Le travail de nuit constitue un facteur de risque important pour les agents. La perturbation du rythme biologique (les femmes) entraine des troubles du sommeil. La dette de sommeil entraîne une baisse de vigilance qui est source d’accidents. Les statistiques montrent par ailleurs que les accidents de travail sont généralement plus graves lorsqu’ils surviennent la nuit.

VI) COMMENT AGIR ?

Respect des dispositions réglementaires par les SDIS .Respect des dispositions réglementaires par les SDIS - temps de travail cyclé, - amplitude journalière quotidienne maximale de 12h00 .Evaluation des risques professionnels préalable.

Saisine obligatoire des CHSCT (voir nouvelles compétences) afin d’évaluer le TT et ses effets sur la santé (préalable au CTP)

Nous devons être particulièrement attentif aux risques qui pourraient être liés : - à une exposition prolongée à des nuisances du fait des horaires atypiques (produits chimiques dangereux, bruit, port de charges lourdes, etc.),

- aux effets du travail en horaires décalés, - aux effets des RPS

Les SPP concernés doivent être associés aux discussions et négociations concernant les modalités des horaires (heure de prise de poste, rythme de rotation, etc.). En priorité, le travail de nuit doit se réaliser sur la base du volontariat.