Management de la qualité Professeur Ghizlane Benazzouz Ingénieur Docteur

Tables des matières Historique de la qualité Qualité : définitions et concepts clés Les coûts de la non qualité Les enjeux de la qualité La normalisation La certification Le management de la qualité La mise en place d’un système de management de la qualité La politique qualité Les processus La documentation qualité Le manuel qualité Les procédure L’audit qualité L’amélioration de la qualité Les outils de la qualité

Chapitre 11 : La documentation qualité Introduction 11.1 Objectifs de la documentation 11.2. Documentation exigible 11.3. Structure pyramidale des documents 11.5. Liste de documents en vigueur Annexe 1 : Enregistrement requis par la norme iso 9001

Introduction Chaque organisme peut réunir la somme minimale de documentation requise pour démontrer l’efficacité de la planification, du fonctionnement et de la maîtrise de ses processus, ainsi que la mise en oeuvre et l’amélioration continue de son système de management de la qualité.

11.1 Objectifs de la documentation Les principaux objectifs visés par la documentation d'un organisme sont les suivants: a)  Communication d'informations Outil de transmission et de communication d'informations. Le type et l'étendue de la documentation dépend de la nature des produits et processus de l'organisme, du degré de formalisme des systèmes de communication, du niveau d'aptitude à communiquer interne à l'organisme, de même que de la culture de cet organisme. b)  Preuve de la conformité Preuve délivrée que ce qui a été prévu est réellement accompli. c)  Partage des connaissances Propagation et conservation des expériences de l'organisme. les documents peuvent se présenter sous toute forme et sur tout type de support, et que la définition d’un «document» donné dans l’ISO 9000:2000 au paragraphe 3.7.2 donne les exemples suivants : papier support magnétique support électronique ou disque optique photographie ...

11.2 Documentation exigible ISO 9001 Version 2000 : Exigences documentaires Les documents exigibles : La politique et les objectifs qualité Le manuel qualité contenant au minimum : Le domaine d’application du SMQ y compris le détail et les justifications des exclusions Les procédures documentées ou la référence à celle-ci Une description des interactions entre les processus du SMQ Les procédures documentées exigibles : Maîtrise des documents Maîtrise des enregistrements Audit interne Maîtrise du produit non-conforme Actions correctives Actions préventives Les documents nécessaires à l’organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficace de ses processus. Les enregistrements exigés par la présente norme internationale (voir annexe 1).

11.3. Structure pyramidale des documents Les documents sont généralement classés selon une pyramide à 4 niveaux. Cette représentation a deux avantages : schématiser la cohérence des niveaux de la documentation et donner un ordre d’idée du volume documentaire que représente chaque niveau Pour chaque document, il faut préciser : Le type de support utilisé (papier, informatique,…) , son émetteur , son ou ses destinataires, son niveau dans la pyramide documentaire, son objet , son numéro de version et sa date de mise en application.

11.4. Liste de documents en vigueur : Pour que chacun puisse à tout moment s’assurer qu’il utilise les documents à jour, il est utile de recenser l’ensemble des documents amonts du système (produits en internes ou reçus de l’extérieur) en une liste de documents en vigueur qui pourra prendre la forme suivante : Liste des documents en vigueur au 13 octobre1999 LIS DOC 02 - Date d’application n° de version Identification Type de document et titre 1er août 1999 1 MQ Manuel qualité 1er juin 1999 3 PRO ACH 01 Procédure Achat septembre 1999 - Décret n° XXX publié le 03/06/99 Arrété ministériel concernat la mise en conformité des machines Trucmuche

Annexe 1: Enregistrement requis par la norme iso 9001 Paragraphe Revues de direction 5.6.1 Education, formation, compétence et expérience 6.2.2 (e) Preuve que les processus de réalisation et le produit résultant satisfont aux exigences 7.1 (d) Résultats de la revue des exigences relatives au produit et actions qui en résultent 7.2.2. Eléments d’entrée de la conception et du développement 7.3.2. Résultats des revues de la conception et du développement et actions nécessaires 7.3.4. Résultats de la vérification de la conception et du développement et actions nécessaires s'il y a lieu 7.3.5. Résultats de la validation de la conception et du développement et mesures nécessaires s’il y a lieu 7.3.6. Résultats de la maîtrise des modifications de la conception et du développement et toutes actions nécessaires s’il y a lieu 7.3.7. Résultats des évaluations du fournisseur et actions nécessaires s'il y a lieu résultant de ces évaluations 7.4.1. Comme requis par l’organisme pour démontrer la validation des processus lorsque les éléments de sortie de la production ne peuvent être vérifiés par une surveillance ou une mesure effectué a posteriori 7.5..2. d Identification unique du produit lorsque la traçabilité est une exigence 7.5.3.

Annexe 1: Enregistrement requis par la norme iso 9001 Paragraphe Propriété du client perdue, endommagée ou jugée impropre à l’utilisation 7.5.4. Etalons utilisés pour l’étalonnage ou la vérification des équipements de mesure lorsqu’il n’existe pas d’étalon international ou national 7.6 (a) Validité des résultats antérieurs lorsque les équipements de mesure ne sont pas jugés conformes à ses exigences. 7.6. Résultats de l’étalonnage et vérification de l’équipement de mesure. Résultats des audits internes et actions de suivi 8.2.2. Indication de la(des) personne(s) ayant autorisé la libération du produit 8.2.4. Nature des non conformités et toutes actions ultérieures entreprises, y compris les dérogations obtenues 8.3. Résultats de l’action corrective 8.5.2. Résultats de l’action préventive 8.5.3.