Journée EBIS du 20 décembre 2007 Particularités de l’expertise et de l’indemnisation de l’enfant cérébro-lésé. Anne Laurent-Vannier Hôpital National de Saint-Maurice

Pronostic. Quelles séquelles. Tierce personne. Syndrome du bébé secoué.

1- Pronostic ?

1- Pronostic Contrairement aux idées reçues le pronostic de récupération après atteinte cérébrale chez l’enfant n’est pas bon si les lésions sont diffuses et l’enfant jeune ou bien si les lésions concernent des zones stratégiques.

1- Pronostic Enfant = être en devenir Altération des capacités d’apprentissage Effet immédiat et effet à retardement

Enfin rôle délétère des lésions pré frontales The comportemental learning disabilities of early frontal lobe damage. Price et al 1990 Brain 113:1383-1393. Developmental outcomes after early prefrontal cortex damage. Eslinger et al. 2004 Brain and cognition 55: 84-103. Ewing-Cobbs 2001 : études de populations (sévérité de l’atteinte, âge de l’enfant, siège frontale des lésions) W. Anderson.

Or … Webb 1996 Johnson 2003 Recul et prudence sont nécessaires Pas de consolidation précoce.

2- Quelles séquelles?

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer Enfant ne peut être comparé à ce qu’il était mais à ce qu’il aurait dû devenir

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer Enfant ne peut être comparé à ce qu’il était mais à ce qu’il aurait dû devenir Importance de bien préciser l’état antérieur

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer Enfant ne peut être comparé à ce qu’il était mais à ce qu’il aurait dû devenir Importance de bien préciser l’état antérieur Importance de préciser la dynamique d’évolution.

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer Enfant ne peut être comparé à ce qu’il était mais à ce qu’il aurait dû devenir Importance de bien préciser l’état antérieur Importance de préciser la dynamique d’évolution. Handicap invisible encore plus fréquent que chez l’adulte

2- Quelles séquelles? Difficile à déterminer Enfant ne peut être comparé à ce qu’il était mais à ce qu’il aurait dû devenir Importance de bien préciser l’état antérieur Importance de préciser la dynamique d’évolution. Handicap invisible encore plus fréquent que chez l’adulte Atteinte cognitive et comportementale souvent insidieuse

2 - Quelles séquelles? Fréquence du syndrome dysexécutif Fonctions exécutives = ensemble des opérations ou processus mentaux nécessaires à l’élaboration, l’exécution et le contrôle de comportements intentionnels finalisés Développement et maturation - dès 3 ans : flexibilité et catégorisation - dès 6 ans : capables de planification et d’organisation stratégique - vers 7 ans : capables de contrôle inhibiteur - entre 6 et 12 ans : planification, abstraction et déduction de règle

2 - Quelles séquelles? La capacité d’initiative, la motivation, le contrôle de soi, les capacités d’attention, de mémoire de travail, les capacités de planification, de flexibilité mentale / les bonnes capacités relationnelles sont autant d’outils indispensables à un développement harmonieux de tout enfant. Permettent à l’enfant de se construire et de tirer parti des outils que sont son langage, ses capacités spatiales…

2 – Quelles séquelles? Risque majeur : passer à côté ou se méprendre dans l’interprétation des symptômes. D’où importance d’une évaluation ciblée par des professionnels formés. Interrogatoire des proches+++ / Avis des enseignants et des rééducateurs / Questionnaire BRIEF DEX.C/ Bilan neuropsychologique/ Bilan ergothérapique / Test écologique.

Test écologique de cuisine (Chevignard) Intérêt d’un test écologique pour analyser cette interaction et mieux connaître les difficultés en vie quotidienne. Patients font de nombreuses erreurs Erreurs lors de l’interaction avec l’environnement +++ Absence de prise en compte du contexte Adhérence à l’environnement Adaptation à l’enfant (Chevignard)

10 enfants TC de 8 à 14 ans / 18 enfants contrôles ANALYSE QUANTITATIVE Enfants T.C. font plus d’erreurs totales (95.3 / 22.5 erreurs) Prédominance d’additions et de commentaires/questions Absences de prise en compte du contexte Tous les types d’erreurs sont discriminants ANALYSE QUALITATIVE Les enfants T.C. sont plus lents que les contrôles ( 45 / 32 minutes) Les enfants T.C. sont en difficulté pour atteindre le but (60% / 95.5%) Les enfants T.C. se mettent plus en danger (pas discriminant)

2 – Donc pour évaluer les séquelles dans le cadre de l’indemnisation Importance de la formation des professionnels Importance de l’analyse de la symptomatologie Importance de la répétition des évaluations ciblées et spécifique Importance d’apprécier la dynamique d’évolution. Importance d’un recul suffisant.

3- Tierce personne Avant la consolidation penser à l’enfant et à sa famille. En droit français concernant les accidents impliquant un véhicule terrestre à moteur ou les accidents de la vie, l’importance de l’assistance en tierce personne ne saurait être réduite en cas de présence familiale Apprécier le degré d ’autonomie en fonction de l’âge de l’enfant Permettre à la famille de tenir bon et de s’occuper des autres enfants Loisirs, vacances

3- Tierce personne Au moment de la consolidation, penser au patient sans sa famille ! Penser aux besoins en tant qu’adulte et que personne âgée Car l’espérance de vie peut être normale Nécessité de tutelle ou de curatelle ?

4- Cas particulier : syndrome du bébé secoué Secouement = infraction quel que soit le contexte et quel que soit l’auteur Droit à indemnisation en droit français dès lors que l’infraction est caractérisée. Encore faut-il qu’elle le soit.

Mission spécifique. Double spécificité : celle de l’enfant et celle du traumatisme crânien. Prend en compte l’absence fréquente de formation des experts / Annexes propres à l’enfant. Oblige à répondre à des questions précises. Mission dès lors que l’atteinte cérébrale est survenue avant 18 ans Site du ministère de la Justice et sur www.francetraumatismecranien.fr