Inspection des lieux de travail Une équipe-conseil à votre service Service du capital humain Séance de formation Inspection des lieux de travail Source image: Site Internet CFTC Airbus Préparé par: Division santé et sécurité au travail Direction du soutien à la gestion de la présence au travail 2010

Inspection des lieux de travail Objectif général Développer les compétences essentielles à la réalisation des inspections des lieux de travail

Objectifs spécifiques Inspection des lieux de travail Objectifs spécifiques Connaître et comprendre les avantages de l’inspection des lieux de travail Maîtriser les outils et les techniques utilisés pour réaliser des inspections Connaître les conditions de réussite pour la préparation et le déroulement d’une tournée d’inspection des lieux de travail

Déroulement de la séance Inspection des lieux de travail Déroulement de la séance Obligations de l’employeur en matière d’inspection Inspection et SGSST de la Ville Objectifs visés par l’inspection Portée et limites Le programme d’inspection de l’unité d’affaires Définitions et types d’inspections Procédure d’inspection Élaboration de grilles Conditions de réussite pour la réalisation d’une inspection Visite d’inspection ou tournée d’inspection Méthodologie Exposés Exercices Visite d’inspection

L’INSPECTION, EST-CE POUR NOUS? Inspection des lieux de travail L’INSPECTION, EST-CE POUR NOUS? Dans mon organisation, OUI NON 1. Y a-t-il des équipements qui risquent de provoquer un événement accidentel?   2. Y a-t-il des tâches qui risquent de provoquer un événement accidentel?   3. Y a-t-il des équipements critiques1 utilisés par plusieurs travailleurs?   4. Y a-t-il des réseaux ou des équipements qui nécessitent un entretien régulier?   5. Y a-t-il des équipements, des machines ou des outils dont la vérification est réglementée?   6. Y a-t-il des outils, des équipements, de la machinerie qui pourraient ne pas être conformes aux normes?   7. Y a-t-il des problèmes liés à la tenue des lieux?   8. Y a-t-il des risques à la santé et à la sécurité qui pourraient nous avoir échappé?   9. Y a-t-il des équipements de sécurité et d’urgence inadéquats ou non fonctionnels?   10. Y a-t-il des équipements qui peuvent s’user et dont la condition peut se détériorer?   Source, Fiche technique no 43, APSAM Équipement critique: Composante ou équipement qui peut, s’il est usé, endommagé, inopérant, causer un bris d’équipement ou un accident (chaîne d’un palan, lame d’une scie).

Obligations de l’employeur Inspection des lieux de travail Obligations de l’employeur L’inspection permet de s’assurer de la conformité à plusieurs obligations Loi sur la santé et la sécurité du travail, art. 2, 51 al. 1, 4, 5, 6, 7, 8 Règlement sur la santé et la sécurité du travail1 Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premier soins Règlement sur l'information concernant les produits contrôlés Règlement sur les établissements industriels et commerciaux Règlement sur la sécurité dans les édifices publics Normes applicables Autres 1 Voir quelques exemples en annexe A

Objectifs visés par l’inspection Inspection des lieux de travail Objectifs visés par l’inspection Assurer un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous Connaître les dangers et les risques du milieu de travail Éliminer les dangers et contrôler les risques présents Vérifier et maintenir la conformité aux lois, règlements et normes applicables Favoriser ou confirmer l’engagement du personnel en SST Diminuer les coûts de production liés aux accidents/incidents tels que les pertes de temps liés aux pannes, aux bris d’équipements, à l’absence d’un employé blessé; la dotation d’un nouvel employé, le temps supplémentaire, etc. Développer la fierté professionnelle de travailler dans un environnement propre et sécuritaire

Portée et limites des inspections Inspection des lieux de travail Portée et limites des inspections L’inspection vise principalement les aspects physiques et matériels, soit les conditions du milieu de travail Les aspects humains, relatifs aux actions (respect des règles de sécurité, comportements, etc.) et à l’organisation du travail, sont vérifiés et pris en charge par d’autres activités du SGSST

Le programme d’inspection de l’unité d‘affaires L’ensemble des types d’inspections réalisées avec : les outils adéquats, une fréquence déterminée, selon les niveaux identifiés, constitue : Le programme d’inspection de l’unité d‘affaires

Définition de l’inspection en SST L’examen objectif, attentif, critique et la recherche systématique des non-conformités des aspects physiques et matériels (conditions) de tous les éléments des lieux de travail Les inspections et la surveillance du milieu font partie des activités primaires et récursives en SST

2 grandes catégories d’inspection Inspection non formelle Inspection formelle ou planifiée Intervention prévisible mais non préméditée dans le temps Identification spontanée des dangers et des risques Tournée quotidienne de la supervision Déclaration de situations dangereuses Démarche structurée, planifiée dans le temps via un calendrier ou un horaire préétabli Démarche formelle requérant de la préparation, le suivi des correctifs et une reddition de comptes Inspection générale des lieux Inspection avant départ ou avant usage (machine, équipement, ÉPI) Inspection spécifique ou thématique (sécurité des machines, mesures d’urgence, ergonomie, etc.) Autres

3 facteurs pour faciliter le choix des types d’inspection Moment: Planifié « formelle » ou non planifié « informelle » Objet: Éléments reliés aux lieux et aux équipements Thème: Avec ou sans thème spécifique

Tournée quotidienne Vérification par le gestionnaire des aires de travail dont il a la responsabilité Ordre, propreté et rangement Situations à risque État du matériel Pas de formulaire ou grille Notes et traitement des non-conformités Vérification par l’employé de son aire de travail Ordre, propreté et rangement Situations à risque Source image : Clipart

Déclaration de situations dangereuses Condition dangereuse observée par un employé et rapportée à un représentant de l’employeur Objectif : identifier et mettre en place les correctifs nécessaires afin d’éviter tout événement accidentel Déclaration faite à l’aide de formulaire afin d’être en mesure de faire le suivi Exemple : un bris d’équipement ou le mauvais fonctionnement de ce dernier

Inspection générale des lieux Tournée systématique d’un lieu de travail Exemple : aréna, bibliothèque, caserne, garage Identification des situations dangereuses Vérification de la conformité des lieux, équipements, machines, etc. Vérification à l’aide d’une grille qui comprend l’aménagement des lieux ainsi que des différentes composantes

Inspection avant départ ou avant usage Vérification avant départ (VAD) Activité réalisée par l’opérateur ou l’utilisateur S’assurer que l’état de fonctionnement est sécuritaire Exemple : VAD pour tous les véhicules et véhicules-outils, entre autres ceux visés par la Loi 430 Vérification avant usage (VAU) Identifier et évaluer les éléments les plus critiques d’un équipement, appareil ou outil avant de l’utiliser Exemple : VAU faite sur un banc de scie ou un harnais de sécurité

Inspection spécifique ou thématique Examen critique, à l’aide d’une grille d’identification, de toutes les composantes du sujet de l’inspection pouvant présenter des défectuosités ou des points de non-conformité usure, dégradation, arête tranchante, accès à des pièces en mouvement, etc. L’inspection peut se faire par thèmes Exemple : ergonomie des postes de travail; les mesures d’urgence; les MÉPI; l’entreposage des produits dangereux; les équipements de signalisation.

Procédure d’inspection des lieux de travail Encadrement administratif Définit la démarche pour la mise en place du programme d’inspection des lieux de travail Précise le mécanisme et les moyens nécessaires à l’atteinte des objectifs fixés Identifie les rôles et les responsabilités

Élaboration des grilles d’inspection Planification Définir quel type de grilles on doit élaborer (spécifique, générale, etc.) Faire une première tournée des lieux afin d’identifier les principaux dangers (si possible obtenir le plan des lieux à inspecter) : Chimiques : Produits contrôlés, vapeurs, poussière, etc. Physique : Poids, bruits, éclairage, thermique, etc. Mécanique : Machine, objets en mouvement, surface de travail, etc. Ergonomique : Poste de travail, dimension des charges, etc. Biologique : Insectes, champignons et moisissures, etc. Suggestion: Produire un diagramme ou un dessin des installations à inspecter et établir un parcours pour s’assurer de couvrir tous les secteurs, équipements, etc.

Élaboration des grilles d’inspection Planification Recueillir les informations : Données sur les lésions reliées aux bris d’équipement et à l’état des lieux; Rapports d’inspection et d’entretien qui se font présentement dans le secteur à inspecter; Rapports d’hygiène industrielle réalisés; Manuels du fabriquant; EX. : machine, équipement, etc.  Législation sur les systèmes ou équipements dont l’inspection est obligatoire; Ex. : système de ventilation, appareils de levage, système de protection d’incendie, outillage, etc.1 Analyser les informations recueillies en regard des : Obligations législatives; Obligations en vertu du SGSST et des encadrements administratifs (procédures); Recommandations du manufacturier des machines, équipements, etc.. 1 Voir quelques exemples en annexe A Source image: Google Ordinateur gif.com

Élaboration des grilles d’inspection Organisation Aménagement des lieux Rédiger la grille d’inspection Identifier la liste des éléments à inspecter Établir un itinéraire pour la réalisation de l’inspection Dresser la liste en fonction de l’itinéraire retenu Voies de circulation Poste Local des archives Ergonomie

Élaboration des grilles d’inspection Éléments d’une grille d’inspection Conditions générales des lieux extérieurs Conditions générales des lieux intérieurs Environnement général Machineries, équipements, outils et matériaux Matières dangereuses Prévention / protection / premiers secours / affichage Grille élaborée à partir des données recueillies et analysées à l’étape de planification donc adaptée au milieu de travail

Éléments généraux d’inspection Conditions générales des lieux extérieurs Conditions générales des lieux intérieurs Voies d’accès et de circulation Cours et stationnements Aires d’entreposage extérieures Empilage du matériel Quais de débarquement Rayonnage métallique Enclos pour matières sèches (sable, gravier, etc.) Escaliers Échelles fixes Autres Structures du bâtiment Voies de circulation et planchers Aires de travail Escaliers et garde-corps Échelles fixes Rayonnages ou étagères Autres

Environnement général Machineries, équipements, outils et matériaux Éléments généraux d’inspection Environnement général Machineries, équipements, outils et matériaux Éclairage Bruit Ventilation Température Poussières Contaminants (odeurs, fumées, brouillard) Propreté et encombrement Autres Machinerie Banc de scie Scie à ruban Presse à métal Déchiqueteuse Autres Équipement Escabeaux, échelles Protection individuelle Outils portatifs manuels et à moteur Perceuse Scie circulaire Ciseaux à bois Matériaux Est-ce que j’ai tout prévu ? Devrais-je détailler ma liste ? Source: Google «image»

Prévention/ protection/ premiers secours/ affichage Éléments généraux d’inspection Matières dangereuses Prévention/ protection/ premiers secours/ affichage Gaz comprimés (Propane, acétylène) Matières inflammables et combustibles (Propane, essence, térébenthine) Matières comburantes (Hypochlorite de sodium, oxygène) Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves (Monoxyde de carbone CO) Matières ayant d’autres effets toxiques (Silice, plomb) Matières infectieuses (Bactéries, virus) Matières corrosives (Acides, chlore) Matières dangereusement réactives Hypochlorite de sodium, peroxyde d’hydrogène concentré) Plan d’évacuation Éclairage et sorties d’urgence Gicleurs Canalisation d’incendie et boyaux Extincteurs portatifs Système de détection et d’alarme Douches d’urgence et douches oculaires Trousses de premiers secours Affichage / pictogramme Autres éléments de SST

Le détail des éléments généraux Banc de scie (RSST art. 172, 192, 210, 211, 212, 213, 214) Poste de travail propre et bien dégagé Bon état général de la machine Accessoires en place et en bon état : garde, bouton d’arrêt d’urgence, guide, couteaux diviseurs, poussoir, règle, système de captation de poussières Autres Conditions générales des lieux extérieurs Voies d’accès Cours et stationnements Aires d’entreposage extérieurs Empilage du matériel Quais de débarquement Rayonnages métalliques Enclos pour matière sèche (sable, gravier, etc.) Escalier Échelle fixe Autres Conditions générales des lieux intérieurs Structure du bâtiment Voies de circulation et planchers Aires de travail Rayonnages ou étagères Environnement général Éclairage Bruit Ventilation Température Poussières Contaminants (odeurs, fumée, brouillard) Propreté, encombrement Machineries, équipements, outils et matériaux Machinerie Banc de scie Scie à ruban Presse à métal Tour à métal Autres Équipements Escabeau, échelle Protection individuelle Etc. Outils portatifs à moteur et manuels Perceuse Scie circulaire Ciseau à bois Matériaux Matières dangereuses Gaz comprimés (Propane, acétylène) Matières inflammables et combustibles (Propane, essence, térébenthine) Matières comburantes (Hypochlorite de sodium, oxygène) Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves (monoxyde de carbone CO) Matières ayant d’autres effets toxiques (Silice, plomb) Matières infectieuses (Bactéries, virus) Matières corrosives (Acides, chlore) Matières dangereusement réactives (Hypochlorite de sodium, peroxyde d’hydrogène concentré) Prévention / protection / premiers secours / affichage Plan d’évacuation Éclairage et sorties d’urgences Gicleurs Canalisations d’incendie et boyaux Extincteurs portatifs Systèmes de détection et d’alarme incendie Douches oculaires Trousse de premiers secours Tableau d’affichage Banc de scie Voies de circulation et planchers (RSST art. 14, 15, 125 et annexe VI) Voies de circulation tenues en bon état, sans risque de chute d’objet , ni « entreposage de boîtes d’archives » Planchers propres, non glissants, en bon état , « sans fissure ou dénivellation importante » Voies de circulation et planchers

Exercice : Inspection d’un bureau Réalisation d’une grille adaptée En équipe de 2 ou 3, à l’aide du modèle grille d’inspection bureau, réaliser sa propre grille d’inspection?

Avant de procéder à l’inspection Vous ne saviez pas que le secteur était fermé pour des travaux majeurs ! Prendre connaissance des constats de l’inspection précédente (anomalies identifiées, suivi des mesures correctives) Vérifier auprès des responsables des lieux, si le moment est opportun de procéder à l’inspection S’informer et se munir des ÉPI nécessaires Image inspiré de jiho

Exercice : Inspection d’un bureau « Tour de table »

Exercice : inspection d’un bureau « Tour de table » Inspection des lieux de travail Exercice : inspection d’un bureau « Tour de table » J’ai trébuché dans mon bureau…. Poste de travail propre et sans encombrement Dégagement minimum de 24 pouces entre les installations (ex. : bureau et classeur) afin d’accomplir le travail de façon sécuritaire Bien éclairé (appareils d’éclairage propres et fonctionnels) Fils électriques attachés et protégés des risques de coincement Mobilier de bureau en bon état, déposé de façon sécuritaire Absence d’arêtes ou d’angle pouvant blesser Tablettes non surchargées et objets bien rangés « tour de table» Références pour l’exercice : Poste de travail (RSST art.16, 125 et annexe VI) Source : Google Images

Conditions de réussite d’une inspection La préparation Identifier les personnes qui vont participer à l’inspection; Déterminer l’objet et le site de l’inspection; Avoir la connaissance du milieu ou sinon se documenter sur le sujet de l’inspection (processus, procédés, équipements utilisés, fournisseurs, etc. ); Réviser ou avoir en mémoire les lois, règlements ou normes applicables; Établir un itinéraire d’inspection (ex. : à l’aide d’un plan « croquis » de la tournée situant les éléments à observer); Déterminer un moment opportun où aura lieu l’inspection; Usage d’un appareil photo (facultatif) ou de papier pour faire un croquis.

Conditions de réussite d’une inspection Le déroulement Libérer son horaire; Être bien préparé (bien connaître la grille appropriée ainsi que son contenu); Être bien outillé (instruments de mesure, matériel d’écriture) et équipé (ÉPI); S’assurer de la présence active du gestionnaire et d’un travailleur du secteur inspecté (questions, correctifs); Avoir un bon sens de l’observation; Poser des questions avec diplomatie; Faire de la rétroaction « Feedback » et noter les améliorations suggérées par les employés; Faire corriger immédiatement les situations qui peuvent l’être; Arrêter l’opération et prendre les mesures immédiates pour réduire le risque, si la situation présente un danger immédiat; Compléter la grille au fur et à mesure en indiquant les éléments conformes et non conformes; Noter par écrit les anomalies et les reporter par la suite dans le rapport d’inspection et de suivi.

Grille générale ou spécifique Grilles d’inspection Grille générale ou spécifique S’assurer du sérieux et de l’objectivité des observations et des constats Couvrir l’ensemble des éléments à vérifier Permettre la tenue de l’activité par diverses personnes Faciliter le suivi Vérifier la pérennité des mesures correctives mises en place

S’assurer de la mise en place des mesures correctives Suivi et contrôle S’assurer de la mise en place des mesures correctives Suivi : La priorisation des mesures correctives (A, B, C, D) La mise en place et le suivi des mesures correctives Le respect du calendrier Contrôle : La diffusion des résultats au personnel La qualité des rapports La gestion documentaire L’évaluation de la performance : objectifs du plan d’action de l’unité (tableau de bord) nombre de mesures réalisées versus le nombre de mesures identifiées

Exercice pratique Inspection d’un lieu de travail (durée 45 minutes) Consignes pour l’exercice : Prendre connaissance de la grille d’inspection….. Apporter ses outils (instruments, matériel d’écriture et ÉPI) Suivre l’itinéraire proposé Maintenir une distance sécuritaire (ex. : travailleur qui opère une machine) Se questionner et questionner sur la condition observée Compléter la grille au fur et à mesure de la visite du lieu Participer à l’identification de mesures correctives (situation présentant un risque immédiat, risque facilement réglé sur le champ et autres) Participation active essentielle

Exercice pratique (suite) Retour sur l’exercice Difficultés rencontrées Suggestions ou pistes de solution Discussion sur les priorités

Avantages des inspections en milieu de travail Conclusion Avantages des inspections en milieu de travail Outils en bonne condition, rangés et facilement disponibles Matériaux en ordre et prêts à être utilisés Opérations efficaces, sécuritaires et dans les temps Diminution des E.A.1, des blessures, des problèmes et des coûts Accès aux zones dangereuses des machines et équipements, protégé en tout temps Fierté professionnelle de travailler dans un environnement propre et sécuritaire Action préventive au lieu de réactive Engagement continu du personnel à tous les niveaux hiérarchiques 1 E.A. : Événement accidentel

Retour sur les objectifs OUI NON Connaître et comprendre les avantages de l’inspection des lieux de travail Connaître les outils et les techniques utilisés pour réaliser des inspections Connaître les conditions de réussite pour la préparation et le déroulement d’une d’inspection des lieux de travail   

Retour sur les objectifs OUI NON Connaître et comprendre les avantages de l’inspection des lieux de travail Connaître les outils et les techniques utilisés pour réaliser des inspections Connaître les conditions de réussite pour la préparation et le déroulement d’une d’inspection des lieux de travail      

Merci de votre intérêt et de votre participation! Questions ??? Merci de votre intérêt et de votre participation! Division santé et sécurité au travail

Annexe A Exemple d’exigences légales Règlement sur la santé et la sécurité du travail [S-2.1, r. 19.01] art. 5.  Contaminants art. 47.  Utilisation de l'équipement de protection (équipement de protection respiratoire) art. 48.  Air d'alimentation art. 59.  Collecteur de poussières fermé art. 104.  Inspection (ventilation mécanique) art. 228.  Inspection et entretien (outillage) art. 245.  Conditions d'utilisation (appareil de levage) art. 272. Véhicule automoteur art. 361. Transport des travailleurs Autres Plusieurs articles du règlement se réfèrent à des normes et ces dernières contiennent généralement des énoncés sur l’inspection et l’entretien (ex. : NFPA, CSA).