LE GOUVERNEMENT ET LA POLITIQUE EN FRANCE 3 e séance Cours de Politique Prof : Dr. Ayoobi

Les traits qui caractérisent cette période sont :  L’anticléricalisme - La nationalisation des biens de l’église. - Les rites civils au lieu des cérémonies religieuses. - Romme, le député de Puy Domme : - Il propose un nouveau calendrier : L’An I, c’est l’année de la première République

 La violence, la terreur  Les révolutionnaires sont décapités. Robespierre fait guillotiner ses opposants.  Le Thermidor

Thermidor (Directoire)  L’aile marchande gagne le pouvoir  L’anticléricalisme s’accentue

La crise de la monarchie  Il y a donc deux pouvoirs qui gèrent le pays : 1- Le directoire (exécutif) 2- La cour législative : A- le conseil de 500 B- le conseil des Anciens

La constitution de 1793 : Necker les Girondins les Montagnards les Girondins dirigés par Condorcet ont rédigé la constitution en 402 articles.

Les caractéristiques de la constitution de 1793 : 1- La décentralisation du pouvoir, on peut parler d’un fédéralisme.  Les communes deviennent très importantes : - exercent le pouvoir - les conseils municipaux avec beaucoup de pouvoir.

Les caractéristiques de la constitution de 1793 : 1- Le droit de l’homme est affirmé. 2- L’égalitarisme et populisme ; la souveraineté du peuple au lieu de la souveraineté de la Nation  L’égalité : le droit naturel  Egalité devant la loi  Droit de la propriété  Liberté d’expression, des associations, travail,…

Les caractéristiques de la constitution de 1793 : 4- Le populisme ; deux notions : A- La souveraineté nationale (Rousseau),  le système représentatif  les sociétés civiles B- la souveraineté du peuple…  ne reconnaît pas aucune intermédiaire  le suffrage universel  le mandat des députés devient un an

Les caractéristiques de la constitution de 1793 : 3- le parlementarisme ; le résultat de cette notion de la souveraineté :  le pouvoir : exécutif + législatif  le conseil d’exécutif relève du parlement  la première constitution ne reconnaît pas le principe de la séparation des pouvoirs.

Les caractéristiques de la constitution de 1793 : Le système électoral des députés :  Suffrage universel, uninominal, 40,000 circonscriptions  Un mandat d’un an  Le pouvoir de législation et l’envoi de décrets d’administration - Le conseil exécutif :  24 membres élus par l’assemblée

1795 – seconde constitution  Après le Thermidor, l’aile marchande et la bourgeoisie arrivent au pouvoir :  La propriété privée est encouragée  Droits des citoyens  Séparation des pouvoirs entre les 3 pouvoirs  La diminution de pouvoir du parlement  Le pouvoir législatif peut dissoudre le parlement

1795 – seconde constitution - Le système législatif :  Le conseil des Anciens,  Le conseil des 500  Le mandat de 3 ans  6 directeurs

le consul de Napoléon  Le coup d’Etat du 9 novembre 1799  La réorganisation de l’Etat  La paix  L’autorité de l’Etat  Encore une autre constitution

La nouvelle constitution  Sieyès et Napoléon ont fait le référendum et presque 100% des votes étaient pour.  La victoire de la bourgeoisie  Ont fourni la voix aux royalistes et socialistes - Le but :  La réorganisation de l’Etat  La diminution du pouvoir de l’assemblée  Le pouvoir est confié au sénat

- Le système électoral : 3 niveaux  Cantons  Départements  …. - Le parlement affaibli - Napoléon met au point 4 assemblées pour qu’elles se neutralisent et qu’il puisse régner seul. - Le pouvoir est donc centralisé et on assiste à la centralisation de la gestion du pays.

 L’armée  Le système de taxe  La Banque de France  Le système monétaire unique - le code civil 2281 articles, en les lycées, le système d’éducation  L’Eglise gagne  La réconciliation entre l’Eglise et l’Etat

le Concordat  le Concordat en 1801 entre Napoléon et le pape Pie VII  la religion de la majorité des Français est le catholicisme  le Gallicanisme  la diminution du pouvoir du pape sur l’Eglise de France

Concordat  Le texte commence ainsi:  Le gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de la grande majorité des Français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore, en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure…

Napoléon, l’empereur  en 1802, Napoléon devient consul à vie et en 1804 c’est l’instauration de l’Empire. Sacre de Napoléon

Napoléon, l’empereur  Pendant 8 ans, de 1804 à 1812, il parcourt l’Europe et en envahit une grande partie.

Son déclin…  Son échec devant l’armée russe au mois d’avril de 1814, met fin à ses ambitions et il cède le pouvoir.

 Le 1 er mars 1815 il regagne Paris pour y régner 100 jours, la défaite de Waterloo met un terme définitif à son Empire.  De retour à Paris

 Défaite de Waterloo, le 18 juin 1815

Conséquences de règne de Napoléon  Pendant le règne de Napoléon, la bourgeoisie s’est trouvée de plus en plus puissante.  Une autre modification sociétale de l’époque était la formation d’une nouvelle couche, soit les cadres et les bourgeois. Une autre classe importante ; les chefs et les élites politiques.  La relation de l’Eglise et l’Etat vit une nouvelle période.  Légion d’honneur reste jusqu’à nos jours.