Plan Cancer Organisation de la prise en charge en cancérologie Réseaux régionaux de cancérologie

INTRODUCTION : Histoire de la politique de lutte contre le cancer 2000 : 1er Plan Cancer par D.GILLOT et B.KOUCHNER 14 juillet 2002 : priorité nationale déclarée par le Président J.CHIRAC janvier 2003 : remise du rapport de la Commission d’orientation sur le cancer, présidée par le Directeur Général de la Santé mars 2003 : création de la Mission Interministérielle de Lutte contre le Cancer (MILC) pour suivre la mise en œuvre du Plan Cancer 2003-2007 mai 2005 : création de l’Institut National du Cancer (INCa) février 2009 : remise des recommandations du Pr JP.GRUNFELD pour un nouvel élan 2 novembre 2009 : présentation du Plan Cancer 2009-2013 par le Président N.SARKOZY Etats Généraux de la Ligue contre le Cancer : 1998 – 2000 – 2004 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Contexte évolutif Conférence Nationale de Santé 1997 L’organisation des soins en cancérologie est une priorité Circulaire du 24 mars 1998 Traduite dans les SROS II Prise en charge pluridisciplinaire concertée, soins de qualité et de proximité, organisation coordonnée en réseaux Graduation des soins (sites de référence et sites orientés en cancérologie) Circulaire du 22 février 2005 Evolution nécessaire pour prendre en compte les mesures prévues par le Plan Cancer 2003-2007 A permis d’élaborer les volets cancer des SROS III (l’arrêté du 27 avril 2004 inscrit la prise en charge des personnes atteintes de cancer comme thématique du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire) Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

INTRODUCTION : Évolution de la réglementation 24 mars 1998 : circulaire DGS/DH/AFS n°98-213 relative à l’organisation des soins en cancérologie dans les établissements d’hospitalisation publics et privés 29 mars 2004 : circulaire DHOS/O/2004/161 relative à l’organisation des soins en cancérologie pédiatrique 22 février 2005 : circulaire DHOS/SDO/2005/101 relative à l’organisation des soins en cancérologie mars 2007 : décrets n°2007-388 et -389 relatifs aux conditions d’application et conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer ; arrêté fixant les seuils d’activité minimale annuelle 25 septembre 2007 : circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 relative aux réseaux régionaux de cancérologie SROS II 1999-2004 SROS III 2006-2011 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

Organisation de la cancérologie Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA du 25 septembre 2007 L’organisation des soins pour des pathologies lourdes nécessite une structuration régionale de partage des connaissances, de mise en commun des compétences, des ressources techniques et des moyens pour l’amélioration de la qualité des pratiques. Le plan cancer 2003-2007 a identifié le réseau régional de cancérologie comme une organisation pivot dans le champ sanitaire et la pratique de la cancérologie devra s’inscrire obligatoirement dans le cadre des réseaux (mesure 29)

PLAN CANCER 2003-2007 : Des soins de meilleure qualité centrés autour du patient Coordonner systématiquement les soins en ville et à l’hôpital autour du patient, par la généralisation des réseaux de cancérologie et par une régulation graduée des soins (29-38) Réseaux Régionaux de Cancérologie Pôle Régional de Cancérologie (PRC) Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) systématique et Programme Personnalisé de Soins (PPS) remis au patient Centres de Coordination en Cancérologie (3C) Participation des médecins généralistes Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) Diffusion des recommandations de bonne pratique clinique Critères d’agrément pour la pratique en cancérologie Organisation adaptée des soins en oncopédiatrie Mission d’oncogériatrie Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

PLAN CANCER 2003-2007 : Des soins de meilleure qualité centrés autour du patient Offrir l’accès le plus large à l’innovation diagnostique et thérapeutique (44-53) Parc d’appareils de diagnostic et de suivi Parc d’appareils de radiothérapie Équité d’accès aux médicaments et dispositifs onéreux et innovants Évaluation des nouvelles molécules Soutien des professionnels Innovations diagnostiques Tumorothèques hospitalières à visée thérapeutique Modernisation de la cotation des actes Adaptation des mesures aux DOM-TOM Financement des soins incitant aux bonnes pratiques Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Principes d’une prise en charge de qualité Information du patient et son accord sur l’orientation et les modalités de son parcours thérapeutique Accès rapide au diagnostic Conditions d’annonce du cancer organisées Stratégie de traitement définie sur la base d’un avis pluridisciplinaire et de référentiels validés et régulièrement actualisés Remise au patient d’un Programme Personnalisé de Soins (PPS) décrivant un parcours individualisé Prise en charge globale et continue avec le domicile associant la mise en œuvre de traitements de qualité et l’accès aux soins de support Mise en œuvre de traitements spécifiques de qualité dans les meilleurs délais, en particulier en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie Accès aux soins de support Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Offre régionale de soins Etablissements de santé et centres privés de radiothérapie traitant les patients atteints de cancer Autorisation spécifique pour le traitement du cancer Coopérations formalisées sur un site de cancérologie Structures de soins associées aux prises en charge de proximité Établissements de soins de suite, de médecine polyvalente, hôpitaux locaux Structures de soins à domicile Réseaux de cancérologie Niveau régional et territorial Lien avec les autres réseaux de santé (gérontologie, soins palliatifs…) Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Au sein des établissements de santé Autorisations Décrets relatifs aux conditions d’application et conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer Arrêté fixant les seuils d’activité minimale annuelle Critères d’autorisation en chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie Participation à un réseau de cancérologie Coordination des acteurs en ville et à l’hôpital Tout établissement prenant en charge des patients atteints de cancer doit être membre d’un réseau de cancérologie Centres de Coordination en Cancérologie Démarche d’assurance qualité (dont RCP) et traçabilité des pratiques Lisibilité de l’organisation interne de la cancérologie Développement d’un suivi plus individualisé pour chaque patient Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE : Cellule qualité opérationnelle Mesure 32 du Plan Cancer Identifier des Centres de Coordination en Cancérologie (3C) dans chaque établissement traitant des patients cancéreux Missions Mettre à disposition des médecins et des soignants les référentiels, thésaurus et protocoles validés et actualisés par le réseau et mettre en place l’audit interne de leur utilisation S’assurer de la mise en œuvre effective de la pluridisciplinarité en organisant et fédérant les RCP, de la mise en œuvre du dispositif d’annonce, de la remise à chaque patient du PPS Informer les patients, les orienter, aider à leur prise de rendez-vous (ERI) Produire des informations sur les activités cancérologiques pharmaceutiques et médico-chirurgicales de l’établissement Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE : Mise en œuvre de la mesure 32 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE : Cellule qualité opérationnelle Rapport d’activité Rapport annuel standardisé (modèle fourni par l’INCa) Transmission au réseau régional pour intégration au tableau de bord régional de suivi du Plan Cancer Mode d’organisation Initiative de chaque établissement Soit spécifique à un établissement, soit commun à plusieurs établissements, soit partagé au sein d’un réseau territorial Validation par la CME Composition Variable et adaptée à la taille des établissements Représentants de diverses disciplines, médecins généralistes, usagers Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

CENTRES DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE : Mise en œuvre des RCP Mesure 31 du Plan Cancer Faire bénéficier 100% des nouveaux patients atteints de cancer d’une concertation pluridisciplinaire autour de leur dossier. Synthétiser le parcours thérapeutique prévisionnel issu de cette concertation sous la forme d’un Programme Personnalisé de Soins remis au patient Définition et principes Lieu d’échanges entre spécialistes de plusieurs disciplines sur les stratégies diagnostiques et thérapeutiques en cancérologie Organisée par un établissement, un groupe d’établissements ou un réseau de cancérologie, dans le cadre d’un 3C Élément essentiel de l’organisation des soins en cancérologie Évaluation régulière devant rendre compte d’une amélioration continue de la qualité des soins et du service médical rendu au patient Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Au sein des territoires de santé Sites de cancérologie Coopérations entre établissements autorisés pour le traitement du cancer Majorité des prises en charge en termes de diagnostic et de traitement, incluant les soins de support Etablissements et structures de soins à domicile associés dans la prise en charge Prise en charge de proximité Application ou suivi des traitements prévus dans le PPS (chimiothérapie) Lien avec les établissements autorisés Membres d’un réseau de cancérologie Relation ville hôpital Garantir la continuité des soins et permettre des soins à domicile, rôle du médecin traitant, dossier médical informatisé Réseau de santé assurant la coordination Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Au sein de la région Pôle régional de cancérologie Logique d’organisation de l’accès aux soins de cancérologie complexes, hyperspécialisés et aux techniques innovantes Constitué par les établissements de santé exerçant, en plus de leurs activités de soins standards, des missions régionales hautement spécialisées de recours et d’expertise, de recherche clinique et d’innovation, ainsi que des missions d’enseignement et de recherche Garantir l’accès de tous les patients qui le nécessitent, quel que soit le lieu de leur prise en charge initiale, aux ressources de recours disponibles en cancérologie dans la région Mis en place par l’ARH, chargée d’identifier les établissements disposant des compétences et ressources régionales de recours, et d’organiser la concertation sur l’offre régionale de recours Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

ORGANISATION DES SOINS EN CANCEROLOGIE : Au sein de la région Réseau régional de cancérologie Nouvelle structure définie par le Plan Cancer Rôle de coordination de l’ensemble des opérateurs Objectif d’harmoniser et d’améliorer de façon continue la qualité des pratiques, de favoriser le partage d’expériences et la communication des données médicales du patient Missions Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Aide à la formation continue Recueil et analyse régionale des données relatives à l’activité de soins Evaluation des membres et des pratiques Information des professionnels et des patients Circulaire du 22 février 2005 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE : Organisation pivot dans le champ sanitaire Mesure 29 du Plan Cancer Assurer d’ici 4 ans la couverture de l’ensemble des régions françaises par un réseau régional du cancer coordonnant l’ensemble des acteurs de soins 2 niveaux géographiques Territorial : soins coordonnés, continus et de proximité en lien avec MG Régional : coordination des opérateurs et amélioration des pratiques… ce n’est pas un réseau de prise en charge et d’inclusion directe des patients Missions Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches Aide à la formation continue des professionnels de santé Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie Circulaire du 25 septembre 2007 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE : Coordination régionale opérationnelle Niveau régional Service de support, de boîte à outils et de relais d’information Articulation avec les 3C : collaboration et échange, animation des 3C Articulation avec les autres réseaux (gérontologie, douleur, soins palliatifs, réseaux polyvalents de proximité) Articulation avec le PRC : lisibilité de l’accès aux ressources, participation à l’organisation du niveau de recours et d’expertise Niveau interrégional Réseaux Régionaux de Cancérologie Cancéropôle Circulaire du 25 septembre 2007 Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE : Mise en œuvre de la mesure 29 Claire MORIN - DU cancérologie

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE: Missions (1) Promotion et amélioration de la qualité en cancérologie Élaboration et validation des référentiels régionaux de cancérologie : déclinaison et appropriation régionale des recommandations nationales et internationales existantes, suivant une méthodologie reconnue, puis actualisation régulière Diffusion et actualisation des référentiels régionaux Utilisation des référentiels lors des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (RCP), comme outil de qualité, avec définition du quorum de chaque RCP et des standards de prise en charge Contribution à l’élaboration des recommandations nationales, par une démarche ascendante Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE: Missions (2) Promotion d’outils de communication communs au sein de la région Maîtrise d’ouvrage et mise en œuvre du Dossier Communicant de Cancérologie (DCC), outil métier facilitant le partage de données médicales entre professionnels de santé Mise en place d’un site Internet, assurant la visibilité du réseau et de ses actions Recensement des besoins exprimés par les acteurs régionaux en outils de visioconférence, pour faciliter la tenue des RCP Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Missions (2) Dossier Communiquant de Cancérologie (DCC) Facilite le partage des informations médicales entre professionnels de santé du RRC Maîtrise d’ouvrage nationale : ASIP-INCA Maîtrise d’ouvrage régionale : RRC Cahier des charges INCA Articulation DMP (ASIP-INCA), autres dossiers « métiers » et SI locaux. Appropriation par les professionnels (communication+++) 1ère étape : informatisation des RCP et du PPS Le RRC coordonne le déploiement, l’administration et l’exploitation du DCC, s’intègre aux politiques régionales, plate-formes, DMP et mets en place une approche spécifique.

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Le site Internet : www RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Le site Internet : www.onco-poitou-charentes.fr

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Accès au DCC

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Accès sécurisé à l’application « RCP »

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE: Missions (3) Information des professionnels de santé, des patients et de leurs proches Élaboration d’un document d’information sur le réseau régional, destiné à être remis aux usagers (accessible via le site Internet également) Recensement des lieux dédiés à l’information des usagers sur les cancers (Espaces de Rencontre et d’Information, Kiosques Accueil et Information Cancer…) Diffusion des documents d’information élaborés au plan national (INCa, Ligue, FNCLCC…) et des plaquettes des associations présentes au niveau régional Recensement des besoins exprimés par les usagers et les professionnels, en termes de documentation Diffusion de l’information concernant l’offre de soins régionale (données validées par les MRS), notamment : RCP, soins à domicile, soins de support, protocoles de recherche clinique, tumorothèque régionale, consultations d’oncogénétique Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Plaquette « Patients »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Plaquette « Patients »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Plaquette « Acteurs de santé »

RESEAU ONCO-POITOU-CHARENTES : Plaquette « Acteurs de santé »

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE: Missions (4) Aide à la formation continue des professionnels de santé Diffusion d’informations sur les organismes et programmes de formation proposés Recensement des besoins de formation Promotion et/ou coordination de programmes d’Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) Organisation d’actions de formation-information (rencontres thématiques, outils de communication, déploiement du dispositif d’annonce…) Garantie de la qualité des programmes de formation (contenu, intervenants) Élaboration d’une charte de financement pour l’industrie pharmaceutique, posant les principes d’indépendance du réseau Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE: Missions (5) Recueil de données et évaluation des pratiques en cancérologie Recueil des données régionales relatives à l’activité de soins cancérologiques, en collaboration avec les partenaires régionaux Constitution d’un tableau de bord (grille d’indicateurs) permettant un suivi national Mesure et analyse de l’impact des actions visant l’amélioration : de la qualité des soins en cancérologie, de la coordination des acteurs, des pratiques professionnelles collectives Définition des objectifs d’évaluation régionale, de la méthodologie et du calendrier Recueil des données nécessaires à l’évaluation auprès des 3C et via le DCC Mise en œuvre concertée de l’évaluation des pratiques Communication des résultats des travaux d’évaluation des pratiques et du tableau de bord régional de cancérologie Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Missions (6) Coordination régionale Le RRC assure un service de support, de boîte à lettres et de relais d’information aux 3C, aux réseaux territoriaux et aux établissements du réseau, c’est un centre de ressources et d’information - Articulation avec les 3C : Travail de collaboration et d’échange : diffusion des référentiels régionaux, organisation et fonctionnement des RCP, information des professionnels et des patients, échanges de données et DCC, informations sur les activités cancérologiques. Animation des 3C par le RRC : audits « qualité », interfaçage entre les 3C de la région. Les actions des 3C ne peuvent être menées qu’en partenariat et en cohérence avec le RRC

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Missions (6) coordination régionale (suite) - Articulation avec les autres réseaux (géronto, SP, réseaux polyvalents de proximité,…) - Articulation avec le pôle régional de cancérologie (PRC) Il est membre du réseau qui rend lisible l’accès des patients à ses ressources et qui participe à l’organisation du niveau de recours et d’expertise, de recherche clinique et d’innovations. Il tient à jour et diffuse pour chaque spécialité le mode d’organisation mis en place pour l’accès au recours.

RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE Fonctionnement 1- coordination - Médecin coordonnateur - Équipe de coordination 2- direction et instances de décision/pilotage Dépend du statut juridique : loi 1901, GCS, GIP, … Loi 1901 : AG, CA, bureau et président définit la stratégie et le politique du réseau en cohérence avec le cahier des charges national et les orientations MRS (ARS) et INCA. Assure représentation et visibilité du RRC auprès de l’ensemble des acteurs institutionnels et des tutelles, des financeurs et des autres réseaux Responsable de la gestion

RESEAUX REGIONAUX DE CANCEROLOGIE Fonctionnement Pas de structure juridique conseillée, mais personnalité morale pleine et entière. Pas d’équipe type pour animer le réseau, mais pas plus de 4 à 5 personnes Procédure de reconnaissance Évaluation interne : rapport d’activité Évaluation externe : tableaux de bord -> INCA

4ème journée annuelle du réseau Onco-Poitou-Charentes Conférence du Pr Grünfeld 1ère table ronde « Parcours de soins : la coordination des acteurs » Préfigurateur de l’ARS IDE coordinatrice d’un réseau territorial de cancérologie Référentes paramédicales du groupe de travail « chimiothérapie à domicile » Responsable d’un 3C Médecin généraliste 2ème table ronde « Vivre pendant et après un cancer » Représentant de la Ligue Nationale Contre le Cancer ( Dr P. Bergerot) Intervenant sur le thème « Activité physique et cancer » Médecin du travail Assistante sociale Jeudi 29 avril 2010 à l’Abbaye aux Dames de SAINTES Claire MORIN - Formation cancérologie 2010

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