Par: Audrey, Marilyn et Laurent

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Transcription de la présentation:

Par: Audrey, Marilyn et Laurent Exercice du droit de vote au Québec et au Canada Par: Audrey, Marilyn et Laurent

Introduction De nos jours, presque tout le monde a le droit de voter au Québec et au Canada , mais il n’en a pas toujours été ainsi.Cependant, dans quelles conditions le droit de vote est-il accordé ou non? Plusieurs situations peuvent empêcher une personne d’utiliser son droit de vote.

Les femmes Au Canada : En 1918, toutes les femmes canadiennes eurent le droit de vote dans les votes fédéraux. Au Québec: Les femmes durent attendre en 1940 pour poser leur vote au provincial.

Les mineurs Conditions du droit de vote Les moins de 18 ans n’ont aucun droit de vote, autant au Québec qu’au Canada, peu importe leur nationalité, leur religion et leur langue.

Les conditions du droit de vote Les détenus Les conditions du droit de vote Une personne détenue dans une prison ou dans un tout autre établissement correctionnel faisant une peine de deux ans ou plus ne peut pas voter dans une élection fédérale. Tout autre personne ayant été contrainte par la loi de ne pas appliquer son droit de vote ne peux pas voter. Les autres détenus ayant le droit de vote en seront avisés par le directeur de leur établissement.

Les Autochtones À partir de 1920 les autochtones de toutes les provinces obtiennent le droit de vote à deux conditions: renoncer aux droits que leur donnent leur traités et ils doivent se rendrent d’eux mêmes au bureau de vote qui est parfois assez loin de leur domicile.

Déroulement d'une élection Le jour du vote doit absolument être un lundi , si celui ci est un jour férié le premier jour du vote sera alors le mardi. Le directeur général choisit les heures d’ouverture du bureau de vote. Le jour de clôture doit être le vingt et unième jour avant le jour du scrutin. L’employeur qui à a son service un employeur doit lui accordé un congé payé ou non sous la demande de cet employé. Interdit Il est interdit de faire rayer le nom d’une autre personne pour ensuite voter sous ce nom. Il est aussi interdit d’être inscrit sur une liste électorale sous un nom qui n’est pas le nôtre. Il est formellement interdit de demander l’inscription d’un nom qui n’est pas le nôtre, et de demander l’inscription du nom d’une chosem d’un objet ou d’un animal.

Conclusion L’exercice du droit de vote à beaucoup évoluer dans le dernier siècle. Sûrement qu’il évoluera encore dans le siècle présent.

Sources bibliographiques Tenue d’une élection.(Aucune date).Site consulté le 5 avril 2004. Lien URL: http://lois.justice.gc.ca/fr/2000/9/813.html Droit de vote, ethnie et nationalité au Canada.(2003). Site consulté le 30 mars 2004. Lien URL: http://users.skynet.be/suffrage-universel/cavo.htm Citoyens sans droit de vote. (avril 1999).Site consulté le 30 mars 2004.Lien URL: www.monde-diplomatique.fr/1999/04/A/11900.