EATS - Portail Mesurage et facturation Formation 2014

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Accès EATS Généralement le numéro de permis est votre identifiant. Ne pas mettre de zéro en commencent comme 000123, il faut inscrire 123. Inscrire le mot de passe. Cliquez

Accès EATS Cliquez sur « Gérer les EATS » pour rechercher où ajouter un EATS. Pour compléter ou consulter un EATS - installez Oracle Jinitiator; cliquez sur l’Aide pour l’installation pour connaître les modalités.

Accès EATS L’outil de recherche apparaît. Vous pouvez ajouter un EATS

Ajouter un EATS Ajoutez un EATS.

Ajouter EATS Remplissez les champs libres en blanc. Cliquez sur les flèches pour avoir accès aux listes déroulantes.

Ajouter EATS Une fois remplie, cliquez « Ajouter » Accessible selon statut Une fois remplie, cliquez « Ajouter »

Ajouter EATS Remplir les éléments des onglets : Travaux sylvicoles Quantité/Taux Exécutants/Répartition

Onglet - Travaux Sylvicoles Remplir les champs libres pour le SI concerné Bénéficiaire

Onglet - Travaux Sylvicoles Trait. Sylv. PRAN. : Sélectionner le traitement autorisé à la dernière version de la PRAN pour le SI concerné Trait. Sylv.* : Traitement de l’année courante (2014). L’équivalence se fait automatiquement mais il est toujours possible de le modifier au besoin

Onglet - Travaux Sylvicoles Code de paiement (code RATF) : Se référer au tableau des codes RATF 2014-2015 pour inscrire le code correspondant aux travaux effectués Sous-programme : sélectionner parmi la liste des sous-programmes 

Onglet - Travaux Sylvicoles La zone commentaire sert à noter des éléments pertinents concernant le traitement et/ou le secteur d’intervention.

Onglet Quantité/Taux Les superficies demandées sont toujours en hectare. Le point divisionnaire est la virgule.

Onglet Quantité/Taux Inscrivez les taux obtenus dans l’annexe au Rapport d’exécution. « Autres taux » est spécifique au programme d’aide supp. à l’aménagement des forêts feuillues et mixtes.

Onglet Quantité/Taux Si vous devez corriger à la baisse une demande antérieure, inscrivez une quantité négative avec les mêmes taux, ceci produit une facture dans les comptes.

Onglet Exécutant/Répartition Les exécutants sont banqués dans une table de pilotage de Mesubois L’ajout se fait par le pilote de l’application Les demandes d’ajout devraient parvenir de l’UG responsable.

Onglet Exécutant/Répartition Premièrement, sélectionnez l’exécutant qui a réalisé la majorité du traitement, cochez « Exécution » et « Principal ». Seul le principal Exécutant apparaît à l’impression de l’EATS.

Onglet Exécutant/Répartition Le BGAD remboursé doit être celui accepté à la PRAN / celui qui complète l’EATS Ce champ ne peut pas être modifié.

Onglet Exécutant/Répartition Ajoutez le rapport d’exécution

Ajouter une annexe Cliquez « Naviguer » et sélectionnez le document PDF Cliquez « ouvrir », puis « Joindre » et « Terminer »

Onglet Marteleur Dans le cas des coupe partielles réalisées dans le cadre d’une entente de récolte, il n’est pas nécessaire de compléter cet onglet. Appuyez sur « Conserver » afin d’enregistrer votre EATS

Déclaration de la personne désignée Avant de terminer, complétez la déclaration en appuyant sur «Déclaration de la personne désignée»

Impression et signature d’un EATS Une copie de l’EATS signée par un ing.f. puis transmise à l’unité de gestion afin qu’elle la conserve dans ses dossiers. Portez une attention particulière afin de vous assurer que la version transmise est la même que celle présente dans le système.

Impression et signature d’un EATS Sélectionnez l’EATS puis appuyez sur «Imprimer». L’EATS en format PDF ouvrira. Il suffit de le signer et de le transmettre à la personne désignée.

Conserver EATS L’EATS peut maintenant être analysé par le MFFP. À partir du moment où l’état d’avancement a été transmis, cela prend environ 6 semaines avant que le bénéficiaire soit payé.

Formation complétée ! Capsules vidéos explicatives à venir Pour toutes questions relatives à ses outils écrivez à la personne ressource de votre région