Conseil de développement Commission Environnement Correns, le 4 Avril 2006 Commission Environnement Correns, le 4 Avril 2006

JLB- CDPV- 04/04/06 Susciter des investissements Sur les ENR et le HQE - Collectivités locales - Particuliers - Logement social Création d’activité pour des entreprises de la filière BTP - HQE Favoriser l’implantation des entreprises des filières choisies Création d’activité pour des entreprises des filières ENR – Bois ENERGIE Maintenance Informer sur : - les techniques - les aides Informer sur : - les besoins en ZA, en foncier - Les besoins en formation - Sur les compétences disponibles Informer sur : - les solutions de logement des actifs - Les possibilités de déplacements - Les chantiers d’insertion Informer sur la valorisation : - de nos Forêts - de nos déchets

JLB- CDPV- 04/04/06

 Apports en décharge et en déchetterie  Brûlés directement dans les entreprises, sur les chantiers  Volume de sarment brulés/broyés dans les exploitations viticoles  Volumes générés par le débroussaillement des routes (DDE)  Volumes générés par les résidus de coupes de bois  …  Apports en décharge et en déchetterie  Brûlés directement dans les entreprises, sur les chantiers  Volume de sarment brulés/broyés dans les exploitations viticoles  Volumes générés par le débroussaillement des routes (DDE)  Volumes générés par les résidus de coupes de bois …………

JLB- CDPV- 04/04/06  Obligations de débroussailler non respectées :  La totalité en zone urbaine  100 m autour des habitations  200 m en lisère de forêt  10 m de part et d’autre des chemins  Forêts communales à entretenir  Pistes DFCI à entretenir régulièrement.  Obligations de débroussailler non respectées :  La totalité en zone urbaine  100 m autour des habitations  200 m en lisère de forêt  10 m de part et d’autre des chemins  Forêts communales à entretenir  Pistes DFCI à entretenir régulièrement.

JLB- CDPV- 04/04/06  Sur les mises en décharges et les déchetteries  Gardiennage des lieux,  Surveillance des brasiers  Foncier immobilisé  Transport / broyage  Sur les mises en décharges et les déchetteries  Gardiennage des lieux,  Surveillance des brasiers  Foncier immobilisé  Transport / broyage

JLB- CDPV- 04/04/06  Présentation des processus:  Techniques  Coût d’installation  Aide à l’installation  Recensement des aides à la création d’entreprise  Filières de commercialisation  Foncier disponible  Formation  des prescripteurs  Des Artisans Chauffagistes  des « Auto constructeurs »  Présentation des processus:  Techniques  Coût d’installation  Aide à l’installation  Recensement des aides à la création d’entreprise  Filières de commercialisation  Foncier disponible  Formation  des prescripteurs  Des Artisans Chauffagistes  des « Auto constructeurs »

JLB- CDPV- 04/04/06  A la production  Entreprises  A la transformation  Agriculteurs, forestiers, particuliers  Syndicat de gestion des déchets  Entreprises productrices  A l’utilisation  Particuliers  Collectivités  A la production  Entreprises  A la transformation  Agriculteurs, forestiers, particuliers  Syndicat de gestion des déchets  Entreprises productrices  A l’utilisation  Particuliers  Collectivités

JLB- CDPV- 04/04/06  Débroussaillement / « Récolte des résidus »  Répertorier entreprises & associations, …  Évaluer le public touché  Motivation supplémentaire  l’action s’inscrit dans un projet global  Débroussaillement / « Récolte des résidus »  Répertorier entreprises & associations, …  Évaluer le public touché  Motivation supplémentaire  l’action s’inscrit dans un projet global

JLB- CDPV- 04/04/06  Aérien (toitures)  lotissement  Terrestre (Façades)  Rues  Évaluations pour les cas les plus significatifs (1 ou 2 par village) :  De solutions envisageables  Des économies probables  Des aides possibles  Aérien (toitures)  lotissement  Terrestre (Façades)  Rues  Évaluations pour les cas les plus significatifs (1 ou 2 par village) :  De solutions envisageables  Des économies probables  Des aides possibles

JLB- CDPV- 04/04/06 Voie Sèche Voie Humide

JLB- CDPV- 04/04/06  Répertorier les terres disponibles, les agriculteurs  Détermination du matériel agricole nécessaire  Information sur la création de CUMA  Information sur les aspects réglementaires  Répertorier les terres disponibles, les agriculteurs  Détermination du matériel agricole nécessaire  Information sur la création de CUMA  Information sur les aspects réglementaires

JLB- CDPV- 04/04/06 AGRICULTEUR Chanvrière Ministère de l’agriculture Contrat Tripartite 1.Fourniture des semences et prise en charge de la récolte (Paille brute) 2.Organisation de la culture du point de vue juridique 3.Déclaration PAC (DDA) Déclaration Chanvre (ONIC) ONIC: Office National Interprofessionnel des Céréale DDA: Direction départementale de l’agriculture PAC: Politique Agricole Commune

JLB- CDPV- 04/04/06  Présentation des processus:  Techniques  Coût d’installation  Aide à l’installation  Recensement des aides à la création d’entreprise  Filières de commercialisation  Foncier disponible  Formation  des prescripteurs  Des Artisans Maçon  des « Auto constructeurs »  Présentation des processus:  Techniques  Coût d’installation  Aide à l’installation  Recensement des aides à la création d’entreprise  Filières de commercialisation  Foncier disponible  Formation  des prescripteurs  Des Artisans Maçon  des « Auto constructeurs »

JLB- CDPV- 04/04/06 Chanvrière Broyage de la paille en Machine Tamisage et calibrage Conditionnement Livraison sur le chantier

JLB- CDPV- 04/04/06  A la production  Agriculteurs (Matière première)  A la transformation  Entreprises productrices  A l’utilisation  Particuliers  Collectivités  A la production  Agriculteurs (Matière première)  A la transformation  Entreprises productrices  A l’utilisation  Particuliers  Collectivités