Compléments Projet Transport International

Pré acheminement marchandise Exp. douane Contrôle emballage marquage Stockage transitaire Douane douane agent des douanes Certificat de contrôle premier transporteur Lettre de voiture Connaissement maritime/ fluvial Contrat de transport SNCF certificat pour transport d'articles réglementés Certificat d'origine Certificat sanitaire Facture consulaire douanière Licence d'exportation Certificat de circulation EUR 1-2, ATR Déclarant agréé (Commissionnaire en douane) Déclaration d'export Rail Route Fluvial Liste de colisage société de contrôle société de manutention emballeur marchandise Transport multimodal ou combiné Exp. Intervention pré-transport : - approche commerciale CFCE, CCI ... Incoterms, exemptions douane import, TVA … - Approche financière / banques - Assurances / COFACE Liasse documentaire

Transport international Débarquement Embarquement Déclaration de prise en charge Attestation de prise en charge Société de manutention Société de manutention marchandise Transport multimodal ou combiné LTA - Lettre de Transport Aérien (Air Way Bill) CMR Lettre de voiture internationale Connaissement fluvial / maritime

Post-acheminement marchandise Dest douane Débarquement société de manutention Douane douane Stockage Rail Route Fluvial dernier transporteur transitaire Déclarant agréé Dest marchandise Transport multimodal ou combiné agent des douanes Lettre de voiture Connaissement maritime/ fluvial Contrat de transport SNCF Attestation de prise en charge Visa technique D I Déclaration d'import Licence d'importation

Les « familles » d’incoterms 1. Le terme « E » : mise à dispo dans les locaux du vendeur : EXW : ex works, départ usine 2. La famille « F » : livraison par le vendeur à un transporteur : FCA : free carrier ; FAS : free alongside the ship ; FOB : free on board 3. La famille « C » : le vendeur conclut le contrat de transport sans assumer les risques de perte ou dommages de la marchandise ni les frais postérieurs à l’embarquement : CFR : cost and freight (coût frêt port de destination) CIF : cost insurance freight (coût frêt et assurance port de destination) CPT : carriage paid to (port payé jusqu’à destination) CIP : carriage insurance paid to (+ assurance) 4. La famille « D » : le vendeur assure coûts et risques jusqu’à destination : DAF : delivered at fronteer DES : delivered ex ship (rendu dans le navire port de destination) DEQ : delivered ex quay (rendu à quai port de destination) DDU : delivered duties unpaid (non dédouané à l’import) DDP : delivered duties paid.

Les commerciaux passent une semaine sur les incoterms -> il s’agit ici d’une simple information (distribuer les deux fiches détaillant les incoterms).

/ Rendu Droits Acquittés                                                                                                                      D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003 DDP Delivered Duty Paid / Rendu Droits Acquittés Obligations fondamentales : VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, y compris le dédouanement. ACHETEUR : ses charges se limitent à prendre livraison de la marchandise. * Les partages de charge telles que "DDP TVA payée par l'acheteur", ou "DDP, droits et taxes acquittés par l'acheteur" sont désormais interdites : - Lorsqu'un américain vend DDP à son client français, il doit acquitter au transitaire qui a procédé aux formalités de douane import, "les frais de dédouanement" (voir encadré), c'est à dire les honoraires d'agréé en douane (HAD), bien sûr, mais aussi les droits et la TVA. - Comment un américain peut-il récupérer de la TVA française ? S'il n'est pas assujetti en France, il ne pourra pas récupérer cette TVA, sauf s'il désigne un "représentant fiscal"... - C'était tellement plus facile de partager les obligations entre l'acheteur et le vendeur : à l'américain, les HAD et les droits (non récupérables) et au français, la TVA. Dorénavant, on pourra convenir du même partage, mais une "clause explicite" comme pour les autres "variantes", devra être rédigé dans le contrat ...

/ Rendu Droits Non acquittés   D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003 DDU Delivered Duty Unpaid / Rendu Droits Non acquittés Obligations fondamentales : VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, à l'exception du dédouanement. ACHETEUR : Il doit simplement prendre livraison de la marchandise et acquitter les droits à l'importation. La répartition des frais se fait selon le même principe que pour l'Incoterm FCA. La livraison a lieu : - quand le lieu de destination convenu est situé dans les locaux de l'acheteur ou tout autre lieu désigné par l'acheteur : lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport non déchargé. - quand le lieu de destination est tout autre lieu que celui indiqué précédemment : lorsque la marchandise a été chargée sur le moyen de transport de collecte fourni par l'acheteur ou par toute autre personne agissant pour son compte. Ce partage est clair, les acheteurs en DDU ne pourront plus se voir réclamer des frais de manutention, "participation au dépotage", entreposage, etc. s'ils achètent DDU.

Processus de l’affacturage

Processus du Crédoc

Conteneur maritime : Dimensions / charges utiles 20’ 40’ Dimensions extérieures Longueur 6,06 m 12,19 m Largeur 2,44 m / 8’ Hauteur 2,44 m / 8’ ou 2,60 m / 8,6’ Portes l = 2,335 x h = 2,29 m l = 2,335 x h = 2,26 m Dimensions intérieures utiles 5,93 m 12,05 m 2,33 m 2,33 ou 2,46 m Volume utile 33 m3 66 m3 Tare 2,2 tonnes 4,5 tonnes Charge Utile 18,1 tonnes 26,0 tonnes Poids Total maxi 20,3 tonnes 30,5 tonnes Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée Nombreux autres types de conteneurs : frigo, citerne, spécialisés … Divers équipements optionnels : personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking)

Véhicules de transport routier : Dimensions / charges utiles Hauteur maxi Non définie par le Code de la Route / Tirant d'air ouvrages 4,30 m / Nombreux pays = 4,00 m PTAC / CU Poids Total Autorisé en Charge (poids vh. à vide + chargement) / Charge utile 2 essieux 19 tonnes # 9 tonnes Semi 3 essieux 26 t # 15,5 t Semi 4 essieux 32 t # 20 t PTRA / CU Poids Total Roulant Autorisé (poids vh.+ remorque à vide + chargement) / Charge utile Fonction des capacités de traction du véhicule moteur Train 4 essieux 38 t # 24,5 t Train 5 essieux 40 t # 26 t Train 5 essieux rail/route 44 t # 24 t PMA Poids Maximal Autorisé en ordre de marche : c'est la plus basse des valeurs PTRA ou Σ PTAC Ex : Train 4 essieux PTRA 38 t / porteur PTAC 19 t + rem PTAC 17 t => PMA = 36 t Dimensions intérieures utiles semi-remorque : L= 13,50 m / l=2,44 m (2,50 m) / h= 2,60 m (2,70 / surbaissée : 3,10 sur L=9,50 m )

4 paramètres principaux : Processus d’estimation de coût d’un transport routier en groupage / Europe 4 paramètres principaux : * Coefficient d'Occupation * Kilométrage * Tarif par zone * Coefficient de régulation Tarif indicatif transport = Coef. Occupation x Km x Tarif zone x Coef. Régulation

Caisse de semi-remorque h = 1,00 m L = 1,20 m l= 0,80 m Palette "Europe" h = 1,00 m L = 1,20 m l= 0,80 m Palette "Europe" Caisse de semi-remorque L = 13,40 m Palettes "non gerbables" = 1,60 m linéaire de plancher h # 2,40 m l = 2,43 m Palettes " gerbables" = 0,80 m linéaire de plancher

Coefficient d'occupation de l'expédition dans le camion Toutes dimensions exprimées en ≥ à … Groupage m linéaire plancher 0.50 1.00 1.50 2.00 2.50 3.00 3.50 4.00 Poids (Kg) 900 1800 2700 3600 4500 5400 6300 7200 Volume (m3) 2.63 5.25 7.25 10.50 13.25 15.75 18.35 21.00 Coefft d'occupation 0.210 0.235 0.275 0.321 0.375 0.420 0.452 0.475 Plancher 4.50 5.00 5.50 6.00 7.00 8.00 9.00 10.00 8100 9000 9900 10800 12600 14400 16200 18000 23.60 26.25 28.63 31.50 36.75 42.00 47.25 52.50 0.515 0.568 0.592 0.630 0.695 0.764 0.818 0.911

Quelques distances intra européennes Lyon Paris Marseille Rennes DUSSELDORF 799 540 1102 885 HAMBOURG 1178 937 1483 1281 MUNICH 767 859 1072 1192 BRUXELLES 773 355 1076 699 ANVERS 813 393 1117 737 ROTTERDAM 910 491 1214 835 COPENHAGUE 1507 1265 1811 1609 MADRID 1275 1337 1141 1195 LISBONNE 1878 1828 1743 1686 MILAN 486 898 573 1199 NAPLES 1241 1677 1297 1977 LONDRES 973 508 1278 853 DUBLIN 1556 1091 1862 1436 VIENNE 1253 1280 1391 1624 ZURICH 464 649 740 944 VARSOVIE 1880 1644 2017 1988 ZAGHREB 1094 1404 1161 1734 BUCAREST 2106 2299 2370 2607 BUDAPEST 1465 1515 1469 1823 VILNIUS 2338 2050 2475 2395 KIEV 2395 2409 2581 2733 MOSCOU 2923 2852 3200 3239 ANKARA 2834 3147 3158 3431 ISTAMBUL 2391 2705 2717 2990 IZMIR 2699 3012 3024 3296 ATHENES 2523 2836 2533 3130

Zones de tarification Zone Prix € / Km Pays 1 0.94 2 1.15 3 1.22 4 Allemagne / Bénélux 2 1.15 Autriche / Italie / Espagne / Portugal / Scandinavie 3 1.22 Suisse 4 1.41 Europe de l'Est / Grèce 5 1.52 Grande Bretagne / Turquie

Coefficient de régulation Destination à (Km): Coefft. Régulation : < 300 2.40 300 – 500 1.50 500 – 700 1.30 700 – 900 1.15 900 – 1400 1.00 1400 – 1800 0.90 > 1800 0.85

Bibliographie et contacts Guide du chargeur : éditions LAMY tel 01 44 72 12 00 Vade-mecum de l’exportateur : magazine « class export » tel 04 72 59 10 10 Contacts CCI DRCE Syndicats professionnels : T.L.F ... Associations de chargeurs : A.U.T.F ...

Diagramme des ACTEURS INCONDITIONNELS PARTISANS SPECTATEURS HESITANTS Synergie "OUI" INCONDITIONNELS PARTISANS SPECTATEURS HESITANTS INDECIS Les “ BOFF !” NEUTRES PASSIFS RALEURS OPPOSANTS ENNEMIS Antagonisme "NON"

OBJECTIFS et COOPERATION ou CONFLIT COOPERATION et IMPLICATION DIVERGENTS CONVERGENTS COMPATIBLES INCOMPATIBLES SYNERGIE et IMPLICATION COOPERATION et IMPLICATION POSSIBLES  CONFLIT