1 ASSEMBLEE GENERALE Ordinaire, extraordinaire et élective Insérer le logo du comité du comité « NOM » le « jour mois 2012 » à « Lieu »

2 Ouverture de l’assemblée générale ordinaire par le/la président(e) « Prénom / NOM »

3 Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum

4 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA 2.Rapport moral (président) 3.Rapport d’activités (secrétaire général) 4.Rapport financier (trésorier) 5.Rapport d’activité des commissions 6.Arrêté des comptes annuels Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent 9. Affectation du résultat 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2013 Révisé du budget Cotisation club par le trésorier Suite Ordre du jour Ordre du jour

5 11.Présentation des décisions issues de l’AG fédérale 12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformité avec les textes votés à l’AG fédérale 13. Election au comité directeur [ Suspension séance ] Réunion des membres au CD pour désigner un candidat à la présidence [ Reprise séance ] 14. Election du président 15. Election des délégués à l’AG fédérale 16.Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] Ordre du jour Ordre du jour

6 17.Autres questions portées à l’ordre du jour 18. Informations diverses 19. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités Clôture Ordre du jour Ordre du jour

7 Approbation du PV de l’AG précédente du « JJ/MM/AA » à « lieu » Point 1 Point 1

8 Rapport moral présenté par le président Point 2 Point 2

9 Rapport d’activités présenté par le secrétaire général Point 3 Point 3

10 Rapport financier présenté par le trésorier Point 4 Point 4

11 Rapport d’activité des commissions Point 5 Point 5

12 Arrêté des comptes annuels Le bilan 2.Le compte de résultat 3.Les annexes présenté par le trésorier Point 6 Point 6

13 Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Point 7 Point 7

14 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent Point 8 Point 8

15 Affectation du résultat Point 9 Point 9

16 Présentation et approbation - Budget prévisionnel Révisé du budget Cotisation club par le trésorier Point 10 Point 10

17 Présentation des décisions issues de l’AG fédérale d’Orléans (25 mars 2012) A.Modifications secteur sportif B.Renouvellement/Non renouvellement de l’affiliation des clubs (cf art 2 Règlement intérieur FFJDA) par les délégués présents à l’AG d’Orléans Point 11 Point 11 Pour info

18 A. Textes Sportifs Point 11 Point 11 Pour info

19 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Confrontation nationale par équipes minimes de département organisée par des minimes Pour info

20 Coupe de France Minimes par Equipes de Département  la catégorie minime correspond à une période de formation.  sécuriser la pratique  valoriser un judo d’attaque  investir sur la progression technique à long terme  postures, déplacements, forme de corps, tokui-waza, tachi-waza, ne waza… Pour info

21 Coupe de France Minimes par Equipes de Département  La coupe de France minimes par équipes de département permet aux jeunes de s'exprimer dans un contexte éducatif tout en favorisant leur autoréalisation au sein d’un groupe. Valoriser la prise de responsabilités au travers des aspects d’encadrement de la manifestation (officiels, arbitrage, animation, tirage au sort, remise de récompenses, cérémonie d’ouverture…) Pour info

22 Coupe de France Minimes par Equipes de Département  Développer les qualités techniques, physiques et morales des judoka  Offrir des expériences bénéfiques dans différentes dimensions : techniques, physiques, relationnelles, culturelles se construisant et se développant dans le temps (Triple Projet)  Dynamiser la vie Sportive des O.T.D Pour info

23 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Chaque département présente Un accompagnement composé de : Une équipe masculine composée de Une équipe féminine composée de Combattants représentant l’ensemble des catégories de poids Un couple Kata avec tori masculin Un couple KATA avec tori féminin 1 chef de délégation1 chargé de communication 1 arbitre1 commissaire sportif Pour info

24 Coupe de France Minimes par Equipes de Département – Eliminatoires en poules de trois et tableau final sans repêchage incluant les deux premières équipes de chaque Poule  Temps de combat : 2 Minutes  Etablissement d’un classement : Masculin - Féminin - Général LA FORMULE Pour info

25 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Suite à la prestation Kata, les combattants s’affrontent par ordre croissant des catégories de poids. Kata : Les deux équipes effectuent simultanément leurs prestations. Ces dernières sont jugées par un jury Haut Gradé. Le couple vainqueur apporte 1 victoire et 10 pt à son équipe. A l’issue de la rencontre, en cas d’égalité parfaite (nombre de victoires et points), l’équipe ayant obtenu le point de l’épreuve Kata est désignée vainqueur Pour info

26 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Le Comité Départemental met en place les actions nécessaires à la bonne réalisation du projet (optimisation des actions)  Perfectionnement Technique des minimes  Travail du Nage No Kata (3 premières séries)  Formation des Arbitres et Commissaires Sportifs  Formation tirage au sort  Plan de communication  Sélectionne son équipe  Organise le déplacement DEFINITION DES ROLES Pour info

27 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Le Haut Gradé  Garant de la culture judo  Intervient sur la pratique et la compréhension du Nage No Kata  Guide lors de la construction dans le temps du projet  Sensibilise les minimes de l’importance des grades  Insuffle une dynamique intergénérationnelle  Participe aux différentes étapes du projet  Est Jury Kata lors de la Coupe de France  Participe à la cérémonie d’ouverture Pour info

28 Coupe de France Minimes par Equipes de Département Le Chargé de communication  Matérialise une aventure  Utilise les réseaux sociaux  Communique avec la presse locale  Crée et communique un dossier consultable sur le site Fédéral  est en relation avec Judo Mag Pour info

29 B. Renouvellement/ Non renouvellement de l’affiliation des clubs Point 11 Point 11 Pour info

30 Ancien TexteNouveau Texte Article 2 : associations sportives affiliées Formalisée par la signature de contrat club fédéral, l'affiliation à la fédération entraîne pour l'association sportive l'adhésion aux principes de la charte du judo français. Toute association qui sollicite son affiliation à la fédération doit être régie par des statuts et un règlement intérieur compatibles aux dispositions du présent article et à l'un des statuts et règlement intérieur types définis par l'assemblée générale fédérale. Chaque association choisit les statuts et le règlement intérieur les mieux adaptés à la nature de ses activités. Toute association affiliée qui modifie ses statuts doit préalablement obtenir l'approbation de l'organisme de proximité dont elle relève avant toute déclaration légale. Les associations affiliées sont animées par des dirigeants élus parmi leurs membres et qui en assument la direction générale. Ils sont assistés par un ou plusieurs enseignants dont l'un remplit la fonction de directeur technique de l'association. Les statuts des associations affiliées doivent obligatoirement contenir une clause indiquant l'exigibilité du paiement de la licence fédérale annuelle par les membres de l'association exerçant une activité relevant de la fédération. Dans le cas de l'affiliation d'une association multi-activités ou multisports, seuls seront tenus de se licencier à la fédération les membres des sections sportives desdites associations dont l'activité est de la compétence de la fédération. Article 2 : associations sportives affiliées Formalisée par la signature de contrat club fédéral, l'affiliation à la fédération entraîne pour l'association sportive l'adhésion aux principes de la charte du judo français. Toute association qui sollicite son affiliation à la fédération doit être régie par des statuts et un règlement intérieur compatibles aux dispositions du présent article et à l'un des statuts et règlement intérieur types définis par l'assemblée générale fédérale. Chaque association choisit les statuts et le règlement intérieur les mieux adaptés à la nature de ses activités. Toute association affiliée qui modifie ses statuts doit préalablement obtenir l'approbation de l'organisme de proximité dont elle relève avant toute déclaration légale. Les associations affiliées sont animées par des dirigeants élus parmi leurs membres et qui en assument la direction générale. Ils sont assistés par un ou plusieurs enseignants dont l'un remplit la fonction de directeur technique de l'association. Les statuts des associations affiliées doivent obligatoirement contenir une clause indiquant l'exigibilité du paiement de la licence fédérale annuelle par les membres de l'association exerçant une activité relevant de la fédération. Dans le cas de l'affiliation d'une association multi-activités ou multisports, seuls seront tenus de se licencier à la fédération les membres des sections sportives desdites associations dont l'activité est de la compétence de la fédération. L’affiliation à la fédération est renouvelée annuellement de manière tacite. Cependant, si l’exécutif fédéral constate qu’une association ne satisfait plus aux conditions réglementaires relatives à son agrément par les services du ministère chargé des sports, ou si son organisation ou son fonctionnement n'est plus compatible avec les présents statuts et les règlements fédéraux, il pourra alors décider, par décision motivée, de ne pas renouveler l’affiliation d’une association en début de saison. Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Renouvellement de l’affiliation des clubs - RI FFJDA Pour info

31 Article 2 : associations sportives affiliées […] L’affiliation à la fédération est renouvelée annuellement de manière tacite. Cependant, si l’exécutif fédéral constate qu’une association ne satisfait plus aux conditions réglementaires relatives à son agrément par les services du ministère chargé des sports, ou si son organisation ou son fonctionnement n'est plus compatible avec les présents statuts et les règlements fédéraux, il pourra alors décider, par décision motivée, de ne pas renouveler l’affiliation d’une association en début de saison. Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Renouvellement de l’affiliation des clubs RI FFJDA Pour info

32 Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire pour la mise en conformité des statuts

33 article 28 : modification des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum/AGE

34 Modification des statuts du comité Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée générale fédérale Point 12 - AGE Point 12 - AGE

35 Harmonisation des quorum des AGE et AGO ANNEXE 7-5 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL « STATUTS TYPES DE COMITE ORGANISME DE PROXIMITE» Ancien TexteNouveau Texte AGO Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l'assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. Une seule procuration par club est admise. […] AGE Article 28 : modification des statuts […] Toute modification des statuts doit être soumise au vote d'une assemblée générale réunie à titre extraordinaire, convoquée conformément aux dispositions de l'article 8 des présents statuts. Les propositions de modifications sont adressées aux membres de l'assemblée avec l'ordre du jour. L'assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] Article 28 : modification des statuts […] Toute modification des statuts doit être soumise au vote d'une assemblée générale réunie à titre extraordinaire, convoquée conformément aux dispositions de l'article 8 des présents statuts. Les propositions de modifications sont adressées aux membres de l'assemblée avec l'ordre du jour. L'assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]

36 Fermeture AG extraordinaire Réouverture AG ordinaire

37 Election comité directeur - Présentation des candidats - Désignation des membres des bureaux de vote - Déroulement du vote - Résultat du vote AG ordinaire élective Point 13 Point 13

38 Suspension de séance AG ordinaire élective

39 Réunion des membres élus au comité directeur pour désigner un candidat à la présidence AG ordinaire élective

40 Reprise de séance AG ordinaire élective

41 Election du président - Présentation du candidat - Désignation des membres des bureaux de vote - Déroulement du vote - Résultat du vote Point 14 Point 14 AG ordinaire élective

42 Election des délégués à l’AG fédérale Titulaires et suppléants Point 15 Point 15

43 Membres représentants des clubs à l’AG fédérale et à l’AG de ligue avec voix délibérative Restituent devant l'assemblée générale du comité, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur du comité Rôle des délégués à l’AG fédérale Rôle des délégués à l’AG fédérale Rappel

44 Etre licencié dans le comité concerné Mandaté par son club Ceinture noire Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au sein de structures fédérales ou de clubs Le délégué ne peut recevoir de rémunération directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées Conditions d’éligibilité Conditions d’éligibilité Rappel

45 Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs Nombre de titulaires = nombre de suppléants Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou en cas de vacance à l’AG suivante Bulletin secret Liste de délégués établie par ordre décroissant des voix obtenues Elections des délégués à l’AG fédérale Elections des délégués à l’AG fédérale Rappel

46 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] ou Désignation du commissaire aux comptes [mandat de droit commun de 6 ans] Point 16 Point 16

47 Autres questions portées à l’ordre du jour Point 17 Point 17

48 Informations diverses Point 18 Point 18

49 Questions diverses Point 19 Point 19

50 Remise des distinctions

51 Interventions des personnalités

52 Merci