LA REGLEMENTATION NIVEAU I

I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin

INTRODUCTION En tant que plongeur vous devez respecter les prérogatives en relation avec votre niveau de plongée qui sont définies par la loi ou recommandées par votre organisme de formation en fonction de votre pays. En France, la pratique de la plongée sous-marine est classée par le ministère de la jeunesse et des sports comme une activité à risque, d’où un environnement réglementaire très strict. REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin

I - REGLEMENTATION GENERALE INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin 1) L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004) Il réglemente en France (dans les établissements) la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée. (exclu : l’apnée, archéologie, la plongée sous–terraine, l’orientation et la plongée perso). Il engage la responsabilité civile et pénale des personnes. Infraction à la loi (contravention, crime , délit) Dommage corporel, moral ou matériel causé à un tiers Dommage corporel sans tiers responsable RESPONSABILITE PENALE RESPONSABILITE CIVILE (RC) ASSURANCE INDIVIDUELLE COUPABLE ? RESPONSABLE ? SANCTION REPARATION Amendes Emprisonnement Sanctions administratives Dommage et intérêts Capital Décès, invalidité, Frais de traitement et de sauvetage Assistance … Pas d’assurance mais un contrat RC peut prévoir une protection juridique Assurance en RC si préjudice involontaire garanti par contrat (dommage et intérêts) OBLIGATOIRE Assurance individuelle optionnelle prise en charge totale ou partielle FACULTATIVE

2) La licence FFESSM REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin 2) La licence FFESSM

3) Les documents à présenter dans une structure FFESSM REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin ① La licence fédérale ② Un certificat médical de non contre indication à la plongée (valable 1 an) pour le baptême  aucun certificat médical pour le passage du niveau 1  médecin généraliste pour le passage des niveaux à partir du niveau 2  médecin fédéral ou du sport pratique de l’exploration  médecin généraliste ③ Carte CMAS ④ Carnet de plongée

4) Les prérogatives et équivalences de niveau REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin a) Définitions Les espaces d’évolution Notion de palanquée et d’équipe Les espaces médian et lointain peuvent être étendus respectivement à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée

b) CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL "EN EXPLORATION" Espaces d'évolution Niveaux de pratique des plongeurs Compétence minimum de l'encadrant de palanquée Effectif maximum de la Palanquée encadrement Non Compris Espace proche : Débutant P4 4 +  1 P4 éventuellement 0 - 6 mètres Espace médian (*) : 6 - 20 mètres Débutant en fin de formation 4 + 1 P4 Niveau P1 En surface : E3 + P4 quand autonomie dans la zone des 10 m 5 équipes Niveau P2 Autonomie 3 Espace lointain (*) : 4 20 - 40 mètres Au delà de 40 mètres, et dans la limite de 60 mètres (*) Niveaux P3, P4 et P5 REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement. P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique. (*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.

c) Passerelle PADI/FFESSM REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin Où demander ? La demande se fait dans une structure PADI conforme à la réglementation du pays de délivrance (pour la France dans une structure professionnelle agréée FFESSM ayant un breveté d’état (licencié FFESSM)/Instructeur PADI Quelles pièces faut-il présenter ? -Copie de la carte CMAS double face FFESSM délivrée depuis 6 mois au moins -Justificatif de 4 plongée au moins en milieu naturel -Chèque établit à l’ordre de la structure professionnelle agréée (selon le tarif en vigueur) Procédure administrative L’instructeur PADI fait remplir et signer une enveloppe PIC au plongeur et lui délivre : -la carte nominative temporaire portant la mention « PADI Open Water Diver » -Une fiche indicative sur les différents niveaux PADI Le plongeur recevra directement à son adresse la carte définitive par la voie administrative habituelle

II – LA REGLEMENTATION SPECIFIQUE AU NIVEAU 1 INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin 1) Les conditions de candidature ① Etre licencié à la FFESSM ③ Etre âgé(e) de 14 ans minimum (autorisation écrite du représentant légal pour les mineurs et autonomie interdite) ④ Présenter un certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique établit depuis moins d’un an L’âge minimum peut être ramené à 12 ans sous les conditions suivantes : - demande formulée par l’enfant - demande formulée par les parents auprès du président du club - avis favorable du moniteur - avis favorable du président du club - présentation d’un certificat médical favorable à la préparation et à la délivrance de ce brevet, établi par un médecin fédéral ou titulaire d’un D.U de médecin hyperbare ou du D.U. de médecine de la plongée. Ce certificat devra être présenté dès l’entrée en formation. Pour info : plongée enfant FFESSM âge minimum 8 ans

2) L’organisation générale de l’examen REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin Les sessions du brevet de plongeur Niveau 1 sont organisées : en formation continue ou sous forme d’examen ponctuel. Il n’y a pas de chronologie dans la validation des compétences sauf pour les exercices qui concernent la compétence n°5 « plongée en équipe », facultative, qui doivent être réalisés en fin de formation. Dans le cas d’un niveau 1, certifié en milieu artificiel (piscine), il doit dans les 12 mois qui suivent la délivrance de ce niveau 1, réaliser au moins 4 plongées en milieu naturel dûment validées sur le carnet de plongée. Fosse ou piscine > 6m  milieu natuel

NIVEAU 2 PLONGEUR NITROX BIO (AFBS, IFBS), PHOTO, APNEE…. 3) Et après le niveau 1 … REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin Après votre niveau 1, vous pourrez accéder aux formations suivantes NIVEAU 2 (après 15/20 plongées en milieu naturel) pour devenir plongeur autonome jusqu’à 20 mètres pour pouvoir plonger jusqu’à 40 mètres avec un encadrant PLONGEUR NITROX (après 10 plongées dans la zone des 20 mètres) pour devenir plongeur NITROX et plonger avec un mélange NITROX le plus approprié avec au maximum 40% d’oxygène BIO (AFBS, IFBS), PHOTO, APNEE….

III – LA CHASSE SOUS - MARINE REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin Grâce à votre licence FFESSM vous détenez un permis de chasse sous-marine. Ce permis vous permet de pratiquer ce sport sous certaines conditions : 16 ans permis + assurance (licence) 150 m de filets balisés Arbalète armée par la force du pêcheur Pas de captures dans les engins de pêche Uniquement en apnée Pas de foyer lumineux Arbalète, foëne avec bloc : interdit Crustacés : sans appareil De jour uniquement Arbalète chargée hors de l’eau : interdit 150 m d’un bateau de pêche En mer (eau douce interdit) et Vente interdite

IV - CONSIGNES DE SECURITE REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin AVANT LA PLONGEE *Etre en bonne condition physique *Ne pas plonger enrhumé(e) A LA DESCENTE *Ne jamais plonger seul(e) *Souffler dans le masque à la descente pour éviter un placage de masque *Ne pas forcer sur les oreilles et les sinus *Ne pas descendre + profond que son moniteur pendant la descente et tout le long de la plongée PENDANT LA PLONGEE *Contrôlez la pression de sa bouteille avant la plongée et régulièrement pendant la plongée *Respecter le plus souvent possible la courbe de sécurité *Signaler le moindre incident *Signaler lorsque vous êtes à mi-pression (100 bars) et sur réserve (50 bars) *Rester groupé(e) à votre palanquée *Si vous avez perdu votre palanquée rechercher ses bulles, puis si au bout 2/3 min vous ne l’avez toujours pas retrouvée, remontez tout doucement à la surface. A LA REMONTEE *Respecter la vitesse de remontée 15-17 m/mn (et les paliers) *Ne pas être au-dessus du moniteur pendant la remontée *Ne pas bloquer sa respiration à la remontée *Ne pas faire Valsalva à la remontée APRES LA PLONGEE *Noter tous les paramètres de la plongée sur votre carnet *Ne pas faire d’effort, ni d’apnée après la plongée *Respecter le délai indiqué sur votre ordinateur ou sur vos tables avant de prendre l’avion ou de monter en altitude

V – LE RESPECT DU MILIEU MARIN REGLEMENTATION INTRODUCTION I- Réglementation générale 1) L’arrêté du 22/06/98 2) La licence FFESSM 3) Les documents à présenter 4) Les prérogatives et équivalences II- Réglementation du N1 1) Les conditions de candidature 2) L’organisation de l’examen 3) Et après le niveau 1 III- La chasse sous-marine IV- Les consignes de sécurité V-Le respect du milieu marin ① Ne pas ancrer n’importe où ② La mer n’est pas une poubelle ③ N’évoluez pas trop près du fond ④ Ne vous accrochez pas à la faune fragile ⑤ Faites attention aux plafonds et surplombs ⑥ Remettez en place les pierres que vous avez déplacées ⑦ Contentez-vous de contempler ⑧ Evitez de nourrir les poissons ⑨ Ne remontez rien du fond ⑩ Respecter l’interdiction de plonger dans les endroits notifiés ⑪ Ne pas chasser avec des bouteilles

ORGANISATION D’UNE PLONGEE

Attente du bateau : attention aux pieds

Exemple de bateau de plongée, echelle perroquet

Ne pas perdre son matériel, regrouper le matériel a cote de celui de son guide de palanquée

Drapeau alpha, quand le bateau des plongeurs est sur le site de plongee. Previent les autres bateaux de notre présence

Présentation du site

Mise a l’eau a partir d’un zodiac (boudin)

Descente le long du mouillage

Regarder dans le bleu pour observer les merous plus 1,5m et 100Kg (mediterranée, maldive…) espece protegee en france

Regarder sur la roche les nudibranche de 2 mm à 6cm – flabelline ?

Cigale des mers 30cm En corse , protegee en france

Nacre géante de Carry le rouet, espece protegee

Gorgones rouges corse fragiles (Corse)

Corail fragile et coupant (Corse)

Ponte de pieuvre ou poulpe (difference est le nombre de ligne de tentacule sur un bras) fragile (Marseille)

Poule mangeur d’homme : )

Poisson clown avec leur anémone Poisson clown avec leur anémone. Attention l’anémone est urticante (Egypte)

Chapon ou Rascasse, se dissimule comme une pierre Chapon ou Rascasse, se dissimule comme une pierre. Attention danger : piquants sur la nageoire dorsale

Murene et sa crevette nettoyeuse Corse Murene et sa crevette nettoyeuse Corse. Elle ne voit pas bien mais elle a un tres bon odorat. Se cache le jour mais chasse la nuit

Congre, danger, peut mordre tres fort (Bretagne)

Méduse, a la remontee ou a la desente, attention suivant la période elles peuvent piquer fort (brulure appliquer du vignitre et ne pas mettre au soleil pour bien cicatriser)

Poisson lion piquants (egypte)

Araignée de mer (Bretagne)

Langouste (Corse pas au dessus de 15m a cause des chasseur en apnée)

Tourteau Bretagne

Sabele, fragile mais rentre dans son tube si elle sent un grand mouvement (palme, main…)

Poisson tres dangereux dans toutes les mers

Attention a la visibilité et au courant (bretagne)

Epave

On croise d’autre plongeur (attention a ne pas perdre sa palanquee quand on se croise).

Arret de la plongée, on remonte dans le bleu ou le long du mouillage Arret de la plongée, on remonte dans le bleu ou le long du mouillage. On effectue les paliers si besoin (guide de palanquee)

Si remontee dans le bleu, on utilises des parachutes

Retour sur terre en bronzant (cavalaire)

Oh les beaux diplomes

Sans oublier la Fiesta !

Fin Des questions ?