Maitrise opérationnelle de la sous-traitance SG PAM 2008 - 2010

Démarche SG PAM de maîtrise opérationnelle de la sous-traitance L’identification du problème. Il a s’agit de préciser, par un audit dans chaque site, à quel niveau nous nous situons et de mettre en évidence nos points forts et les dérives (plan de prévention ; suivi des travaux ; contrat ; …) Création d’un groupe de pilotage Validation des axes de progrès Développement des solutions (Uniformisation des documents ; création d’un outil de formation ; contrats cadre ; …) Validation de la faisabilité des solutions dans un secteur avec le personnel (PAM + EE) et réajustements Evaluation des conséquences des solutions retenues au niveau de l'étape précédente en termes notamment d'organisation interne et de gestion des travaux Démultiplication de  la démarche retenue Suivie et évaluation de la démarche (indicateurs de performance)

Les objectifs du diagnostic Faire un état des lieux au regard des exigences réglementaires (D.92-158 et A.M. du 26/04/96) Identifier les bonnes pratiques ainsi que les écarts Proposer un schéma directeur Le diagnostic en quelques chiffres 8 jours d’audit Tous sites et services visités Achats centraux, achats usine, moyens généraux, SAP, logistique, gardiennage. DRIM Usines : PAM – BLENOD – FOUG – BAYARD - TOUL Un échantillon exhaustif : 196 personnes rencontrées 13 fonctions SG PAM différentes 44 entreprises extérieures en situation

Schéma de la relation EE/SGPAM retenue Consultation et Cahier des charges Contrats et sélection du sous-traitant Établissement et validation du plan de prévention Coordination et suivi lors de la réalisation Réception des travaux – Retour d’informations Quels sont les éléments EHS exigés auprès des EE consultées? Y a t’il une analyse de risques fournie avec les CDC? Demande t’on un mémoire sécurité ?... Quels sont les éléments EHS figurant sur le contrat établi avec l’EE? Quels sont les critères de sélection d’une EE ? Quels documents relatifs à la sécurité sont demandés ?... Dans quelles conditions sont établis les plans de prévention avec les EE ? Qui les valide ? L’analyse de risque est elle pertinente et adaptée aux travaux à réaliser ? … Comment sont communiqués les éléments EHS du plan de prévention au personnel EE ? Comment s’en assure t’on ? Comment traite t’on les modifications en cours de réalisation? Les travaux font ils l’objet de réception systématique ? Comment sont remontés et traités les écarts EHS relevés lors de la réalisation des travaux ?... Objectif : Mesure des écarts + compilation des bonnes pratiques

PROBLEMATIQUE DE FOND ? 8 sites, 8 familles de documents différents Système documentaire à l’origine de la relation EE/SG PAM hétérogène Règles d’organisation générale : qui fait quoi et comment? Défaut de connaissances et de perception des risques (Mo pas spécialiste dans tous les domaines) Accueil des EE (accueil; entrées des usines) Tutorat, transmission des savoirs faire,… Des exigences SE envers les EE pas toujours suivi des faits sur le terrain Redémarrer coûte que coûte ?

SCHEMA DIRECTEUR Sélection des EE Plan de prévention Consultation et Cahier des charge/ Contrats et sélection des EE / Evaluation des sous traitants / Retour d’information Critères d’exigence pour sélectionner une EE / niveau d’exigence à cibler en fonction du risque potentiel généré par la zone ou intervient et le métier de l’EE Plan de prévention Règles d’organisation générale (qui fait quoi et comment?) Établissement et validation du plan de prévention / Coordination et suivi lors de la réalisation / Réception des travaux / Retour d’informations Uniformisation des documents : PdP, « permis », protocole… Incontournables, guide des bonnes pratiques Analyse de risques / modes opératoires Gestion des entrées dans les usines / Accueil des EE Formation/ coaching S’appuyer sur un réel partenariat avec les EE Se diriger vers « une habilitation » des EE (Action à moyen / long terme)

ENTREPRISES EXTERIEURES Contrat : Règles générales d’intervention Convocation Information CHSCT Information IT Particularités des sites Guide rédactionnel Permis de feu 1 PLAN DE PREVENTION POUR TOUS LIEUX ET TOUS TYPES D’INTERVENTIONS Consignation Prêt de matériel Protocole de levage Fiches Pratiques Les entre-prises Les risques Les conditions d’ITV L’inspection commune Validation des salariés de l’EE + + + + Attestation fin tx AUTORISATION JOURNALIERE D’ACCES

TRANSPORT Contrat : Règles générales de circulation sur le site Particularités des sites Fiches Prescription de chargement des produits finis 1 PROTOCOLE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT QQSOIT LE SITE Fiches Prescription déchargement MP en vrac Guide rédactionnel Entreprises Nature de l’opération de transport Consignes générales communes à tous les sites Analyse de risques Fiches Prescription déchargement colis + + + Fiches Prescription Marchandises Dangereuses et enlèvement déchets PROTOCOLE SIMPLIFIE

HARMONISATION DES OUTILS Uniformisation des documents : PdP; Protocole; Autorisation d’accès ; permis de feu… Création de Fiches Pratiques Création d’un outil de formation Formation des donneurs d’ordre Formation des hiérarchiques et fonctionnels

LES OUTILS Clauses EHS des contrats Fiches pratiques Guide d'analyse des risques Mode opératoire PdP Autorisation journalière d'accès Consignation Permis de feu Prêt de matériel Audit Protocole grutage

Autorisation d'accès Maître d’œuvre Chargé de travaux Gestionnaire

Attestation de consignation 4 Feuillets Ligne MAINTENANCE Gestionnaire de l’installation Chargé de travaux Sur l’équipement

Permis de Feu

AUDIT

FICHES PRATIQUES Plateforme Elévatrice Mobile de personnes FP 01.A-Nacelles-Mise en œuvre FP 01.B-Nacelle-Location FP 01.C-Nacelles-Catégories Echafaudages FP 02.A-Echafaudage-Mise en œuvre FP 02.B-Echafaudage-Location FP 02.B-Echafaudage-Contrôle (en cours) Travaux en toiture FP 03.A-Travaux en toiture Utilisation d’échelles FP 04.A-Echelle portable-Mise en œuvre FP 04.B-Echelle portable-Règles d'utilisation FP 04.C-Echelle portable-Contrôle FP 04.D-Escabeau et marchepied-Contrôle Utilisation d’engins automoteurs FP 05.A-Engins-Mise en œuvre FP 05.B-Chariot élévateur-Catégories FP 05.C-Grue mobile-Catégories FP 05.D-Grue auxiliaire-Catégories FP 05.E-Engins de chantier-Catégories Fouille et terrassement FP 06.A-Fouille et Terrassement Equipements portatifs FP 07.A-Equipements portatifs FP 07.B-Meuleuse portative Levage manutention FP 08.A-Levage manutention mécanique Soudage FP 09.A-Soudage à l'arc FP 09.B-Soudage oxyacétylénique et oxycoupage Enceinte confinée FP 10.B-Enceinte confinée-Risque d'asphyxie Produits chimiques FP 11.A-Produits chimiques Mise en œuvre des FCR FP 12.A-Mise en œuvre de FCR Zone ATEX FP 13.A-Intervention en zone ATEX Utilisation des E.P.I FP 14.A-Utilisation de harnais L’électricité FP 15.B-Electricité-Titre d' habilitation FP 15.C-Electricité-Degré de protection du matériel FP 15.D-Electricité-Matériel d'éclairage et d'alimentation chantiers Transport A.D.R FP 16.A-ADR-Réglementation FP 16.B-ADR-Classes des matières dangereuses FP 16.C-ADR-Equipements des véhicules de transport

Une formation qualifiante (Jeu de rôle sur 1 journée) A l’issue de celle-ci et au vu du test final, les candidats sont autorisés à valider un PDP