QUELQUES RAPPELS

concertations, formations,réunions… TEMPS D’ENSEIGNEMENT ENSEIGNANTS 1° DEGRE 24 heures hebdomadaires enseignement 3 heures hebdomadaires concertations, formations,réunions… Le service des personnels enseignants du premier degré s'organise en vingt-quatre heures hebdomadaires d'enseignement à tous les élèves et trois heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit cent huit heures annuelles, effectuées sous la responsabilité de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription dans laquelle exercent les enseignants concernés. Les cent huit heures annuelles de service se répartissent, conformément à l'article 2 du décret du 30 juillet 2008 précité, de la manière suivante : 108 heures annuelles

Répartition des 108 heures annuelles de service article 2 du décret du 30 juillet 2008

identification des besoins des élèves 60 heures Activités Pédagogiques Complémentaires 36 heures Temps de travail identification des besoins des élèves organisation des activités pédagogiques complémentaires articulation avec les autres moyens mis en œuvre scolarisation des enfants de moins de trois ans mise en place du dispositif « plus de maîtres que de classes » Soixante heures consacrées : - à des activités pédagogiques complémentaires et leur organisation organisées dans le cadre du projet d'école, par groupes restreints d'élèves, pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial. Le temps consacré aux activités complémentaires est de 36 heures ; - et à un temps de travail consacré à l'identification des besoins des élèves, à l'organisation des activités pédagogiques complémentaires et à leur articulation avec les autres moyens mis en œuvre dans le cadre du projet d'école pour aider les élèves, notamment au titre de la scolarisation des enfants de moins de trois ans, de la mise en place du dispositif « plus de maîtres que de classes » et de l'amélioration de la fluidité des parcours entre les cycles. Le temps consacré à ce travail est fixé forfaitairement à 24 heures. 24 heures

24 heures Forfait horaire travaux d’équipes pédagogiques (conseils des maîtres, conseils de cycle) élaboration d'actions visant à améliorer la continuité pédagogique (liaison école collège,liaison entre les cycles) élaboration et suivi des Projets Personnalisés de Scolarisation. relations avec les parents Vingt-quatre heures forfaitaires consacrées : - à des travaux en équipes pédagogiques (activités au sein des conseils des maîtres de l'école et des conseils des maîtres de cycle) ; - à l'élaboration d'actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre les cycles et la liaison entre l'école et le collège ; - aux relations avec les parents ; - à l'élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves handicapés. 24 heures

Animations pédagogiques Formation continue. Animations pédagogiques 18 heures Conseils d'école obligatoires Dix-huit heures consacrées aux animations pédagogiques et à des actions de formation continue. Les actions de formation continue doivent représenter au moins la moitié des dix-huit heures et être, pour tout ou partie, consacrées à des sessions de formation à distance, sur des supports numériques. Six heures consacrées à la participation aux conseils d'école obligatoires 6 heures

TEMPS D’ENSEIGNEMENT ELEVES 1° DEGRE vingt-quatre heures d'enseignement neuf demi-journées lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin 5 heures 30 maximum par jour 3 heures 30 maximum par demi-journée pause méridienne 1 heure 30 minimum La semaine scolaire comporte pour tous les élèves vingt-quatre heures d'enseignement, réparties sur neuf demi-journées. Les heures d'enseignement sont organisées les lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin, à raison de cinq heures trente maximum par jour et de trois heures trente maximum par demi-journée. La durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à une heure trente

ACTIVITES PEDAGOGIQUES COMPLEMENTAIRES Article D.521-13 décret n°2013-77 du 24 janvier 2013

Généralités Organisation groupes restreints d'élèves aide aux élèves en difficulté ou aide au travail personnel activité prévue au projet d'école (le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial (PEDT) Organisation proposition du conseil des maîtres Validation par l’IEN Par classe la liste des élèves accord des parents ou du représentant légal Art. D. 521-13. - Des activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d'élèves : 1° Pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages. 2° Pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial L'organisation générale de ces activités pédagogiques complémentaires est arrêtée par l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription, sur proposition du conseil des maîtres. Les dispositions retenues à ce titre sont inscrites dans le projet d'école. Le maître de chaque classe dresse, après avoir recueilli l'accord des parents ou du représentant légal, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires. » Les activités pédagogiques complémentaires peuvent s'adresser à tous les élèves selon les besoins identifiés par les enseignants. Le maître de chaque classe dresse, après avoir dialogué avec les parents et recueilli leur accord, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires

Principes Tous les élèves selon des besoins identifiés Établir une liste par classe avec accord parental Évolution de la liste en fonction de besoins nouveaux. Information obligatoire des communes (répartition horaire,effectifs pris en charge) Les activités pédagogiques complémentaires permettent : - une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ; - une aide au travail personnel ; - la mise en œuvre d'une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT. Cette liste, dont le conseil des maîtres ou le conseil de cycle a connaissance, doit évoluer au cours de l'année en fonction de l'émergence de besoins nouveaux. Les communes ou les EPCI dans le territoire desquels les écoles sont situées sont tenus informés de la répartition horaire des activités pédagogiques complémentaires et des effectifs pris en charge dans chaque école.

Quelques exemples École maternelle Renforcement de la maîtrise de la langue orale Découverte de l'écrit Mise en œuvre de jeux symboliques et de jeux à règles. École élémentaire Amélioration des compétences en français ou en mathématiques Aide au travail personnel en complément du travail effectué en classe Mise en œuvre d’une action inscrite au projet d'école Obligation de cohérence et de complémentarité des parcours linguistiques, sportifs, artistiques et culturels des élèves Mise à disposition des intervenants extérieurs À l'école maternelle, l'aide peut être consacrée au renforcement de la maîtrise de la langue orale et à la découverte de l'écrit, par exemple, par l'accès à des récits riches et variés. Le travail en petits groupes permet de solliciter chaque élève et favorise les échanges avec l'enseignant. Ce temps d'aide permet aussi la mise en œuvre de jeux symboliques et de jeux à règles. À l'école élémentaire, l'aide peut être consacrée à l'amélioration des compétences en français ou en mathématiques. Elle permet des temps supplémentaires de manipulation, d'entraînement, de systématisation ou des approches différentes des savoirs. Elle favorise la prise de parole des élèves, les échanges entre pairs et avec l'enseignant, les essais, les reformulations ainsi que l'explicitation des démarches employées. En complément du travail effectué en classe, l'aide au travail personnel a pour objectif de permettre à chaque élève d'acquérir une méthodologie de travail et de devenir de plus en plus autonome pour réaliser des tâches à sa portée. Il dispose pour cela des outils nécessaires qu'il apprend à maîtriser (dictionnaires, ressources numériques, etc.). Lorsque l'activité pédagogique complémentaire consiste à mettre en œuvre une action inscrite au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, une attention toute particulière devra être accordée à la richesse, à  la cohérence et à la complémentarité des parcours linguistiques, sportifs, artistiques et culturels des élèves Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale qui souhaitent faciliter la mise en place d'aide au travail personnel ou d'actions inscrites au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, peuvent mettre des intervenants extérieurs à disposition des équipes pédagogiques dans le cadre des activités pédagogiques complémentaires, comme elles peuvent déjà le faire dans le cadre des 24 heures d'enseignement.

Cas particuliers Candidats CPASH Membres RASED Titulaires compagnons Dispensés PES sur postes à 100% 18 heures PES sur postes fractionnés exonérés Enseignants à temps partiel Au prorata À l'école maternelle, l'aide peut être consacrée au renforcement de la maîtrise de la langue orale et à la découverte de l'écrit, par exemple, par l'accès à des récits riches et variés. Le travail en petits groupes permet de solliciter chaque élève et favorise les échanges avec l'enseignant. Ce temps d'aide permet aussi la mise en œuvre de jeux symboliques et de jeux à règles. À l'école élémentaire, l'aide peut être consacrée à l'amélioration des compétences en français ou en mathématiques. Elle permet des temps supplémentaires de manipulation, d'entraînement, de systématisation ou des approches différentes des savoirs. Elle favorise la prise de parole des élèves, les échanges entre pairs et avec l'enseignant, les essais, les reformulations ainsi que l'explicitation des démarches employées. En complément du travail effectué en classe, l'aide au travail personnel a pour objectif de permettre à chaque élève d'acquérir une méthodologie de travail et de devenir de plus en plus autonome pour réaliser des tâches à sa portée. Il dispose pour cela des outils nécessaires qu'il apprend à maîtriser (dictionnaires, ressources numériques, etc.). Lorsque l'activité pédagogique complémentaire consiste à mettre en œuvre une action inscrite au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, une attention toute particulière devra être accordée à la richesse, à  la cohérence et à la complémentarité des parcours linguistiques, sportifs, artistiques et culturels des élèves Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale qui souhaitent faciliter la mise en place d'aide au travail personnel ou d'actions inscrites au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, peuvent mettre des intervenants extérieurs à disposition des équipes pédagogiques dans le cadre des activités pédagogiques complémentaires, comme elles peuvent déjà le faire dans le cadre des 24 heures d'enseignement.

Cas particuliers BO n° 11 du 14 mars 2013 directeurs d'école sans décharge allègement de service de 6 heures directeurs d'école avec un quart de décharge allègement de service de 9 heures directeurs d'école avec une demi décharge allègement de service de 18 heures directeurs d'école avec une décharge totale Allègement de service de 36 heures . À l'école maternelle, l'aide peut être consacrée au renforcement de la maîtrise de la langue orale et à la découverte de l'écrit, par exemple, par l'accès à des récits riches et variés. Le travail en petits groupes permet de solliciter chaque élève et favorise les échanges avec l'enseignant. Ce temps d'aide permet aussi la mise en œuvre de jeux symboliques et de jeux à règles. À l'école élémentaire, l'aide peut être consacrée à l'amélioration des compétences en français ou en mathématiques. Elle permet des temps supplémentaires de manipulation, d'entraînement, de systématisation ou des approches différentes des savoirs. Elle favorise la prise de parole des élèves, les échanges entre pairs et avec l'enseignant, les essais, les reformulations ainsi que l'explicitation des démarches employées. En complément du travail effectué en classe, l'aide au travail personnel a pour objectif de permettre à chaque élève d'acquérir une méthodologie de travail et de devenir de plus en plus autonome pour réaliser des tâches à sa portée. Il dispose pour cela des outils nécessaires qu'il apprend à maîtriser (dictionnaires, ressources numériques, etc.). Lorsque l'activité pédagogique complémentaire consiste à mettre en œuvre une action inscrite au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, une attention toute particulière devra être accordée à la richesse, à  la cohérence et à la complémentarité des parcours linguistiques, sportifs, artistiques et culturels des élèves Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale qui souhaitent faciliter la mise en place d'aide au travail personnel ou d'actions inscrites au projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, peuvent mettre des intervenants extérieurs à disposition des équipes pédagogiques dans le cadre des activités pédagogiques complémentaires, comme elles peuvent déjà le faire dans le cadre des 24 heures d'enseignement.

Résumé Les APC ne sont pas réservées aux seuls élèves en difficulté Travail personnel de l’élève Remédiation Activités artistiques, linguistiques, sportives ou culturelles avec ou sans intervenants extérieurs Lien fort avec le projet d’école Méthodologie, manipulation, entraînement, autonomie, langage, variété des situations, échanges, essais… sont mis en avant En résumé, les APC laissent plus d’initiatives aux enseignants. Les APC ne sont pas réservées aux seuls élèves en difficulté On peut consacrer ce temps au travail personnel de l’élève ( à mettre en relation avec la ½ heure d’étude des programmes 1995 ?) On peut consacrer ce temps à autre chose que de la remédiation ou de l’aide au travail : activités artistiques, linguistiques, sportives ou culturelles sont possibles. pour cela, on peut bénéficier d’intervenants extérieurs Il y a un lien fort avec le projet d’école On peut lier APC et Projet éducatif de territoire. Méthodologie, manipulation, entraînement, autonomie, langage, variété des situations, échanges, essais… sont mis en avant En résumé, les APC laissent plus d’initiatives aux enseignants.

Animations pédagogiques Formations Animations pédagogiques 2013 - 2014

formation continue, animations pédagogiques Formations départementales 18 heures formation continue, animations pédagogiques Formations départementales Plan de formation départemental site DSDEN inscription individuelle en ligne du 2/09/2013 au 15/09/2013 2 vœux maximum

APD-45-Repères DYS 3 heures obligatoires Enseignants CM1 APD-45-Repères DYS 3 heures obligatoires Inscription individuelle sur GAIA 3 heures FOAD pour tous les enseignants APD 45 pour les enseignants qui ont un niveau CM1 dans leur classe Pas d’obligation pour les enseignants en poste fractionné. Titulaires concernés FOAD: 3 heures

Formations en circonscriptions Plan de circonscription disponible ou en pôle de formation 12 heures maximum Plan de circonscription disponible à partir du 1/10/2013

Animations obligatoires Animations particulières T1 Directeurs faisant fonction ou nouvellement nommés Sécurité: Document unique pour directeurs

Animations particulières Équipes d’écoles, de cycles Présence d’un conseiller pédagogique Obligation de compte rendu

Cas particuliers Préparation CAPASH pas d’animations pédagogiques Préparation CAFIPEMF AGEEM, École et Cinéma Réunions directeurs 6 heures Formation personnelle (formation syndicale…) 3 ou 6 heures Temps partiel au prorata