Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Madrid) – Maroc (Meknes –Marrakech) Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale.

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Transcription de la présentation:

Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Madrid) – Maroc (Meknes –Marrakech) Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2 Jean Acri Conseiller Spécial TIR Vakhtang Zarandia Responsable–Chaîne de garantie TIR

1 er bureau de douane de départ (Madrid) Volet blanc (volet 1, page 1) Volet vert (volet 2, page 2) Certificat de prise en charge, page 1 Souche 1, page 1 Page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2

1er bureau de douane de départ Volet blanc (volet 1, page 1)  Champs 16 et 17, page 1  Certificat de prise en charge, page 1  Souche 1, page 1 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 3

1er bureau de douane de départ Volet vert (volet 2, page 2)  Champs 16 et 17, page 2  Certificat de prise en charge, page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 4

Douane de départ  Inscrire le numéro du scellement  Apposer le tampon douanier à date et la signature Champs 16 et 17 de chaque volet ! © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 5

Page 6 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 16.Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai mai 2010 SignatureSignature TamponTampon Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknès 53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Volet 1 page 1 Marrakech 33

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ : MadridMadrid 19.Scellements reconnus intacts): Pas besoin de cocher au départPas besoin de cocher au départ 20.Délai pour atteindre de bureau de douane suivant: 06/05/201006/05/2010 Page 7 Madrid 06/05/ ’432,0 4’876,0 7’308,0 Volet 1 page 1 Pour Meknes Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech Câbles 33 colis Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Espagne (ESP) Maroc (MAR) Madrid MA Marrakech 33 Meknès 53

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier) : Madrid 09Madrid 09 TIR 48TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Page 8 Madrid Madrid 06/05/ TIR 48 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes 53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Volet 1 page 1 Marrakech 33 Espagne (ESP)

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom du bureau de douane de départ et numéro de référence : MadridMadrid 2.Numéro du registre dans lequel sont gardés les documents concernant ce transport: TIR48TIR48 3.Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Page 9 Madrid Madrid 06/05/ TIR Madrid 09 TIR Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : ’432,0 4’876,0 7’308,0 Volet 1 page 1 Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech Câbles 33 colis Espagne (ESP) Marrakech 33

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 10 Champs: 16.Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai mai 2010 SignatureSignature TamponTampon ’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes 53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Volet 2 page 2 Pour Meknes Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech Câbles 33 colis Marrakech 33 Espagne (ESP)

Page 11 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ) : MadridMadrid 19.Scellements reconnus intacts): Pas besoin de cocher au départPas besoin de cocher au départ 20.Délai pour atteindre de bureau de douane suivant): 06/05/201006/05/2010 Madrid 06/05/ ’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes 53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Volet 2 page 2 Espagne (SPA) Marrakech 33

Page 12 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) Champs: 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier : Madrid 09Madrid 09 TIR 48TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Madrid 06/05/2010 Madrid 09 TIR ’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes 53 Meknès, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech : Câbles 33 colis Volet 2 page 2 Marrakech 33 Espagne (ESP)

Douane de sortie (Algeciras) Volet vert (volet 2, page 2) Souche 2, page 2 Page 13 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2

Douane de sortie  Certificat de fin d’opération TIR, page 2  Souche 2, page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 14

Page 15 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro bureau de sortie Algeciras 128Algeciras Cocher si les scellements sont intacts 28.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Algeciras 128 x 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech : Câbles 33 colis Madrid Madrid 09TIR 48 Marrakech 33 Espagne (ESP) /05/ Volet 2 page 2Volet 2 page 2

Page 16 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de sortie) : Algeciras 128Algeciras Cocher si les scellements sont intacts 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature x x Algeciras 128 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech : Câbles 33 colis Madrid Madrid 09TIR 48 Espagne (ESP) Marrakech /05/ Volet 2 page 2

Bureau de douane d’entrée au Maroc (Tanger) Volet blanc (volet 1, page 3) Souche 1, page 3 Volet vert (volet 2, page 4) Page 17 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2

Bureau de douane d’entrée Volet blanc (volet 1)  Certificat de prise en charge, volet 1 page 3  Souche 1 page 3 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 18

Bureau de douane d’entrée Volet vert (volet 2, page 4)  Certificat de prise en charge, volet 2 page 4 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 19

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ) : TangerTanger 19.Scellements reconnus intacts 21.Nom du bureau de douane de départ et numéro de registre Tanger 162Tanger 162 TIR 007TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Tanger x Tanger 162TIR 007 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech : Câbles 33 colis Espagne (ESP) Marrakech 33 Volet 1 page 3

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du 2 ème bureau de douane de départ : Tanger 162Tanger Numéro du registre douanier: TIR 007TIR Si les scellements sont intacts cocher la case 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Tanger Tanger 162 TIR 007 Tanger 162 x 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis x Marrakech 33 Volet 1 page 3

Page 22 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom et numéro du 2 ème bureau de douane de départ : TangerTanger 19.Cocher si les scellements sont intacts 21.Nom et numéro du 2 ème bureau de de douane de départ et numéro du registre douanier Tanger 162Tanger 162 TIR 007TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Tanger x Tanger 162TIR 007 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech : Câbles 33 colis Marrakech 33 Volet 2 page 4 Volet 2 page 4

1 ère douane de destination (Meknes) Volet vert (volet 2, page 4) Souche 2, page 4 Certificat de prise en charge, page 5 Souche 1, page 5 Page 23 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2

Douane de sortie Volet vert (volet 2 page 4)  Certificat de fin d’opération TIR, page 4  Souche 2, page 4 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 24

Page 25 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro de la douane de destination : Meknes 555Meknes Cocher si les scellements sont intacts 26.Nombre de colis pour lesquels l’opération TIR a été certifiée Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/201011/05/2010 SignatureSignature Meknes 555 x 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Tanger Tanger 162TIR /05/2010 Marrakech 33 Volet 2 page 4

Page 26 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de destination : Meknes 555Meknes Cocher si les scellements sont intacts 3.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/201011/05/2010 SignatureSignature x x Meknes 555 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP)Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Tanger Tanger 162TIR /05/ /05/2010 Marakech 33 Volet 2 page 4

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ) : Meknes : La douane doit barrer les marchandises qui sont déchargées, ainsi que les scellés, sur tous les volets restants. Elle indique un nouveau numéro de scellés.Meknes : La douane doit barrer les marchandises qui sont déchargées, ainsi que les scellés, sur tous les volets restants. Elle indique un nouveau numéro de scellés. 21.Nom du bureau de douane de départ et numéro de registre Meknes 555Meknes 555 TIR 48TIR Tampon avec date, nom de douane, signature dudouanier: 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Meknes Meknes 555 TIR 48 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech Câbles 33 colis Espagne (ESP) Marrakech 33 Volet 1 Page 5

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du 2 ème bureau de douane de départ : MeknesMeknes 2.Numéro du registre douanier: TIR 48TIR 48 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Meknes TIR 48 Meknes x 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Marrakech 33 Volet 1 Page 5

Page 29 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom et numéro du 2 ème bureau de douane de départ : MeknesMeknes 19.Cocher si les scellements sont intacts 21.Nom et numéro du 2 ème bureau de de douane de départ et numéro du registre douanier Meknes 555Meknes 555 TIR 48TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Meknes x Meknes 555TIR 48 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Marrakech 33 Volets 1 Page 6

Doune de destination finale (Marrakech) Volet vert (volet 2, page 6) Souche 2, page 6 Page 30 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 2

Douane de sortie Volet vert (volet 2, page 6)  Certificat de fin d’opération TIR, page 6  Souche 2, page 6 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 31

Page 32 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro de la douane de destination : Marrakech 93Marrakech Cocher si les scellements sont intacts 26.Nombre de colis pour lesquels l’opération TIR a été certifiée Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/201011/05/2010 SignatureSignature Marrakech 93 x 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA Meknes53 Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Pour Meknes: Chemises en coton 53 colis Pour Marrakech: Câbles 33 colis Meknes MeknesTIR /05/2010 Marrakech 33 Volet 2 Page 6

Page 33 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de destination : Marrakech 93Marrakech 93 2.Cocher si les scellements sont intacts 3.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/201011/05/2010 SignatureSignature x x Marrakech 93 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Madrid Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP)Maroc (MAR) MA Meknes Madrid, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Madrid Chemises en coton 53 colis Câbles 33 colis Meknes Meknes 555TIR /05/ /05/2010 Marrakech Volet 2 Page 6

Fiche d’accompagnement © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 34

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 35