Scénario 3 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Valence) – Maroc (Tanger / Agadir) Maroc, 9-10 juin 2010 Jean Acri.

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE TUNIS
Advertisements

TRACE ATELIER DE REVISION Centre International de Formation de lOIT, Turin (Italie) Les juin 2006 PRESENTATION DES MATERIELS DEVELOPPES Réseaux.
Programme de travail du Comité Régional de lIRU pour lAfrique & Priorités de la Délégation Permanente (c) Union Internationale des Transports Routiers.
Abdelilah, AMINE Directeur Régional de Casablanca
9ème Symposium des Juristes
Section I / les procédures de droit commun à lexport Section II / les procédures de droit commun à limport Section III / les procédures simplifiées de.
Conférence conjointe CIT / IRU
En vacances!.
Dossier de références graphiques
Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012.
La direction générale des douanes et droits indirects
Séminaire international sur les instruments de facilitation du commerce et du transport routier de l’ONU Dakar, 15 novembre 2012 (c) International Road.
Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012 © International Road Transport Union.
L'évolution des relations contractuelles dans le transport routier Genève, 24 février 2012 (c) International Road Transport Union (IRU) 2012Page 1.
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
Analyse d'une LTA Rédigée par la compagnie aérienne ou un commissionnaire, la Lettre de Transport Aérien matérialise le contrat de transport. Elle peut.
Dossier de références graphiques Ce document vous assiste dans la réalisation de votre candidature. Merci de renseigner tous les champs sans modifier la.
Séminaire international sur les instruments de facilitation du commerce et du transport routier de l’ONU Dakar, 15 novembre 2012 (c) International Road.
La présentation de l’offre
Les bénéfices de lapplication effective des Conventions des Nations Unies Yaoundé, 11 avril 2012 (c) International Road Transport Union (IRU) 2012.
PROCEDURE DE RECEPTION DES MARCHANDISES VENANT DE LA PLATEFORME
L’ACQUISITION DE PRODUITS EXPLOSIFS
Logistique et transport international
Scénario 9 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Maroc (Tanger) - France (Grenoble) et Suisse (Port Franc – Genève) Maroc,
Chapitre 1 Les principaux documents du transport international
Activités situation de travail
Journée internationale d’installation de la Délégation Permanente de l’IRU pour l’Afrique et du Symposium Africain sur la Facilitation du Commerce et du.
Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012.
Séminaire international sur les instruments de facilitation du commerce et du transport routier de lONU Dakar, 15 novembre 2012 (c) International Road.
4 ème partie et fin. Selon le type d’opération douanière demandée, le formulaire vous demandera les informations qui nous sont indispensables pour réaliser.
Comment procéder à une demande de certificat pour l’exportation d’aliments pour animaux par internet ? 1. Sélectionner le certificat adéquat sur le site.
Le contrôle administratif
JUDO CLUB CESSON VERT ST DENIS Fiche d’inscription 2014/2015
La place des intermédiaires dans la Convention CMR
TRANSPORTEUR INTERNATIONAL ENTREPÔT COMMERCIAL ENSEMBLE COMPLET DES SERVICES DE TRANSPORT ET DE LOGISTIQUE REPRÉSENTANT EN DOUANE
A – Domiciliation du titre d’importation :
Scénario 5 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Conteneur: Allemagne (Stuttgart) – Maroc (Tanger – Casablanca par rail) Maroc,
Les régimes douaniers Chapitre 9
Direction générale des douanes et droits indirects
Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Maroc (Agadir/Casablanca) – Espagne (Barcelone) / France (Toulouse) Maroc, 9-10 juin 2010.
Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie France (Paris - Lyon) – Maroc (Casablanca) Maroc, 9-10 juin 2010 Jean Acri Conseiller.
OEA et PME Quelles opportunités? 16 Mars 2009 Valenciennes.
Scénario 7 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Maroc (Agadir) – Allemagne (Munich) Maroc, 9-10 juin 2010 Jean Acri Conseiller.
Les magasins restent vos clients directs.
CALENDRIER Manifestations sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation.
Courrier de Mme Lesko d’avril circulaire du 8 août 2011 modifiée par le décret du 28 juin 2011 relative à : « Hygiène, Sécurité du travail.
Dossier de références graphiques Ce document vous assiste dans la réalisation de votre candidature. Insérer six images et six légendes, dans trois diapositives.
Remplissage du Carnet TIR par le Titulaire avant le départ Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 1 Jean.
« Transport routier de marchandises»
Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Madrid) – Maroc (Meknes –Marrakech) Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale.
Scénario 6 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Séville) – Maroc (Dakhla), pour une livraison en Mauritanie Maroc,
14 mai ème  Il faut effectuer le calcul rouge (comme bâbord) pour celui qui est à gauche de sa table et vert (comme tribord) pour celui qui est.
INDICOM – Comment ça marche? Liste des études
INTERNATIONAL ROAD TRANSPORT UNION
Page : 1 TIC PME 2010 – 2009 Présentation des réalisations du projet GESFIM Gestion Électronique et Sécurisation du Fret International Multimodal Valenciennes.
Tutoriel : le PGI d’EBP Lycée Jean Moulin,
LES PARTIES DE LA LETTRE COMMERCIALE
DUT Qualité, Logistique Industrielle et Organisation
Je vous souhaite la bienvenue comme Distributeur de Jeunesse Global Je vous servirai au meilleur de ma connaissance Ci-dessous la procédure complète pour.
1. 2 GeoTraceability Ltd. Compagnie basée en Angleterre utilisant une technologie canadienne Offre des solutions de géotraçabilité et de collecte de données.
Mon carnet scientifique
APPROCHE DES MARCHES ETRANGERS
Les enfants de la classe
Les paiements internationaux Les risques et les choix à effectuer 2. Les instruments de paiement  Chèques, traites, virements 3. Les techniques.
1 ICS IMPORT CONTROL SYSTEM ICS Rappels et points d'actualité.
Symposium de Juristes Genève, 26 février 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010.
Département CFOCT *** Avantages du statut OEA pour les Transporteurs ? 8 ème Symposium des juristes.
Procédure de recherche TIR 2009 Les statuts et les évènements liés à la procédure de recherche en régime TIR ● Les titulaires de carnet TIR ont à leur.
© International Road Transport Union (IRU) 2010 Page 1 pour les camions Aires de stationnement sécurisées pour les camions Pere Padrosa Président, Groupe.
Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012.
Transcription de la présentation:

Scénario 3 Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Espagne (Valence) – Maroc (Tanger / Agadir) Maroc, 9-10 juin 2010 Jean Acri Conseiller Spécial TIR Vakhtang Zarandia Responsable - Chaîne de Garantie TIR © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

1er bureau de douane de départ (Valence) Scénario 3 1er bureau de douane de départ (Valence) Volet blanc (volet 1, page 1) Volet vert (volet 2, page 2) Certificat de prise en charge, page 1 Souche 1, page 1 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

1er bureau de douane de départ Volet blanc (volet 1, page 1) Champs 16 et 17, page 1 Certificat de prise en charge, page 1 Souche 1, page 1 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

1er bureau de douane de départ Volet vert (volet 2, page 2) Champs 16 et 17, page 2 Certificat de prise en charge, page 2 Demonstrate by asking one participant to tear off the voucher from certificate/ and from counterfoil. White voucher is filed at Customs that closes the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Douane de départ Inscrire le numéro du scellement Apposer le tampon douanier à date et la signature Champs 16 et 17 de chaque volet ! Champs 16 et 17 de chaque volet, jusqu’à la fin du carnet ! Customs do not stamp blank volet pages (if the holder has not filled all pages) © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 1 page 1 Champs: Numéro du scellement: Valence Volet 1 page 1 Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA 75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Champs: Numéro du scellement: 12457 Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai 2010 Signature Tampon Pour Tanger Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 6576 05645 12478 12457 05.05.2010 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 Agadir 100 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 1 page 1 Champs: Nom du bureau de douane de départ) : Valence Volet 1 page 1 Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 MA 75 8900 Champs: Nom du bureau de douane de départ) : Valence Scellements reconnus intacts): Pas besoin de cocher au départ Délai pour atteindre de bureau de douane suivant): 06/05/2010 Pour Tanger Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 6576 05645 12478 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 05.05.2010 Tanger 162 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Valence 06/05/2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA 75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 1 page 1 Espagne (SPA) Champs: Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier : Valence 09 TIR 007 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier : 05/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 05.05.2010 100 Agadir Valence 06/05/2010 Valence 09 TIR 007 05.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 1 page 1 6576 05645 12478 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Valence 09 05.05.2010 12457 Valence 06/05/2010 TIR 007 Champs: Nom du bureau de douane de départ et numéro de référence : Valence 09 Numéro du registre dans lequel sont gardés les documents concernant ce transport: TIR 007 Numéro du scellement: 12457 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 05/05/2010 Signature Tanger 162 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Valence 09 TIR 007 05.05.2010 12457 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 page 2 Champs: Numéro du scellement: Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Volet 2 page 2 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA 75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Champs: Numéro du scellement: 12457 Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai 2010 Signature Tampon Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 33 colis 6576 05645 12478 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 Tanger 162 05.05.2010 Valence, 5 mai 2010 Agadir 100 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 page 2 Champs: Nom du bureau de douane de départ : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Volet 2 page 2 Espagne (SPA) Maroc (MAR) MA 75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Champs: Nom du bureau de douane de départ : Valence Scellements reconnus intacts): Pas besoin de cocher au départ Délai pour atteindre de bureau de douane suivant : 06/05/2010 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 Tanger 162 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 05.05.2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Valence 06/05/2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 2 page 2 Espagne (ESP) Champs: Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier) : Valence 09 TIR 007 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 05/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 05.05.2010 Agadir 100 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Valence 06/05/2010 Valence 09 TIR 007 05.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Scénarios 3 Douane de sortie (Algeciras) Volet vert (volet 2, page 2) Souche 2, page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet vert (volet 2 page 2) Douane de sortie Volet vert (volet 2 page 2) Certificat de fin d’opération TIR, page 2 Souche 2, page 2 Demonstrate by asking one participant to tear off the voucher from certificate/ and from counterfoil. White voucher is filed at Customs that closes the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 page 2 Champs: Nom et numéro bureau de sortie Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA 75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Volet 2 page 2 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 6576 05645 12478 Champs: Nom et numéro bureau de sortie Algeciras 128 Cocher si les scellements sont intacts Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 08/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 Tanger 162 05.05.2010 Valence, 5 mai 2010 Agadir 100 Valence Algeciras 128 x Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Valence 09 TIR 007 05.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 page 2 Champs: Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (SPA) Maroc (MAR) CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 MA75 8900 Pour Tanger Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 6576 05645 12478 Volet 2 page 2 12457 Champs: Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Algeciras 128 Cocher si les scellements sont intacts Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/2010 Signature 162 Tanger 05.05.2010 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 Algeciras 128 x Valence Valence 09 TIR 48 05.05.2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Algeciras 128 x © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Scénario 3 Bureau de douane d’entrée et de destination pour une partie de marchandise au Maroc (Tanger) Volet blanc (volet 1, page 3) Souche 1, page 3 Volet vert (volet 2, page 4) Volet 1 page 5 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Bureau de douane d’entrée Volet blanc (volet 1 page 3) Certificat de prise en charge, page 3 Souche 1 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet vert (volet 2 page 4) Bureau de douane d’entrée et de destination pour une partie de marchandise Volet vert (volet 2 page 4) Certificat de prise en charge, page 4 Demonstrate by asking one participant to tear off the voucher from certificate/ and from counterfoil. White voucher is filed at Customs that closes the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 1 page 3 Champs: Nom du bureau de douane de départ : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Volet 1 page 3 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Champs: Nom du bureau de douane de départ : Tanger Scellements reconnus intacts Nom du bureau de douane de départ et numéro de registre Tanger 162 TIR 007 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier : 09/05/2010 Signature Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 6576 05645 12478 12457 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Tanger 162 05.05.2010 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 Tanger x Tanger 162 TIR 007 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Volet 1 page 3 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 6576 05645 12478 12457 Champs: Nom et numéro du 2ème bureau de douane de départ : Tanger 162 Numéro du registre douanier: TIR 007 Si les scellements sont intacts cocher la case Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/2010 Signature Tnager 162 05.05.2010 100 Valence, 5 mai 2010 Agadir Tanger x Tanger 162 TIR 007 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 09.05.2010 Tanger 162 09.05.2010 TIR 007 x © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 33 colis Volet 2 page 4 Champs: Nom et numéro du 2ème bureau de douane de départ : Tanger Cocher si les scellements sont intacts Nom et numéro du 2ème bureau de de douane de départ et numéro du registre douanier Tanger 162 TIR 007 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 05.05.2010 100 Agadir Tanger x Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Tanger 162 TIR 007 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Scénario 3 1ère douane de destination (Tanger) Volet vert (volet 2, page 4) Souche 2, page 4 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet vert (volet 2 page 4) Douane de sortie Volet vert (volet 2 page 4) Certificat de fin d’opération TIR, page 4 Souche 2, page 4 Demonstrate by asking one participant to tear off the voucher from certificate/ and from counterfoil. White voucher is filed at Customs that closes the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 page 4 Champs: Nom et numéro de la douane de destination : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 2 page 4 Champs: Nom et numéro de la douane de destination : Tanger 162 Cocher si les scellements sont intacts Nombre de colis pour lesquels l’opération TIR a été certifiée 162 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 05.05.2010 100 Agadir Tanger Tanger x Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Tanger 162 TIR 007 162 11/05/2010 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 6576 05645 12478 Volet 2 page 4 12457 Champs: Nom et numéro du bureau de douane de destination : Tanger 162 Cocher si les scellements sont intacts Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 162 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/2010 Signature Tanger 162 05.05.2010 Agadir 100 Valence, 5 mai 2010 Tanger Tanger 162 x Tanger 162 TIR 007 162 11/05/2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 09.05.2010 Tanger 162 x 11/05/2010 162 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 1 Page 5 Champs: Nom du bureau de douane de départ) : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 1 Page 5 Espagne (ESP) Champs: Nom du bureau de douane de départ) : Tanger : La douane doit barrer les marchandises qui sont déchargées, ainsi que les scellés, sur tous les volets restants. Elle indique un nouveau numéro de scellés. Scellements reconnus intacts Nom du bureau de douane de départ et numéro de registre Tanger 162 TIR 007 Tampon avec date, nom de douane, signature dudouanier: 09/05/2010 Signature 12457 2’432,0 4’876,0 7’308,0 95890 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 05.05.2010 Agadir 100 Tanger x Tanger 162 TIR 007 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 1 page 5 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 95890 Champs: Nom et numéro du 2ème bureau de douane de départ : Tanger 162 Numéro du registre douanier: TIR 007 Si les scellements sont intacts cocher la case Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/2010 Signature 05.05.2010 100 Agadir Tanger x Tanger 162 TIR 007 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 09.05.2010 Tanger 162 09.05.2010 TIR 007 x © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 2 Page 6 Champs: Nom et numéro du 2ème bureau de douane de départ : Tanger 162 Cocher si les scellements sont intacts Nom et numéro du 2ème bureau de de douane de départ et numéro du registre douanier TIR 007 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 09/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 95890 05.05.2010 100 Agadir Tanger x Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Tanger 162 TIR 007 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Scénario 3 2ème douane de destination (Agadir) Volet vert (volet 2, page 6) Souche 2, page 6 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet vert (volet 2 page 6) Douane de sortie Volet vert (volet 2 page 6) Certificat de fin d’opération TIR, page 6 Souche 2, page 6 Demonstrate by asking one participant to tear off the voucher from certificate/ and from counterfoil. White voucher is filed at Customs that closes the TIR operation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Volet 2 Page 6 Champs: Nom et numéro de la douane de destination : Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA75 8900 Tanger 162 Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger: Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 2 Page 6 Champs: Nom et numéro de la douane de destination : Agadir 100 Cocher si les scellements sont intacts Nombre de colis pour lesquels l’opération TIR a été certifiée 100 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/2010 Signature 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 95890 05.05.2010 Agadir 100 Tanger Agadir 100 x Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation Tanger 162 TIR 007 100 11/05/2010 09.05.2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Valence Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Espagne (ESP) Maroc (MAR) MA 75 8900 Tanger Valence, 5 mai 2010 CMR: 16549 CMR:756457 Invoice: 234-1057-45 Invoice : 456-67 6576 05645 12478 Pour Tanger Chemises en coton 162 colis Pour Agadir Câbles 100 colis Volet 2 page 6 2’432,0 4’876,0 7’308,0 12457 Champs: Nom et numéro du bureau de douane de destination : Agadir 100 Cocher si les scellements sont intacts Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 100 Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 11/05/2010 Signature 95890 162 05.05.2010 100 Agadir Tanger Agadir 100 x Tanger 162 TIR 007 100 11/05/2010 Demonstrate by tearing off the voucher from the counterfoil. White voucher is filed at Customs that open the TIR operation 09.05.2010 Agadir 100 x 11/05/2010 100 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Fiche d’accompagnement © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

www.iru.org © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010