Présentation

Institutions, programmes… Institut de la complexité, Santa Fe (Murray Gellmann, Le quark et le jaguar, prix Nobel de physique) Réseau national des systèmes complexes Institut des systemes complexes paris Institut des systemes complexes Rhone Alpes London school of economics, Complex Emergencies Professor David Keen Programme Complexity, NWO, Pays Bas, 2010 Criminology Financial Networks: Panics in financial markets are manifestations of the behavior under stress of a complex, adaptive network. Complex because of a wide variety of financial and social interconnections. Adaptive, because behavior in these networks is driven by interactions between optimizing, but confused agents. Improved models of financial networks are crucial in understanding economic crises and preventing them. – Supply Networks: Complex logistical and transport networks are increasingly interrelated between industries and transport organisations resulting in new patterns of goals and services movements. Social Networks: Society is composed of social networks between its members, where network ties can refer to friendships, marriages, professional ties, etc. The analysis of the structure and dynamics of social networks is important to understand the emergence of fads and fashion, the diffusion of information, ideas and new products, or the spreading of viruses. Predictability finance transport social networks

Quelques jalons ACI Les systèmes complexes en sciences humaines et sociales 2003-2008 Contrat de recherche 2004 - 2007 CERSA - CREA - LIRMM - Université de Montpellier (Faculté de droit) Le droit comme système évolutif complexe

L'Action Concertée : "Systèmes complexes en Sciences Humaines et Sociales" (CNRS + MRNT) Objectif : favoriser l'emploi des méthodes de modélisation des Systèmes Complexes en Sciences Humaines et Sociales En 2003, 17 projets de recherche et des actions d'animation : écoles d'été, séminaires, journées thématiques et colloques Budget total de 685 K € hors taxes

Le droit comme système évolutif complexe

Le droit comme système évolutif complexe Coordinateur : CERSA Danièle Bourcier Partenaires: Paul Bourgine, CREA-Ecole polytechnique (responsable scientifique de l’Ecole) Michel Morvan, ENS Lyon Jean Sallantin, LIRMM, Université de Montpellier avec la participation de Mireille Delmas-Marty, Collège de France et de Dominique Rousseau, Université de Montpellier Appel à participationà une Ecole thématiqueThéories du droit et systèmes juridiquescomme systèmes évolutifs complexes12-16 Septembre 2005, IleBerder, Morbihan, France Ecole subventionnée par le CNRS (Délégation régionale CNRS de Meudon) et par l’ACI « Systèmes complexes pour les SHS ». COMITE SCIENTIFIQUE Danièle Bourcier, CERSA-CNRS, Université de Paris 2 Paul Bourgine, CREA-Ecole polytechnique (responsable scientifique de l’Ecole) Michel Morvan, ENS Lyon Jean Sallantin, LIRMM, Université de Montpellier avec la participation de Mireille Delmas-Marty, Collège de France et de Dominique Rousseau, Université de Montpellier

Ecole de Berder 12-16 Septembre 2005 L’émergence d’une communauté scientifique nouvelle Des doctorants et des jeunes chercheurs et enseignants-chercheurs dans les deux domaines concernés Droit et Informatique Une participation significativement accrue à des programmes de recherche en commun et à des appels d’offre nationaux et internationaux Une intelligibilité de la complexité dans les métiers du droit (consultance, enseignement, recherche) ne peut se faire que dans l'interaction entre des chercheurs confirmés et de jeunes chercheurs. Aussi le public concerné est, prioritairement, à la fois celui des doctorants et des jeunes chercheurs et enseignants-chercheurs dans les deux domaines concernés et celui des chercheurs confirmés d’une discipline qui souhaitent acquérir les concepts et modèles de l’autre discipline. Plus généralement, tous les chercheurs et ingénieurs travaillant dans la recherche académique ou privée, déjà engagé dans des collaborations portant sur le droit ou très motivés par cette interdisciplinarité, sont également bienvenus. Une petite communauté de chercheurs et d’ingénieurs a commencé à fonctionner autour de la modélisation du droit. Mais la formation à la théorie du droit de cette communauté majoritairement informaticienne reste en grande partie à approfondir. Un regard plus profond sur les différentes modélisations possibles du droit reste aussi à faire. Le seul pré-requis est une formation scientifique - et, bien entendu, une curiosité et ouverture d’esprit. Là où le nomadisme de concepts et de modèles requiert des aspects difficiles, les enseignants proposeront une « introduction avancée ». CONSEOUENCES ATTENDUES : La première conséquence attendue est la création d’une communauté scientifique, avec des liens forts et durables, autour de la construction d’une culture scientifique commune permettant de baser les recherches futures sur les acquis d’aujourd’hui. C’est là un aspect évident en général mais crucial dans les domaines pluridisciplinaires. Une autre conséquence est l’accroissement du nombre de jeunes chercheurs capables de construire des modèles pertinents en sciences du droit. Une participation significativement accrue à des programmes de recherche en commun et à des appels d’offre nationaux et internationaux aussi un des objectifs majeurs de cette école. Outre une meilleure compréhension des systèmes juridiques, cette école ouvre à une véritable ingéniérie du droit aux différents niveaux des instances législatives et judiciaires. GRANDS AXES DU PROGRAMME :

Ecole de Berder bis 11-12 mars 2006 Co-évolution des normes de justice et des intuitions de justice- Nicolas Baumard, Institut Jean Nicod Modéliser les interactions juridiques par l'outil informatique : étude de cas en droit de l’environnement - Pierre Renaux, Université de Caen/ GREYC avec Nadia Belaidi, U. Bourgogne, Fabienne Ferrer, U. Clermont 1, Thomas Lebarbé, U. Stendhal Grenoble 3 L'émergence de ressources globales : l'exemple de l'internet - Charles Simon, chercheur juriste au Chapitre français de l'Isoc Préparation du Workshop « Droit et Systèmes Complexes » du Colloque international JURIX 06 (organisé à l’Université de Paris II, CERSA-CMB du 7 au 9 décembre 2006) Droit comparé et locologie : convergence des projets et complémentarité des méthodes – Matthieu Galey, Université de Paris I Construction interactive de contrat -  CERSA-Université de Paris II

E U R O P E A N C O N F E R E N C E ON COM P L E X S Y S T E M S H T T P : / / C O MP L E X S Y S T EM S . L R I . F R Workshop Cities and Regions as collective intelligence D. Pumain, J-P Gaudin, D. Bourcier Sustainable Urban DevelopmentBernard Barraqué, Directeur de recherche CNRS Integrated and participative water management Jacques Theys, Centre de prospective Ministère de l’Equipement, France Questioning expertise Jean Louis Fabiani, Directeur d’études EHESS Contemporary art and public policies: conflicting assessments and Regulations Creative commons project and communalities governanceSyb Groeneveld, director, Digital pioneers, Kennisland, Amsterdam Paul Keller, lead Creative Commons Netherlands, Wag, NL Michel Briand, Mayor deputy, Brest City, Founder of ABrest e-Letter Cities and regions within world Networks John Frazer, Professor, International Research Coordinator, Digital Practice Ecosystem, Gehry Technologies, Inc Talking Cities and the Groningen Experiment Laurent Perrin, IAURIF, France Digital visioning for the future of cities Guy Engelen, VITO (Flemish Institute for Technological Research, Centre for Integrated Environmental Studies), Belgium Integrated and spatially explicit decision support tools for urban and regional development Valérie Chatelet Strategies for integration of complexity in urban design

Une série de séminaires au CERSA Un ordre juridique mondial en formation ?  Mireille Delmas-Marty, Collège de France Les forces imaginantes du droit, 2, Un pluralisme ordonné : Conclusion du Cours prononcé au Collège de France en 2005  Le droit souple, réflexions sur les textures du droit  C. Thibierge Changements de niveau (En) : expansion/repli La notion même d’internationalisation évoque un changement des niveaux d’organisation (du niveau national au niveau inter ou supranational), mais ce mouvement d’expansion se révèle aussi désordonné que celui d’intégration. Par une expansion prématurée, mal préparée ou mal maîtrisée, les organisations internationales peuvent en effet provoquer le mouvement inverse de repli, dont nous avons un avant-goût avec le débat sur l’Europe.

Interventions de … Xavier Lameyre, Magistrat et Maître de conférences à l'École Nationale de la Magistrature Michel Troper, Professeur de droit public à l'université Paris X-Nanterre Christian Arnsperger, Chaire Hoover d'éthique économique et sociale, Université de Louvain-la-Neuve Philippe Coppens, Professeur de philosophie du droit à l'université de Louvain, chercheur qualifié du FNRS Stéphane Cottin, Chef de service informatique du Conseil constitutionnel, Chef de service du Greffe Ejan Mackaay, Professeur à la Faculté de droit de l’université de Montréal Elisabeth Catta, Magistrat à la Cour d’appel de Paris, Rapporteur à la commission supérieure de codification Otto Pfersmann, Professeur de droit public à l’université de Paris 1 Lawrence Solum, Professeur de Théorie du droit, Jacques Caillosse, Professeur de droit public, Université de Paris 2 Pompeu Casanovas, Professeur de science politique, Université autonome de Catalogne

Droit : Concepts au travail Multiplicité d’échelles Auto-organisation/hétéro-organisation Pluralisme référentiel Interactions et enchevêtrement Concepts régulateurs d’adaptation, d’ajustement et de réajustement Pluralité de modèles Dynamiques Résilience et densité normative Recherche de simplexité : (Valeurs) Communes? … Pour éviter que les mouvements d’internationalisation du droit, livrés à tous les vents, restent totalement désordonnés, imprévisibles et incontrôlables, il faudrait réintroduire les acteurs et la refondation des pouvoirs (cours 2006). Puis il restera le plus difficile : rechercher s’il est possible de fonder au croisement des systèmes de droit et des autres systèmes symboliques, un accord sur des valeurs communes (cours 2007).

Modélisation du droit … 1- Réseaux connexionnistes et fonction de décision (Borges, Bourgine et Bourcier) La représentation géométrique de la fonction de décision dans l’espace des critères (entre le Oui du centre et les Non extérieur)

2- Systèmes de coopération d’acteurs Juristhèque (élaboration dynamique de contrat de logiciel) Creative commons CC

3- Visualiser les lois et leurs implications Représentation des réseaux de dépendance de la loi de finance 2006 réalisée pour le Conseil constitutionnel

Conference JURIX 2006 Paris Atelier de clôture sur la complexité Toward a complex system science Paul Bourgine Complexity in environmental and legal system Pierre Mazzega Round table: Law as a complex system, D. Bourcier, Stephane Baudé, Veronique Tauziac, Filipe Borges Two parallel sessions : 1- Reconstructing the dynamics of law 2- Regulating law and multilevel governance

Travaux réalisés : en légistique Analyse des lieux de complexité du droit (Code de l’environnement) Cartographie des liens entre les 52 codes du droit français Densité normative, influences de la longueur des articles sur la complexification des niveaux

…et sur les ontologies complexes

Chapters of the legal Text (on a Tree-like graph) Local probability of occurrence of notion n2 Local probability of occurrence of notion n1 AMI (n1, n2)

Pierre MAZZEGA, Danièle BOURCIER, Paul BOURGINE, Nadia NADAH Workshop Approach To Legal ontologie European University Institute, Law department 9-10 December 2008,Firenze Legal ontology : a complex systems perspective (PUBLICATION EN COURS) Pierre MAZZEGA, Danièle BOURCIER, Paul BOURGINE, Nadia NADAH

Merci de votre attention Et après ? Observatoire européen de la loi? R&D en étude d’impact? … Merci de votre attention