Michel Catinat DG ENTERPRISE FEAD INTERNATIONAL CONFERERENCE, Brugge, October 2002 Les déchets : des produits à éliminer … vers des produits à valoriser Une approche intégrée assurant un développement durable
Michel Catinat DG ENTERPRISE FEAD INTERNATIONAL CONFERERENCE, Brugge, October 2002 Développement durable : engagement des acteurs industriels le cas spécifique du secteur du traitement des déchets les conditions nécessaires : une clarté et cohérence législatives … et un processus tiré par l ’industrie
Michel Catinat DG ENTERPRISE FEAD INTERNATIONAL CONFERERENCE, Brugge, October 2002 Stratégies thématiques : l’opportunité des deux stratégies thématiques sur les ressources naturelles et le recyclage différentes, mais complémentaires
Michel Catinat DG ENTERPRISE FEAD INTERNATIONAL CONFERERENCE, Brugge, October 2002 Problématique de la stratégie thématique sur les ressources naturelles : s’appuyer sur l’acquis de l’expérience industrielle l’évaluation du cadre juridique l’examen des barrières non-réglementaires le besoin d’identifier des instruments alternatifs une approche concrète et spécifique des objectifs réalistes
Michel Catinat DG ENTERPRISE FEAD INTERNATIONAL CONFERERENCE, Brugge, October 2002 Problématique de la stratégie thématique sur le recyclage : l’acquis législatif - ses forces et ses faiblesses la définition des déchets la hiérarchie l’analyse des instruments disponibles la nécessité de mise en place de systèmes de collecte le problème statistique