SANTE AU TRAVAIL DANS LE BTP Généralités Dr ARASZKIEWIRZ, Dr FAUQUEMBERGUE SMIBTP BEAUVAIS Cours aux médecins collaborateurs, Amiens, mercredi 21 janvier 2015

Plan de la présentation Le secteur BTP, généralités Dr G. ARASZKIEWIRZ Risques professionnels dans le BTP Dr L. FAUQUEMBERGUE Moyens de prévention, institutions outils pour le MT

Secteur de la Construction Particularités 1 552 000 salariés en 2013 (sur 18 314 000 salariés du RG) Comprend les secteurs Bâtiment, lui-même comprenant le Gros-Œuvre et le Second-Oeuvre Travaux publics Majorité d’hommes, proportion de main d’œuvre étrangère selon les régions Métiers de qualifications très variées Entreprise de structures très différentes Nombre important de TPE (90/% des entreprises < salariés), mais aussi, Grands groupes, les majors (Bouygues, Vinci, Eiffage) Activité cyclique : actuellement en baisse Tendance : augmentation de la pression économique, réduction des délais salariés détachés

L’activité Travail sur chantier Equipes, organisations et postes de travail à chaque fois différents Contraintes et risques : Co-activité Circulation Risque routier Sur chantier Intempéries Organisation, délais Sinistralité élevée

Les Travaux publics Terrassement de chaussées : routes, autoroutes Décaissements pour fondations : immeuble, parkings Aménagements autour de bâtiments : enrobés parkings VRD : Voiries et Réseaux Divers Démolitions Extractions : carrières Réalisation d'ouvrages d'art : ponts, tunnels, réservoirs Réalisation d'aménagements urbains

Le bâtiment Construction de maisons, d’immeubles, de bâtiments divers (industriels, administratifs )sociaux Gros œuvre (béton) : structure du bâtiment (fondations, murs, planchers, cloisons) Second œuvre : Couverture, étanchéité Plâtres, enduits, peintures Fermetures Electricité, courants faibles Sanitaire, chauffage

Les risques selon l’activité Les risques chantier Les risques métier Document unique Les risques entreprise PPSPS

Maitre d’Ouvrage (MO) Maitre d’Œuvre (MOE) Le Maitre d’Ouvrage désigne le propriétaire de l'ouvrage ou commanditaire des travaux (État, collectivités, entreprises publiques, maître d'ouvrage privé), et qui exécute la passation des marchés. C’est lui qui définit l'objectif du projet, son calendrier et le budget Le Maître d’Œuvre désigne l'entité retenue par le maître d'ouvrage afin de réaliser le projet dans les conditions de délais, de qualité ainsi que de coûts fixés par ledit projet, le tout conformément à un contrat.

Les entreprises Marché « Tous Corps d ’Etat » (TCE) - Entreprise générale - Sous-traitants de l ’entreprise générale Marchés en « Lots séparés » – Entreprise 1 > Sous-traitants de l ’entreprise 1 – Entreprise 2 > Sous-traitants de l ’entreprise 2 Etc…

Les salariés – les métiers Nombreux métiers, niveaux de qualification étendus Manœuvres Compagnons : maçon, couvreur, menuisier, plombier, chauffagiste, plaquiste… Chefs d’équipes Chefs de chantier Conducteurs de travaux Techniciens opérationnel Techniciens bureau d’étude Métreurs, Dessinateurs Ingénieurs, experts Commerciaux, chargés d’affaires Administratifs : employés, comptables, assistants, secrétaires…

Intervenants techniques Programmiste Élabore le programme d ’architecture et d ’ingénierie Détermine l ’enveloppe financière prévisionnelle Géomètre Relevés - Piquetage - implantations-Servitudes Contrôleur technique Missions - rapports - Réglementations Sondage de sols Campagnes - rapport(s) - recommandations Coordonnateur SPS

Intervenants administratifs et prévention Services Urbanisme : servitudes, réseaux, autorisations Voirie et Police : sécurité publique, circulation, autorisations Autorités territoriales : hygiène, assainissement, environnement Pompiers :sécurité incendie- Secours Architecte des Bâtiments de France : patrimoine, Insertion architecturale et urbaine,.. Services de prévention CARSAT OPPBTP Services de Santé au Travail Inter-entreprise ou professionnels BTP

La co-activité

La gestion de la coactivité sur les chantiers Le Maître d’Ouvrage doit organiser la gestion de la coactivité Ifait appel à un conseiller : le coordonnateur SPS Le coordonnateur SPS rédige un document appelé PGC qui définit le niveau de sécurité voulu par le maître d’ouvrage sur le chantier Chaque entreprise établit un PPSPS qui détaille les mesures prises pour respecter le PGC

Prise en compte de la coactivité – le PGC Nécessité de coordination Responsabilité du Maitre d’ouvrage C’est le rôle du Plan Général de Coordination afin de Prévenir les risques liés aux coactivités en intégrant le concept « sécurité et protection de la santé »à tous les stades de l’opération Dans sa conception Dans l’organisation du chantier Dans l’exécution des travaux mais également dans les travaux futurs de maintenance et entretien

Coordinateur SPS Coordinateur sécurité et de la protection de la santé Arrête les mesures générales en concertation avec le maître d’œuvre, élabore le PGC et le fait évoluer Tient le registre journal de la coordination (RJC) destiné en particulier à tracer les différentes actions ou informations relevant du déroulement de la coordination SPS, Procède à une ou des inspections communes avec chaque entreprise, y compris sous- traitante, avant son intervention, Constitue le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) et le compléter lors de la réalisation, Préside le Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT), instance spécifique des opérations de catégorie 1. NB : L’entrepreneur doit notamment participer à la coordination SPS en établissant son propre plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), adressé au coordonnateur SPS en vue de son intégration harmonisée au PGCSPS

L’application des PGP dans le BTP Article L 4531-1 du code du travail : afin d'assurer la sécurité et de protéger la santé des personnes qui interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre et le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé mentionné à l’article L4532-4 mettent en œuvre, pendant la phase de conception, d'étude et d'élaboration du projet et pendant la réalisation de l'ouvrage, les principes généraux de prévention énoncés aux 1° à 3° et 5° à 8° de l'article L. 4121-2. 1° Eviter les risques ; 2° Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3° Combattre les risques à la source ; 5° Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; 6° Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; 7° Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants ; 8° Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle .

PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé R 4532-63 à R 4532-68, comporte Des renseignements administratifs Des informations sur les risques Les dispositions en matière de secours d ’hygiène de risques importés contraintes propres au site risques propres risques exportés

CISSCT Collège Inter-Entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail Objectifs : associer tous les partenaires à l’analyse des mesures et des dysfonctionnements liés à la santé, la sécurité et en relation avec la coactivité Le CISSCT est présidé par le Coordonnateur SPS S’applique aux opérations supérieures à 10000h et plus de 10 entreprises sous traitants indépendants en bâtiment ou 5 en génie civil Il est constitué 21 jours avant le début des travaux Réunions Elles sont toujours précédées d’une inspection de chantier Première réunion dés la présence de 2 entreprises sur le chantier Fréquence au moins tous les 3 mois Autres réunions à la demande de la majorité des membres, du 1/3 des salariés ou après accident

Statistiques et indicateurs les AT BTP = 8,3% des effectifs du RG

Statistiques et indicateurs les AT

Statistiques et indicateurs les AT Taux de fréquence (TF) = (nb ATAA/h trav.) x 1 000 000 Indice de fréquence (IF) = (nb ATAA /effectif salarié) x 1 000 Taux de gravité (TG) = (nb j perdus/h trav.) x 1 000 Indice de gravité (IG) = (∑ taux IPP/h trav.) x 1 000 000

Statistiques et indicateurs les AT

Statistiques et indicateurs les AT

Statistiques et indicateurs les AT

Statistiques et indicateurs les AT

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs : les MP

Statistiques et indicateurs : les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les MP

Statistiques et indicateurs les Inaptitudes

Indicateurs EVREST le vécu au travail : risques physiques

Indicateurs EVREST le vécu au travail

Indicateurs EVREST : le vécu au travail