CTC – CTE Précisions 30 mai 2013

1- LES COOPERATIONS TERRITORIALES DE CLUBS

CTC - Les règles de participation Equipe Club A Equipe Club B Licences AS Championnat X TOUS les joueurs du club A peuvent jouer Championnat Y TOUS les joueurs du club B + les licences AS du club A peuvent jouer CTC Clubs A et B Nombre non limité de licences AS CTC issues de licences C Nombre limité de licences AS CTC issues de licences C1 La convention définit le sens du flux des licences AS CTC: un seul sens autorisé par catégorie

CTC - Les règles de participation Autorisé Licences AS CTC Effectif du Club A Effectif du Club B Effectif du Club C Licences AS CTC Niveau de compétition pour une catégorie + - a a a a a a c c b b b b b c c a a

CTC - Les règles de participation Autorisé (joueur muté puis licence AS) Licences AS CTC Effectif du Club A Effectif du Club B Effectif du Club C Licences AS CTC Niveau de compétition pour une catégorie + - a a a a a a c c b b b b b c c a a Joueu r muté C1 Le total des joueurs mutés C1 issus des clubs A, B et C et autorisés à jouer dans léquipe du club B doit respecter les règles de participation (du nombre de joueurs mutés) du niveau de compétition.

CTC - Les règles de participation Pas autorisé Licences AS CTC Effectif du Club A Effectif du Club B Effectif du Club C Licences AS CTC Niveau de compétition pour une catégorie + - a a a a a a c c b b b b b c c a a × × ×

CTC – Les droits sportifs Equipe Club A Equipe Club B Licences AS Championnat X Les droits sportifs appartiennent au club A Léquipe joue sous le nom de A Championnat Y Les droits sportifs appartiennent au club B Léquipe joue sous le nom de B CTC Clubs A et B La convention entre les clubs ne précise rien sur les droits sportifs

CTC – Les engagements – Les obligations Equipe Club A Equipe Club B CTC Clubs A et B Une Ecole de Mini Basket Une école dofficiels

2- LES COOPERATIONS TERRITORIALES DEQUIPES

CTE - Les règles de participation Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Championnat Y Les règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C des clubs A et B

CTE – Les droits sportifs Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Championnat Y Droits sportifs suivant convention entre les deux clubs La convention entre les clubs précise les droits sportifs

CTE – Les engagements – Les obligations Club A Club B Equipe CTE A/B TOUT joueur de A TOUT joueur de B Championnat Y Maximum dune CTE entre deux mêmes clubs. Au-delà, obligation de constituer une CTC ou une Union. Dérogation pour la saison 13/14 pour les CTE existantes