7 expériences de mise en œuvre par anticipation de la nouvelle gouvernance en Île de France

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

Hôpitaux ayant participé à la démarche danticipation CH AULNAY (93) GH EAUBONNE-MONTMORENCY (95) CH MELUN (77) CHU PAUL BROUSSE (AP-HP) (75) CH SAINTE ANNE (75) CHU SAINT ANTOINE (AP-HP) (75) CHI VILLENEUVE SAINT GEORGES (94) 1. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

La situation des hôpitaux de lAP-HP 4 hôpitaux expérimentateurs : GEORGES POMPIDOU LARIBOISIÈRE PAUL BROUSSE TENON Une démarche largement engagée dans les autres hôpitaux : SAINT ANTOINE, hôpital non expérimentateur mais avancé dans la démarche 1. Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

La mise en place de la gouvernance sinscrit dans la continuité Une pratique de travail en commun direction/CME antérieure à la nouvelle gouvernance Un objectif de pilotage médico-administratif consensuel dans tous les hôpitaux 2. Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

Mise en place de la nouvelle gouvernance et structure de pilotage Diverses appellations : « conseil exécutif » ou « conseil exécutif provisoire » ou « groupement de coordination hospitalier » A lAP-HP, mise en place : -au niveau central, dun conseil stratégique (devenu « conseil exécutif ») -au niveau des hôpitaux, de conseils exécutifs locaux 3. La structure de pilotage

Les partenaires au sein de la structure de pilotage Concertation directeur/président CME sur la structure Entre 8 à 14 membres (16 au conseil stratégique de lAP-HP) Les « incontournables » parmi les membres de la direction : DRH, DAF, DSI, DAM 3. La structure de pilotage

Hétérogénéité de la représentation des médecins selon les hôpitaux Le vice-président de la CME Des chefs de pôle Des chefs de service Des PH Des membres à titre consultatif : ex. chef de service du DIM. 3. La structure de pilotage

Rôle et missions Instance de concertation en général, rôle décisionnel à Melun et Aulnay Rôle de réflexion stratégique, préparation des décisions des instances Ex de sujets traités : COM/CRE/budget, projet médical/politique médicale, pilotage de la nouvelle gouvernance, mise en place, organisation et suivi des pôles, fermeture de lits A lAP-HP, missions préconisées : pilotage du projet dhôpital, suivi de la contractualisation, orientations budgétaires (préparation, arbitrages) 3. La structure de pilotage

Modalités de travail Un fonctionnement consensuel en général, quelques CE pratiquent quelquefois le vote (Aulnay, GHEM) A noter que le vote des membres de direction peut seffectuer sans consigne Fréquence des réunions : entre 2 fois par mois à 1 fois tous les 2 mois Un positionnement à trouver avec les autres instances Un besoin de communication sur les travaux menés (Aulnay, présence du responsable communication au CHIV) 3. La structure de pilotage

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Lorganisation polaire Une démarche plus ou moins avancée : soit complète (ex : Melun, St Antoine, Paul Brousse) soit partielle (ex Aulnay, Eaubonne-Montmorency) soit non encore entamée (ex. Ste Anne et Villeneuve St Georges) 4. Lorganisation polaire

Lorganisation polaire Une opportunité de réorganisation et de décloisonnement Des pôles essentiellement cliniques et/ou médico-techniques (1 pôle logistique à Aulnay) Logiques métiers/gestion/qualité et sécurité Cohérence avec le projet médical et le projet de gestion Meilleure adéquation des ressources aux activités Influence de lhistoire, de la sociologie et des relations interpersonnelles A lAP-HP, quelques principes généraux ont été retenus : -Souhait datteindre une taille critique (150 pôles pour 736 services) -Un service seul ne peut se constituer en pôle sauf exception -La fonction de prestation de service doit être prioritairement prise en charge dans un/des pôles dédiés 4. Lorganisation polaire

Quelques exemples de pôles une géométrie variable ex- anesthésie soit AU, anesthésie, réanimation soit anesthésie, chirurgie, bloc ex- urgences soit AU, anesthésie, réanimation soit U, gériatrie, réseaux 4. Lorganisation polaire

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

Une démarche contractuelle Débutante (ex : Melun 2 pôles pilotes/8 ; contrats signés fin juin à Aulnay) Année 2005 : préparation des contrats, élaboration dun contrat-type de pôle à lAP-HP pour la fin de lannée Aucune délégation de gestion effective à ce stade (à lAP-HP, définition dici la fin de lannée dun socle minimum cible de délégation de gestion à atteindre progressivement) 5. Contrat et intéressement

Lintéressement Débat Principes déquité et de transparence Principes de prudence budgétaire Besoin de cohésion et de solidarité institutionnelle Des pistes pour lintéressement (ex : Melun, collectif pour linvestissement) 5. Contrat et intéressement

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

Les responsables de pôle Composition et désignation du Triumvirat : Diversité des procédures de nomination des praticiens responsables (élection, comité daudition …) Cadre de santé ou cadre supérieur Le cadre administratif : AAH redéployés en général Désignation de directeurs-adjoints référents dans certains hôpitaux 6. Lorganisation interne des pôles

Lorganisation interne des pôles Services et UF Équipes médicales versus équipes paramédicales Conseils de pôle (cf Melun) Aide externe (ex- Aulnay, Eaubonne-Montmorency, Villeneuve St Georges) 6. Lorganisation interne des pôles

I.Les hôpitaux ayant participé à la préparation de cette journée II.Traits communs antérieurs à la mise en place de la gouvernance III.La structure de pilotage IV. Lorganisation polaire V. Contrat et intéressement VI. Lorganisation interne des pôles VII. Synthèse et recommandations

Traits communs aux 7 expériences Pragmatisme, souplesse dans la démarche Formalisation, adaptation Un levier de changement Le sentiment de linnovation La modestie de lexpérience 7. Synthèse et recommandations

Recommandations Pas de modèle ou de pensée unique Établir et formaliser les règles, les outils et les objectifs (pôles, délégation, contrats, intéressement) Accompagner le changement (ex- écoute salariés HEGP) Associer lencadrement Prévoir une évaluation du dispositif Communiquer (ex- relevé de décisions du CE dAulnay, dEaubonne-Montmorency, de Paul Brousse) 7. Synthèse et recommandations

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