Privatisation de la guerre: enjeux et risques. Références: Privatisation de la violence de Jean-Didier Rosi De Carthage à Bagdad, le nouvel âge d’or des mercenaires de Jean-Marie VIGNOLLES Les Fiches du Centre d’études en sciences sociales de la défense Trinôme Académique de Montpellier 20 novembre 2009 CNE BOUTEFOY Ecole de l’Infanterie

Avril 2004. Irak. Falloujah. En avril 2004, lors d’une opération de contre-insurrection dans la ville irakienne de Faludja, des contractuels de la société MPRI (Military Professionnal Ressources Incorporation USA) appuyaient à l’arme lourde une unité de Marines avant de mettre à leur disposition deux hélicoptères pour effectuer une évacuation sanitaire de trois soldats blessés car les moyens aériens de la coalition étaient retardés ! Ce fait brûlant d’actualité met en lumière un double paradoxe : l’armée la plus puissante du monde a besoin de faire appel à de « petites » sociétés militaires privées pour restaurer l’Etat de droit en Irak ; ces contractuels ne sont pas des non-combattants puisqu’ils sont armés (PHOTO), pas plus qu’ils ne sont des combattants parce qu’ils ne portent pas d’uniforme et ne répondent à aucune hiérarchie militaire. Qu’est ce que Blackwater ? Blackwater Worldwide ? Blackwater USA ? Xe (prononcer ZI) aujourd’hui ? Plus importante SMP au monde. Bénéficie de contrats avec la CIA, avec le Département d’Etat: programme secret visant à assassiner des dirigeant d’Al Qaïda (révélé par le New York Times du 19 août 2009).

Ratio mercenaires / militaires. Première Guerre du Golfe (1991): 1 / 100. Ex-Yougoslavie (1995): 1 / 10. Irak (2003): 1 / 1.

Quelle est l’origine du mouvement actuel de privatisation de la guerre ? La privatisation n’est pas nouvelle: Organisé par l’Etat: apparition en -2000, dans Ancien Empire d’Egypte, Expansion sous l’empire romain, Une telle privatisation à conduit à la chute de Carthage, 70% des régiments de l’Ancien Régime étaient privés, Compagnies de mercenaires (condottieri) de la renaissance italienne Comprendre l’origine du mouvement actuel de privatisation de la guerre pour trouver une solution. Place et rôle de la France. Situation. Privatisation: abandon de la part du public, avec ou sans contrôle, càd sous-traitance ou retrait. Guerre: conflit comme période post-conflictuelle, missions d’interposition comme de MP.

Privatisation de la guerre. I : Un marché privé en expansion. II : Causes et enjeux politiques. III : Les conséquences d’une externalisation des fonctions régaliennes. IV : Pistes pour l’avenir.

I : Constat: un marché privé en expansion. Moins de moyens. Plus de missions. Un mouvement général de privatisation des actions de l’Etat. De moins en moins de moyens traditionnels Pour faire face à de plus en plus de missions élargies Dans un climat général de retrait de l’Etat. I

Moins de moyens. Nouvelle donne stratégique. Fin des conflits interétatiques. Réductions budgétaires dues à la professionnalisation. 7 millions de soldats en moins aujourd’hui par rapport à 1989 dans le monde (exemple de la Russie aujourd’hui encore). Soit de moins en moins de forces régulières Et un vivier de plus en plus important de recrutement potentiel des SMP (ancien bloc de l’Est, Afrique du Sud). 95% des conflits d’aujourd’hui: infra étatiques dans les pays du Sud (interethniques, identitaires). Pas de guerre ouverte, pas d’intervention directe, US Army passée de « kill the enemy » à « protect population »: OOTW. Cause ou conséquence, mais en tout cas COROLLAIRE. LOLF et la rentabilité. Déjà le Duc de Choiseul (ministre de la guerre de Louis XIV) déclarait: « l’acquisition d’un soldat étranger équivaut à 3 hommes: Celui que l’on achète, Celui que l’on empêche l’ENI d’acheter, Le Français que l’on conserve à l’agriculture. » I 11

Plus de missions. Environnement de plus en plus instable. Missions de Petersberg. Actions civilo-militaires. De plus en plus instable: Émergence depuis la fin des années 1980 du droit d’ingérence, devoir d’ingérence. Livre Blanc 2008: « le monde n’est pas plus dangereux mais plus instable ». 1992: coercition de forces, maintien de la paix, demande humanitaire toujours plus importante. 5e enlèvement d’humanitaire français de la CR au Darfour fin octobre. Fragmentation de la menace: Développement des sociétés de sécurité en Irak / Afghanistan aujourd’hui. Demande sécuritaire de plus en plus importante: voir mission Atalante dans le Golfe d’Aden, sinon SMP. I 12

Un mouvement général de privatisation des actions de l’Etat. Réduction du périmètre des services publics. Tout en gardant le contrôle. La sous-traitance. l’Etat providence se recentre (réforme de France Télécom, La Poste en cours). Diminution du Service public de proximité pour raisons budgétaires (problématique des milieux ruraux). Aujourd’hui en France: 200 000 agents de sécurité privée % 130 000 policiers. Sécurité transport aérien: 8000 agents privés, 3000 policiers PAF, 1000 gendarmes. Au service de l’Etat de Droit. Dans ces conditions, parler de sous-traitance (« outsourcing ») plutôt que de privatisation pour la Défense et donc la Guerre (le gouvernement des Etats-Unis est le premier employeur des SMP). Transition: Pourquoi sous-traiter ce que la première puissance mondiale pourrait faire seule? (budget SMP = 1/8 budget militaire américain). I 13

II : Causes et enjeux politiques. Causes financières. Causes juridiques. Les enjeux politiques. I II

Causes financières. Appât du gain individuel. Réalisation de profits collectifs. Option économique avantageuse. Appât du gain individuel: Salaire 10 fois supérieur pour un mercenaire en Afghanistan que dans les forces armées. 1000 $ / jour en Irak. Appât du gain collectif: SMP répondent à la logique pragmatique de Wall Street plus qu’aux Droits de l’Homme (la plupart sont des émanation de firmes respectables cotées en bourse que la rentabilité économique pousse à une telle diversification). Option économique avantageuse pour l’Etat: Rationalisation des coûts Exemple: interrogateurs et traducteurs à Abou Grahib. Recherche de l’efficacité optimale Les opérateurs civils ne sont payés qu’en fonction des besoins GB: symbiose Etat / prestataires de services qui permet à Londres de tenir un rang important niveau mondial. I II 21

Causes juridiques: un vide ! Milices ou SMP ? Définition: Un mercenaire est un individu qui s’enrôle volontairement dans les forces armées combattantes d’un Etat belligérant dont il n’est pas le ressortissant afin d’obtenir un profit personnel, notamment d’ordre financier. Troisième convention de Genève de 1949. Le mercenariat est une notion inacceptée en droit international. Milices au Sud SMP au Nord Définition qui exclu le mercenariat d’entreprise (SMP) car: SOUT ENT Conseil Et surtout, pas engagé pour un conflit particulier. Troisième convention de Genève de 1949: le mercenaire devrait pouvoir bénéficier du traitement réservé aux prisonniers de guerre. I II 22

Causes juridiques: des inadaptations. Convention de Genève, protocole de 1977. Le terme mercenaire s’entend de toute personne: Qui est spécialement recrutée pour se battre dans un conflit armée, Qui en fait prend une part directe aux hostilités, Qui prend une part aux hostilités essentiellement en vue d’obtenir un avantage personnel, Qui n’est pas ressortissant d’une partie au conflit, Qui n’est pas membre des forces armées d’une partie au conflit, Qui n’a pas été envoyé par un Etat en mission officielle. Convention de l’OUA sur l’élimination du mercenariat en Afrique de 1977. Convention internationale contre le recrutement, l’utilisation, le financement et l’instruction des mercenaires de 1989. Protocole de 1977: les mercenaires n’ont ni droit au statut de combattant ni à celui de prisonnier de guerre. L’article 47 définit le mercenaire à l’aide de 6 critères (page 87). Insister sur: Qui en fait prend une part directe aux hostilités, Mais tout cela est inapplicable aujourd’hui car rédigé antérieurement à l’apparition des SMP. SMP: entreprise privée proposant des services à des clients publics ou privés dans le domaine de la sécurité militaire. Convention de 1989: Ratifiée par 25 pays seulement, Pas la France, la Belgique, la GB, les USA, Car ne précise pas « Qui en fait prend une part directe aux hostilités » Et donc risque de condamner l’assistance militaire et technique dans le cadre de la coopération, la Légion Etrangère (1831); alors que dans le cas des légionnaires, l’éventuelle violence s’exerce Au nom de l’Etat, Dans un cadre institutionnalisé, En respectant les lois internationales de la guerre. I II 22

Les enjeux politiques. L’opinion publique nationale. Le droit. Les liens unissant le pouvoir politique et les firmes multinationales. Les décès de mercenaires ne trouvent pas d’écho dans la presse, contrairement à l’émoi provoqué par la mort de jeunes compatriotes. CONCEPT ZERO MORT. Départ des américains de Somalie suite au lynchage de rangers le 03/10/1993 (fin de l’opération Restore Hope). 4 civils de Blackwaters Security Consulting pendus en Irak sans susciter semblable émotion le 31/03/2004. SOIT UN RELATIF AVANTAGE. Cela évite l’aval du Congrès aux USA et offre la possibilité de nier officiellement l’implication des USA, dans des domaines allant de l’ENT, INST, FORM au RENS. Exemple: MPRI (Military Professionnal Ressources Incorporation USA 1997) ne travaille QUE pour le gouvernement et ses contrats ne portent QUE sur ce que l’US Army refuse de réaliser. Exemple: Watchguard Organization (1967) fondée par David Stirling pour « régler de graves problèmes sans avoir à répondre aux questions de la Chambre ». Exemple: contrat saoudien de Vinnell depuis 1975 pour géré les académies militaires et les centre d’entrainement qu’elle a construit… Dick Cheney et Halliburton: les prestataires de services présents en Irak ont financé la précédente campagne du Parti Républicain. Vinnell Corp (1931) initialement Génie Civil, Dyncorp International Inc (1946) aéronautique civile et militaire (DET champ coca en Colombie). Transition: Dans ces conditions, quelles sont les conséquences et les risques d’une telle externalisation de la violence légitime, monopole de l’Etat selon Max Weber? Un partenariat public privé est-il possible (PPP) ? I II 23

III : Les conséquences d’une externalisation des fonctions régaliennes. Les limites. Que peut-on externaliser ? Exemple de l’Irak. Les fonctions régaliennes: monnaie, diplomatie, police, armée, justice. Citation de de Gaulle: « la raison d’être de l’Etat c’est la défense; il ne peut y manquer sans se détruire lui-même. » I II III

Les limites. Éthiques: Opérationnelles: perte de savoir-faire. Coût pour le pays hôte. Intérêt du mercenaire. Opérationnelles: perte de savoir-faire. Juridiques: comment reconstruire un Etat souverain avec des forces privées ? Éthiques: Coût en matière première: Exemple de la Sierra Leone: hypothèque son avenir financier. Désintérêt de la stabilité dans les régions pauvres. Intérêt du mercenaire Jamais une solution à long terme: dès son départ, retour de l’instabilité (voir en Afrique). De plus la paix est un « échec » pour le mercenaire, au chômage. À force de sous-traiter, l’institution militaire serait-elle toujours capable d’effectuer seule le travail en cas de crise majeure ? Exemple: aujourd’hui 28% des systèmes d’armes américains reposent sur la connaissance et la maitrise d’entrepreneurs privés. Formation: le manuel fondateur de la doctrine logistique de l’ANA est rédigé par MPRI, qui cite DynCorp… Les privés ont une meilleure connaissance du théâtre que les militaires (+ années par rapport à 6 mois ou 1 an). Un Etat souverain = assurant les fonctions régaliennes, avec des militaires privés ?? Voir l’exemple de l’Irak. I II III 31

Que peut-on externaliser ? Soutien ou combat ? Private Security Companies. Private Military Companies. La révolution dans les affaires logistiques. Privatisation de la paix ? Que peut-on externaliser ? SOUT ? CBT ? Private Security Companies: service de sécurité, maintenance, gardiennage, SURV, déminage, entrainement… Private Military Companies: participation militaire directe pour modifier le cours d’un conflit. D’où un certain flou entre les deux.. La RAL prélude à la RAM: Toute la logistique est privatisée et sous-traitée en Irak depuis 2003. L’externalisation des fonctions de défense est institutionnalisée dans les opérations de paix. Privatisation de la Paix: Kofi Annan. Protection des ONG, y compris ONU, par des SMP. Place et rôle des ONG: Colin Powell (secrétaire d’Etat en oct 2001): « les ONG américaines sont des multiplicateurs des forces américaines, des instruments de combat contre le terrorisme ». I II III 32

Exemple de l’Irak. 2 types principaux de privatisation: Avantages. Compagnies militaires privées. Entreprises indépendantes. Avantages. Inconvénients : la confusion des genres. 2 types principaux: Compagnies militaires privées travaillent directement au profit des troupes: nourriture, énergie, carburant, mais aussi entrainement, formation et maintenance high-tech (avion furtif, drones). Entreprises indépendantes (depuis la fin des conflits) pour missions de police, protection, gardiennage. Avantage: voir enjeux politiques. Inconvénient: pas de distinction sur le terrain pour l’Irakien entre un GI et un Private d’où une augmentation du ressentiment de la population contre l’occupant au fur et à mesure Car bavures (pas de ROE comme les armées régulières) et pas de cas de conscience pour des privés, Car même nationalité, américaine, mêmes tenues que l’US Army, voire mêmes cadres (MPRI: + gaux 4 étoiles au m2 que le Pentagone). Comment reconstruire un Etat souverain avec des SMP: exemple de Blackwater: L’Autorité Provisoire de la Coalition en Irak (Paul Bremer) leur garanti initialement l’immunité par rapport au droit irakien, Suite à la fusillade du 16/07/07, ils sont interdits d’opérer sur le sol irakien par le gouvernement d’Al Maliki. Le 31/03/09, perdu son principal contrat en Irak, soit 1/3 de ses revenus. TRANSITION: Les SMP sont devenues indispensables, mais comme elles ne sont pas subordonnées aux FA, ce la crée une vulnérabilité. Dans ces conditions, quelle solution ? I II III 33

IV : Pistes pour l’avenir. Une loi. Encadrer ou interdire ? Cas concret de l’Armée française. I II III IV

Une loi en France: loi du 14 avril 2003. Loi relative à la répression de l’activité de mercenaire. « Toute personne prenant part aux hostilités pour un quelconque avantage » (protocole de 1977). « Élément moral ou intentionnel ». Vise les commanditaires: « personnes physiques ou morales qui emploient, instruisent, rémunèrent les mercenaires ». « Tribunal français compétent même si les faits ne sont pas incriminés dans le pays où ils sont commis ». Punir et dissuader, avec une dimension vis-à-vis de la communauté internationale. À compléter, Par des jurisprudences. Par une définition positive. Reprise des 6 critères du Protocole de 1977 et surtout: « Qui prend une part aux hostilités essentiellement en vue d’obtenir un avantage personnel. » Ce qui en fait la législation la plus avancée et la plus rigoureuse du monde car: Ne prend pas en compte les frontières public privé comme les lois aux Etats-Unis et en Afrique du Sud. Ce qui est prohibé et ce qui est autorisé dans une certaine mesure, sous certaines conditions et sous contrôle du gouvernement. Ne condamne pas le seul recrutement comme en GB. Quid des ressortissants qui s’engage, hors du territoire national ? A compléter Pour permettre de « patiner » la loi, Car tout ce qui n’est pas interdit est autorisé ! Pour permettre le développement légal de SMP françaises. Nécessité d’une loi sur la sécurité privée. I II III IV 41

Encadrer ou interdire ? Interdiction mondiale totale impossible. Atouts d’une réglementation pour l’Etat. Effets bénéfiques d’une régulation. Exemple de l’exportation des matériels d’armement. Phénomène ancien, mondialisation, difficultés de vérification, appât du gain… Réglementation (imposer des normes) pour: Ne pas perdre de marchés par rapport aux autres pays plus « laxiste » ou libéraux. Clarifier la situation pour les entreprises nationales. Permettre à l’Etat d’employer en toute transparence. Exemple pour l’avenir: l’intelligence économique: Philippe Legorjus (ancien chef GIGN) et Atlantic Intelligence. Effets bénéfiques d’une régulation (négocier des normes): Importance de l’éthique pour obtenir un Label ISO par exemple. Exemple: International Peace Operation Association (IPOA USA) dont le but est de promouvoir des standards opérationnels et éthiques dans le respect du DIH. Exemple: British Association of Private Security Companies (GB). Mais juste un code de bonne conduite sans véritable valeur (employées par ONG). SMP payées par le Nord, donc plus de pillage des richesses au Sud. Exportation des matériels d’armement: Commission IM pour l’Etude de l’Exportation du Matériel de Guerre. Pas de logique libérale, Mais logique pragmatique. I II III IV 42

Cas concret de l’Armée française. Missions de combat. Soutien. Instruction. Combat dévolu aux FA Soutien Émergence de plus en plus de PPP: Territoire national: Parc de 22 000 véhicules civils de General Electric. Entretien des espaces verts, logement des Gendarmes, Gardiennage. OPEX: Alimentation, hébergement, CPO (KSV, RCI…) Société Hélidax pour la formation des pilotes ALAT. Mais ATTENTION un des seuls pays au monde avec USA à disposer d’un réseau sécurisé de transmissions. Externaliser ou sous-traiter, MAIS ATTENTION A LA REVERSIBILITE (perte de SF). Déminage… I II III IV 43

En définitive, il apparaît … … indispensable de sous-traiter certaines activités, … nécessaire de définir un cadre légal et éthique, Car les Etats doivent conserver le monopole de la défense, sur leur territoire comme au sein de la communauté internationale. Pour des causes financières Cout du soutien Recentrage sur l’OPS Par l’intermédiaire de PPP: privatisation en gardant le contrôle. Pour des causes juridiques: La prééminence de l’Etat ne saurait être remise en cause. Déontologie, Habilitation officielle.

Pour aller plus loin: Processus et bilan de l'externalisation dans l'armée britannique : quels enseignements pour la France ? (Rapport MAKKI) Groupe de Recherches Interdisciplinaires sur la Sécurité et la Paix (GRISP) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. Insécurités publiques, sécurité privée. Jean-Jacques ROCHE Les armées du chaos. Michel GOYA En particulier: V: limites et difficultés rencontrées dans la politique d’externalisation. Point de situation aujourd’hui + état des travaux et réglementations dans d’autres pays. Falloujah.