Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010)
Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire Mission : Santé Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire Niveau central BOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : Sous directions DGS, secrétariat général DGS, secrétariat général-agences, DAFJS/SDACJ, MASPRAS-HCSP Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 9 Niveau régional BOP Appellation du service : DRASS,DSDS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 27 UO Appellation des services : DRASS,DSDS et DASS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 27 Niveau départemental UO Appellation des services : préfecture de St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau :4 Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS
Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins Mission : Santé Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins Niveau central BOP Appellation du service : DHOS Actions concernées : 1 et 3 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : sous directions DHOS, DAFJS/SDAJCG Actions concernées : 1 et 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 Niveau régional UO Appellation des services : DRASS Actions concernées : 1 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 26 Niveau départemental UO Appellation des services : DDASS, DOM Actions concernées : 3 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 100 Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS
Programme 183 : Protection maladie Mission : SANTE Programme 183 : Protection maladie Niveau central BOP Appellation du service : DSS Action concernée : 1 Titres concernés : 3 et 6 BOP Appellation du service : DSS (FIVA) Action concernée : 3 Titres concernés : 6 BOP Appellation du service : DGCS Action concernée : 2 Titres concernés : 6 UO Appellation des services : DSS, DAFJS/ SDAJCG Action concernée : 1 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 UO Appellation des services : DSS (FIVA) Action concernée : 3 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DGCS Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional UO Appellation des services : DSDS, DRASS Réunion Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 4 Niveau départemental UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDASS IDF Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 100
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 219 : Sport Niveau central BOP Appellation du service : Direction des sports Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 UO Appellation des services : Mission financière de la DS Action concernée : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 Niveau régional ou COM UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDE et préfectures Actions concernés : * Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : à déterminer * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 210 : Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative Niveau central BOP Appellation du service : DAFJS-DRH Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2,3,5 UO Appellation des services : administration centrale SDAF (x2) SGI, SDSI, SDAJCG, COM, DRH (x4),BDC, SDAF Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 12 BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF et DOM Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 26 Niveau régional ou COM UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 4,5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS et DOM Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2,3,5 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 4 et 5 Titres concernés : 3, 5 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernés : 4 et 5 Titres concernés : 3, 5 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 4 et 5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDE et préfectures Actions concernés : 5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : à déterminer * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Service du Premier ministre (Janvier 2010)
Mission : Solidarité, insertion et égalité des chances Programme 304 : Lutte contre la pauvreté - revenu de solidarité active et expérimentations sociales Niveau central BOP Appellation du service : DGCS Action concernée : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : DGCS Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 Niveau régional UO Appellation des services : Préfecture Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 Niveau départemental UO Appellation des services : Préfecture de département Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 * BOP national
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 163 : Jeunesse et vie associative Niveau central BOP Appellation du service : direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3, 5 et 6 UO Appellation des services : DJEPVA Action concernée : 1 à 3 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 Niveau régional ou COM UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : DDEA Actions concernés : 2 et 3 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 (DDEA78) UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3,6 Nombre par niveau : 100 * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi (Janvier 2010)
Mission : Gestion des finances publiques et des ressources humaines Programme 309 : Entretien du parc immobilier sous contrôle de l'Etat R PROG R BOP Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI RUO Appellation des services : SGI Actions concernées : Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 RUO Appellation des services : DRJSCS, DRASS IDF, DSDS, Saint-Pierre et Miquelon Actions concernées Titres concernés : 3 et 5 Nombre de niveau : 126
Mission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’Etat Programme 722 : Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat R PROG France Domaines R BOP Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI RUO Appellation des services : SGI Actions concernées : Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 RUO Appellation des services : DRJSCS, DRASS ID, DSDS, Saint-Pierre et Miquelon Actions concernées Titres concernés : 3 et 5 Nombre de niveau : 126