Ministère de la Culture et de la communication (02/12/2009) 4 programmes Approfondir le cas de la Mission interministérielle "Soutien au Médias" et le rattachement de ses programmes au MCC ou au SGPM.

Programme : Patrimoines Mission : Culture Programme : Patrimoines Niveau central BOP Appellation du service : SAN Actions : 4 Titres concernés : 3 et 5 BOP Appellation du service : DGMIC Actions : 5, 6 et 8 Titres concernés : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : COM Actions concernées : Titres concernés : BOP Appellation du service : DILFLF Actions : 7 Titres concernés : 2,6 BOP Appellation du service : DGPAT Actions : 1,2 ,3, 4, 8 Titres concernés : 2,3,5,6 UO Appellation du service: LL + BBAF + BT (UO Paye) Actions : 5, 6 et 8 Titres concernés : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 3 UO Appellation du service : DILFLF + BT (UO Paye) Actions : 7 Titres concernés : 2, 6 Nombre par niveau : 2 UO Appellation des services : SAN francilien Actions concernées : 4 Titres concernés : 3,5, Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service : DGPAT+ BT (UO Paye) Actions concernées : 1,2,3,4,8 Titres concernés : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 2 Niveau régional UO 4 UO COM (Nelle Calédonie, Mayotte, Polynésie Française, St Pierre et Miquelon) Actions : 3,4,5, 7 Titres : 3,6 Nombre par niveau : 4 UO Appellation du service : 26 UO SCN + 2 UO Ambassades (Ambassade France en Italie et ambassade de France auprès du Saint Siège) Actions concernées : 1,3,4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 28 BOP Appellation du service : SNT Actions : 1,2,3,4 Titres : 3,5: BOP Appellation des services : DRAC Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRAC Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation du service : SNT Actions concernées : 1, 3, 4, 5 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau :1

Appellation du service : DGCA Mission : Culture Programme : Création Niveau central BOP Appellation du service : DGCA Actions : 1, 2 ,4 Titres concernés : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : DGMIC Actions concernées : 3,4 Titres concernés : 3,5,6 BOP Appellation du service : COM Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation du service : DGCA + BT (UO Paye) Actions : 1, 2, 4 Titres concernés : 2,3,5,6 Nombre par niveau :2 UO Appellation du service: LL + BT Actions concernées : 3,4 Titres concernés : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 2 UO Appellation du service : 2 UO SCN (Mobilier National et Sèvres) 1 UO Ambassade de France en Italie Actions : 2 Titres concernés : 3,5 Nombre par niveau : 3 Niveau régional UO 3 UO COM (Mayotte, Nelle Calédonie, St Pierre et Miquelon) Actions : 1, 2, 3, 4 Titres : 3, 6 Nombre : 3 BOP Appellation du service : SNT Actions :1,2 Titres concernés : 3,5 UO Appellation du service : SNT Actions concernées : 1,2 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau :1 BOP Appellation des services : DRAC Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRAC Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 BOP national

Programme : Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Mission : Culture Programme : Transmission des savoirs et démocratisation de la culture BOP Appellation du service : DGPAT Actions : 1,2,6 Titres : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : SCPCI Actions:1,2,4,5,6 Titres : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : DGCA Actions : 1,2,3,4,6 Titres : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : COM Actions concernées : Titres concernés : BOP Appellation du service : AG Actions : 7 Titres : 2,3,5,6 BOP Appellation du service : DGMIC Actions : 1,2,4,6 Titres : 3,6 UO Appellation du service : SAFIG, SRH, DSI, SAJI, SCPCI, DIC,BT, DGPAT (fonctionnement), DGCA (fonctionnement), DGMIC(fonctionnement,), DILFLF Actions : 7 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 11 UO Appellation du service : DGCA+ 1 BT (UO Paye) Actions : 1,2,3,4,6 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 2 UO Appellation du service : PAT, EA+ BT (UO Paye) Actions : 1,2, 3 ,6 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 3 UO Appellation du service :SCPCI, SAJI + BT (UO Paye) Actions:1,2,4,5,6 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 3 UO Appellation du service : LL + BBAF+DGMIC Actions : 1,2,4 Titres : 6 Nombre par niveau : 3 BOP Appellation du service : SNT Actions : 1et 2 Titres : 3 et 5 UO 3 UO COM (Mayotte, Polynésie, Nelle Calédonie) Actions : 1,2,3,4,5, 6,7 Titres : 3, 6 Nombre : 3 Niveau régional UO Appellation du service : SNT Actions : 1 et 2 Titres : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DRAC (dont la Paye des SDAP) Actions : 1 à 7 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 26 BOP Appellation des services : DRAC Actions concernées : 1 à 7 Titres concernés : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 26 BOP national

Appellation du service : SCPCI Mission : Culture Programme : Recherche culturelle et culture scientifique Niveau central BOP Appellation du service : SCPCI Actions : 1,2,3,4 Titres : 2,3,5,6 UO Appellation du service : DGPAT Actions : 1,2,4 Titres : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service : DGMIC Actions : 1,4 Titres : 3,6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service: DGCA Actions : 2 Titres : 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service : BT Actions : Toutes Titres : 2 Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service : SCPCI Actions : 2,3,4 Titres : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation du service : INSEE Titres : 2 Nombre par niveau : 1 Niveau régional UO Appellation du service : 3 UO SCN(C2RMF, LRMH, DRASSM), Actions : 1 Titres : 3,5 Nombre : 3 2 UO Appellation du service : Polynésie et Mayotte Actions : 1 Titres : 6 Nombre : 2 BOP Appellation des services : DRAC Actions : 1,2,4 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRAC Actions : 1,2,4 Titres : 2,3,5,6 Nombre par niveau : 26 Niveau départemental BOP national

Mission : Médias Programme : Presse Niveau Niveau central régional BOP Appellation du service : DGMIC Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3, 6 UO Appellation du service : DDM Presse Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3,6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional Niveau départemental

Programme : Soutien à l'expression radiophonique locale Mission : Médias Programme : Soutien à l'expression radiophonique locale Niveau central BOP Appellation du service :DGMIC Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3, 6 UO Appellation du service : FSER Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3, 6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional Niveau départemental

Programme : Contribution au financement de l ’audiovisuel Mission : Médias Programme : Contribution au financement de l ’audiovisuel Niveau central BOP Appellation du service :DGMIC Actions concernées : 1 Titres concernés : 6 UO Appellation du service : DDM Actions concernées : 1 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional Niveau départemental