des Présidents de sections Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers en retraite et veuves Conférence des Présidents de sections GUIPAVAS Dimanche 24 Octobre 2010

ACTIVITES DE L’ASSOCIATION Conférence des Présidents St Pol de Léon Dimanche 18 Octobre 2009 Départ de: Bernard LE BIS Election de:Marc PRIVE (Gouesnou) Denis LE PAGE (Brest)

FONCTIONS ET TACHES SEBILLE Jean-Louis COPY Hervé BOUCHEZ Jean Michel Elu Bureau National Président Maladies Professionnelles Relations Publiques et Associations Décorations ordre nationaux COPY Hervé Président Adjoint Adjoint informatique Responsable fichier « adhérents » et « nécrologie » Responsable B.I.A BOUCHEZ Jean Michel Vice Président Correspondant H.I.A Questions juridiques et statutaires Délégué titulaire auprès de l’ASA Maladies professionnelles .Correspondant Défense Mobilité THYSSEN Marc Secrétaire Porte-drapeau Relation avec l’ODAC et l’UNC LE PAGE Jean-Yves Secrétaire adjoint Informatique .Coordonnateur actifs/retraités PLOUZENNEC Alain Trésorier Comptabilité – Effectifs GOSSELIN Jacques Trésorier adjoint Information en matière administrative Droit au Travail Correspondant A.D.O.S.M Denis .Membre .Porte-drapeau . Assurance VIGIER Joël Membre Adjoint B.I.A Adjoint fichier .Chargé du matériel et des achats BERTRAND Bruno

Le Président de l’Association reçoit sur R.D.V PERMANENCES DE L’ASSOCIATION LUNDI : Hervé COPY MARDI : Joël VIGIER MERCREDI : Marc THYSSEN – Denis LE PAGE JEUDI : Jean- Michel BOUCHEZ – Jean-Yves LE PAGE VENDREDI : Jean-Louis SEBILLE – Jacques GOSSELIN DE 09H00 à 12H00 Le Président de l’Association reçoit sur R.D.V le vendredi matin de 09H00 à 12H00

NOUVEAUX PRESIDENTS DE SECTION ANNEE 2010 Section de Carhaix Christian BOURGEOIS succède à Jean BIZIEN Section de Cleder Jean René LE BIHAN succède à Joël LE JOLY Section de Guilers Pascal MARIOLLE succède à André REBODEAU Section de Gouesnou Pierre GRANDJEAN succède à Marc PRIVE Section de Lopheret Yvon SALAUN succède à René MAZEAS Section de Plouzané Joseph TROALEN succède à Jean Michel DECATOIRE Section de Portsall Joseph LE MEUR succède à Vincent EOZENOU

REUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Samedi 07 novembre 2009: Samedi 12 décembre 2009: Dernier C.A de l’année 2009 Composition du Bureau 2010 Samedi 23 janvier 2010: Samedi 06 mars 2010: Samedi 24 avril 2010: Samedi 19 juin 2010: Samedi 28 août 2010: Samedi 16 Octobre 2010: Lundi 18 Octobre 2010: Préparation Conférence des Présidents

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Mercredi 18 Novembre 2009: Cérémonie commémorative de l’armistice de 1918 Samedi 5 Décembre 2009 : Baptême de la promotion PMM « DUPLEIX » du Centre de Morlaix Samedi 28 Décembre 2009: Inauguration de la tombe de regroupement de soldats morts pour la France à Plougastel Daoulas Lundi 11 Janvier 2010: Pôle Défense accueil de l’ASA Mardi 19 Janvier 2010: Comité Sociale de l’ASA

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Vendredi 22 Janvier 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion «14F » de l’école de Maistrance du C.I.N Brest Samedi 30 Janvier 2010: Assemblée Générale de L’U.N.C «Grand-Brest» Samedi 21 Février 2010: Cérémonie du 94ème anniversaire de Verdun Mardi 03 Mars 2010: Election du représentant du collège des retraités du Cercle de la Marine Samedi 27 Mars 2010: Assemblée Générale de l’« AVEN » Jeudi 8 avril 2010: A.G de l’Union Nationale de la Police « UNRP »

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Jeudi 6 Mai 2010: A.G de l’Association Nationale de La Poste et Télécom « ANR » Dimanche 9 Mai 2010: A.G de l’Union Nationale des Sous Officiers «UNSOR» Vendredi 2 Juillet 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion de l’école de Maistrance au C.I.N Brest Samedi 3 Juillet 2010: Commémoration à Saint Mathieu du 70ème Anniversaire de « MERS EL KEBIR » Dimanche 4 Juillet 2010: Cérémonie aux monuments aux Morts Américain Mercredi 14 Juillet 2010: Cérémonie de la fête Nationale Cours d’AJOT

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Jeudi 5 Août 2010: Cérémonie en hommage aux résistants du bataillon de Ploudalmézeau à Tréouargat Ven/Sam 10/11 Septembre 2010: Salon « AMARRA’GE » site du Bergot Vendredi 10 Septembre 2010: Réunion du Comité de Liaison pour la nutrition Mercredi 15 Septembre 2010: Réunion des représentants des usagers de l’H.I.A de Brest

ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Jeudi 16 Septembre 2010 : Cérémonie 66eme anniversaire de la Libération de Brest. Samedi 18 Septembre 2010 : Carrefour OPEX organisé par l’UNC du Finistère à Briec sur Odet Vendredi 08, Samedi 09 Octobre 2010 : C.A de la FNOM à Paris Samedi 09 octobre 2010: Congrès National des Médaillés Militaires Samedi 09 octobre 2010 : Cérémonie « Présentation au Drapeau » Ecole de Maistrance =-=-=-=-=-=-=-=-= Fusion des sections de CROZON – LANVEOC – ROSCANVEL en une seule section « IROISE » au 1er Janvier 2011.

ACTIONS ET TEMPS FORTS DE L’ASSOCIATION Election de Monsieur RICKLENS au Conseil d’Administration du Cercle de la Marine, Monsieur Richard WICKERSHEIMER Suppléant. =-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= CONGRES de la FNOM à VICHY du 28 avril au 02 mai 2010 Représentants de l’Association du Nord Finistère: Hervé COPY - Président Adjoint Alain PLOUZENNEC - Délégué Jacques GOSSELIN – Délégué Marc THYSSEN – Porte Drapeau - Auditeur libre

EFFECTIFS TRESORERIE AU 31 DECEMBRE 2009

COMPTE DE RESULTAT Toutes ces pièces justificatives ont été vérifiées par les commissaires aux comptes le 15 avril 2010. LA CONSULTATION DES COMPTES PEUT SE FAIRE AU SIEGE DE L’ASSOCIATION SUR UNE DEMANDE ECRITE AU PRESIDENT

SITE DE L’ASSOCIATION DU NORD-FINISTERE DES OFFICIERS MARINIERS EN RETRAITE ET VEUVES aomr29n.e-monsite.com

Page d’accueil avec menus et rubriques.

MENU HORIZONTAL Une possibilité « grand public » de contacter l’association par la rédaction d’un message. Pour la gestion et les informations des sections ne pas utiliser ce vecteur mais l’adresse internet de l’AOMR29N. uU Un lien vers le site de la FNOM consultable avec le nouveau numéro d’adhérent.

Informations sur le site de la FNOM. www.fnom.com

Ce menu vous propose plusieurs rubriques aussi accessibles à tout visiteur du site de la FNOM. Vous pouvez accédez à la localisation des associations et du site des composantes de la FNOM.

Ecrire son nom dans cette case. Accès réservé aux adhérents et sympathisants à jour de leur cotisation.. Ecrire son nom dans cette case. Taper son nouveau numéro d’adhérent dans cette ligne. Si vous ne connaissez pas votre nouveau numéro, contactez votre président de section, nous pourrons lui transmettre.

Votre nouveau numéro d’adhérent Ce numéro se trouve sur le film plastifié qui contient le journal. Il invalide vos anciennes références et permet l’accès au site de la FNOM.

Vous êtes maintenant connectés au site de la FNOM. Votre nom doit apparaître. . Vous pouvez changer votre mot de passe. Cliquer ici pour vous déconnecter du site. Vous avez accès dans cette rubrique et son menu à des informations réservées aux adhérents.

ACTIVITES DE LA FEDERATION

BUREAU NATIONAL LE DREFF André Président LACHAUD Michel Président Adjoint SEBILLE Jean-Louis Vice-Président Gérant journal RENAUD Bernard Vice-Président BAUDHOIN Patrick Secrétaire National LABORDE Jean Trésorier National LEHEILLEX Gilles Trésorier Nat. Adjoint BOUCHEZ Jean-Michel Secrétaire Nat. Adjoint GAY Bernadette Secrétaire Nat. Adjoint

INSTANCES NATIONALES ADOSM: LACHAUD Michel RENAUD Bernard ARCO: LEHEILLEX Gilles BOUCHEZ Jean-Michel CLIAMA: SEBILLE Jean-Louis COMAC: LE DREFF André LABORDE Jean CPRM: BAUDHOIN Patrick SEBILLE Jean-Louis CSFM: SEBILLE Jean-Louis PÔLE: LE DREFF André LACHAUD Michel UNCAM: BOUCHEZ Jean-Michel LEHEILLEX Gilles

ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL Réunions tous les 45 jours - 1/2 décembre 2009 - 19/20 janvier 2010 - 3/4 mars 2010 - 13/14 avril 2010 - 18/19 mai 2010 - 21/22 juin 2010 - 24/25 août 2010 - 6/7 octobre 2010 2 Fois/An lors des Conseils d’Administration - 28/29 avril 2010 (Congrès National Vichy) - 8/9 octobre 2010

ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL Rencontres avec des parlementaires sur la sécurité sociale Les participations aux réunions du CPRM qui ont traités des retraites, des PMI, du social …et de l’avenir des armées La participation au CSFM et CFM .. Les Diverses réunions ou discussions sur le suivi des victimes des essais nucléaires. divers participations au CA et réunions des organismes dans lesquels nous siégeons : ARCO, ADOSM, COMAC, UNCAM … Participation également aux réunions visant à créer une « Ligue Navale »

Le GR2 est très actif sur les questions des maladies professionnelles Le GR2 est très actif sur les questions des maladies professionnelles. Des comptes rendus ou des informations vous sont donnés soit sur le site soit dans le journal. Le GR3 (Emploi – Législation et reconversion) le 22 septembre 2010 réunion à Brest sur La reconversion des militaires. Rencontre avec l’Officier Adjoint de Défense Mobilité de Brest La Reconversion va devenir un axe de progrès de la FNOM ! GROUPES DE TRAVAIL

GROUPES DE TRAVAIL Le GR4 (relations avec les actifs) Toulon 30 mars 2010 Le GR5 (et GR1) : a des réunions régulières sur les problèmes sociaux et notamment les problèmes relatifs aux veuves. Les questions suivies par le GR1 sont confondues avec les affaires suivies par le Pôle des retraités de la fonction publique dont nous sommes membre.(ANR,FRG/FP,UNPRG,UNRP) Le GR7 (communication) travaille sur l’amélioration du site et sur son contenu.

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - RAPPEL Situation appliquée aux militaires - ils doivent être malades pour faire reconnaître leurs droits - la procédure applicable est discriminatoire /… - rejet systématique à la première demande - durée de traitements des demandes excessivement longue / au régime général et à la FP - pas de recours contre l ’employeur pour faute inexcusable F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - RAPPEL Situation discriminatoire faite aux militaires Identification et analyse des possibilités de recours contre l’Etat face à cette discrimination par rapport à la FP et au régime général en matière de - reconnaissance des droits - procédures applicables - durée de traitement - recours contre l ’employeur F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - RAPPEL Amiante / ACAATA Discrimination entre les militaires et les ressortissants du régime général: - les marins en activité ne peuvent prétendre au bénéfice de ce dispositif malgré leur exposition à l’amiante reconnue - de même, dans le cadre d ’une activité civile au contact de l’amiante, ils ne peuvent faire inclure dans le décompte des droits les périodes de carrière au contact de l ’amiante F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - RAPPEL Amiante / ACAATA Recours contre l ’état pour discrimination envers les militaires et anciens militaires dans l ’application des lois 98-114 et 99-1140 ACTION ENTREPRISE -Prise de « Conseil » près du cabinet Teissonnière - Enquête lancée : journal et site fnom.com F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - CONSEIL ACAATA 1) Aborder le sujet sur l ’aspect « inconstitutionnel » de la situation 2) Recours en conseil d ’état à partir de cas concrets ( entre 20 & 40 ) 3) Action au TA au cas par cas 4) Pour les OM d ’active , besoin d ’évaluer l ’applicabilité et l ’intérêt financier F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - ENQUETE ACAATA Encart - publié dans « l ’officier marinier » - mis en ligne sur le site www.fnom.com à la rubrique « maladies professionnelles » - - Résultat F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - A POURSUIVRE ACAATA Application du dispositif aux militaires en activité - étude d ’opportunité / limite d ’âge - analyse de l ’applicabilité du dispositif - évaluation de l ’impact financier Délais - temps de la réflexion ci-dessus - formulation de la requête F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - RAPPEL Code des PMI VG - La f.n.o.m. considère que l ’évolution du code des PMI est indispensable pour rechercher l ’efficacité dans la prise en compte des maladies professionnelles. - La f.n.o.m. souhaite des évolutions et adaptations tant dans son contenu que dans son application pour le traitement des demandes de PMI - Outre les aspects de gestion ou opérationnels, il s’agit, entre-autres, de mettre en application les recommandations de l ’audit de juin 2006. F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES - Code des PMI VG ACTION ENTREPRISE - lettre au ministre de la défense - A POURSUIVRE - ajustement en fonction de la réponse - rendez-vous au cabinet du ministre et / ou avec son administration - envisager de recourir à des procédures de recours contre l ’employeur pour faute inexcusable F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010

PRINCIPALES ACTIVITÉS du 1er janvier 2009 au 1er juillet 2010

Soutien de 11 unités à l’ O.E.F Soutien associé de 15 unités en Opération ENDURING FREEDOM COALITION Opération Permanente depuis 11/2001 Participation à la TF 152 Soutien de 11 unités à l’ O.E.F Soutien associé de 15 unités en déploiement en Océan Indien CORYMBE NATIONAL Présence dans le golfe de Guinée 7 unités (BPC,TCD,FLF, Aviso) ACTIVE ENDEAVOUR OTAN Participation de 17 unités Echange d’informations maritime avec l’OTAN TANIT du 6 au 16/04/2009 Participation de 4 bâtiments 2 ATL 2 , 2 hélico , 1 CDO AF 447 Vol Rio-Paris Du 07/06 au 17/07 2009 Participation de 1 BPC,1 FS, 1 SNA, 2 ATL2 ,1 F50M 1 équipe CEPHISMER Repêchage débris et corps Recherche boîtes noires Protection Thoniers Seychelles depuis 07/2009 14 équipes de protection embarquées (E.P.E) Dispositif prolongé sur décision du Premier Ministre

Surveillance approches Depuis 22/01/2010 SURIMM Sud Corse Surveillance approches Depuis 22/01/2010 Renforcement du dispositif de surveillance maritime des approches zone de Bonifacio suite à l’arrivée de migrants Présence de 8 bâtiments depuis le début de la mission Assistance HAÏTI du 24/01/2010 au 19/02/2010 Suite au séisme du 12/01/2010 Participation de 1 TCD, 1 BATRAL 1 500 T de matériel acheminés TG AURIGA BILATERAL FR/UK du 22/04/2010 au 15/05/2010 Déploiement SNA Perle en soutien direct du groupe aéronaval et amphibie Britannique 2010 HOD OPS Guerre des Mines OTAN Semestriel Intégration de 2 CMT à un groupe de Chasseurs de Mines de l’OTAN Pour une opération de déminage en baie de Somme (mines historiques)

33 bâtiments en permanence à la mer 40 % des captures de pirates LES OPÉRATIONS 2009 EN QUELQUES CHIFFRES 14 700 jours de mer 44 300 heures de vol 4 000 marins à la mer 33 bâtiments en permanence à la mer 40 % des captures de pirates

CALENDRIER DE RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS FDA Forbin: Fin 2010 4°SNLE type Triomphant: Terrible: 2010 FDA Chevalier Paul: 2011 1° flottille NH 90 (31F): 2011 1°FREMM ASM: Aquitaine 2012 3° BPC: Dixmude 2012 1°SNA type Barracuda Suffren : 2017

45 554 militaires et civils servant au sein de la marine LES MOYENS 45 554 militaires et civils servant au sein de la marine Personnel Militaire Taux de féminisation: 13% Personnel sous contrat: 63% Personnel affecté dans les forces: 61% Recrutement en 2009: 3252 marins ANNEES MILITAIRES OFFICIERS MARINIERS Q.M.M VOLONTAIRES 2008 39 401 4 605 25 721 7 710 1 365 2009 38 391 4 529 25003 7 671 1 188

LES MOYENS LA RESERVE Effectifs actuels: 5 400 Réservistes Opérationnels (honorant 6 700 postes correspondants à 140 700 jours d’activité) 260 Réservistes Citoyens 2 250 stagiaires en Préparation Militaire d’Initiation et de Perfectionnement à la Défense Nationale (PMIPDN), ex PMM/PMS Répartis dans 62 centres. 40% des stagiaires s’engagent par la suite dans la Marine. Coût en T2: 14 M €