DÉTECTION DE LA CONTREFAÇON

Comment savoir si c’est un vrai billet?

Contrefaçon des billets Vidéo: Échec à la fraude: à vous de jouer Video – DVD Contrefaçon des billets

Éléments de sécurité 1. Bande métallique (bande holographique) 2. Image fantôme (filigrane) 3. Traits (fil de sécurité) 4. Chiffre en transvision 5. Encre en relief (gravure en taille-douce) 6. UV (fluorescence)

Élément pour les aveugles

T R I E INCLINEZ le billet. Les couleurs changent dans la bande métallique (1) et les traits (3). EXAMINEZ attentivement l'apparence et le fonctionnement de chaque élément TOUCHEZ l'encre en relief REGARDEZ le billet en le tenant devant une source de lumière. Vérifiez l'image fantôme (2), et le chiffre en morceaux (4). Assurez-vous que les traits (3) forment une ligne verticale pleine.

Les billets de $100 Polymère http://www.bankofcanada.ca/wp-content/uploads/2011/11/Nouveua-billet-de-100-securite.mp4

Vidéo: Échec à la fraude: à vous de jouer Video – DVD Fraude d’identité

Leçon 1-2 Fausse monnaie : qui paie? Les diapositives suivantes vous renseigneront sur quelques-uns des problèmes sociaux et économiques causés par la contrefaçon. Nous répondrons à la question : « Qui paie pour la fausse monnaie? »

Qui produit les billets de banque? La Banque du Canada, la banque centrale du pays. Elle s’occupe : de concevoir les nouveaux billets; de les faire imprimer par des sociétés d’impression spécialisées; de les distribuer aux banques du pays; de recueillir et de détruire les billets qui ne doivent pas être réutilisés; d’informer le public sur la façon de vérifier les éléments de sécurité pour éviter de se retrouver avec un faux. Avant de parler des faux billets, parlons des billets authentiques. La Banque du Canada est la banque centrale du pays. On ne peut pas y ouvrir un compte ou y emprunter de l’argent. La banque centrale est responsable de la politique monétaire. Elle fixe le taux d’intérêt sur lequel se fondent tous les autres taux d’intérêt. Elle est le banquier du gouvernement fédéral et des autres banques. Elle est également responsable des billets canadiens, ce qui signifie qu’elle s’occupe : de concevoir les nouveaux billets; de les faire imprimer par des sociétés d’impression spécialisées; de les distribuer aux banques du pays (les banques distribuent les billets directement aux particuliers et aux entreprises); de recueillir et de détruire les billets qui ne doivent pas être réutilisés (tels que les billets endommagés et ceux des anciennes séries qui ne sont pas dotés des éléments de securité les plus récents); d’informer le public sur la façon de vérifier les éléments de sécurité pour éviter de se retrouver avec un faux. La Monnaie royale canadienne est responsable de la conception et de la distribution des pièces de monnaie canadiennes. 2

Quel problème les faux billets posent-ils? Si vous êtes en possession d’un faux billet, vous perdez de l’argent et devenez victime d’un crime. Les membres du crime organisé produisent et distribuent des billets contrefaits. L’argent qu’ils en retirent sert à financer d’autres activités illégales. La contrefaçon peut conduire à un manque de confiance dans la monnaie. Si vous êtes en possession d’un faux billet, vous perdez de l’argent. Cela fait de vous une victime d’un crime. Vous ne pouvez être remboursé ni par les banques, ni par la Banque du Canada. Les membres du crime organisé produisent et distribuent des billets contrefaits. Ils utilisent l’argent récolté pour financer d’autres activités criminelles liées à la drogue, à la prostitution et aux armes à feu. Ces crimes peuvent avoir d’importantes répercussions sur nos collectivités en les rendant plus dangereuses. La contrefaçon peut mener à un manque de confiance dans la monnaie, ce qui pourrait causer un effondrement de notre système de paiement. Si cela arrivait, les entreprises pourraient commencer à refuser l’argent comptant. Pensez un peu à ce que vous feriez si vous vouliez acheter une collation, que tout ce que vous aviez était un billet de 10 $, mais que la caissière le refuserait par crainte d’accepter un faux billet. 3

En 2010, les taux de contrefaçon ont baissé de 20 % par rapport à 2009, et de 90 % comparativement aux niveaux records atteints en 2004.

Quel est l’ampleur de la contrefaçon au Canada? Les niveaux de contrefaçon ont atteint un sommet en 2004 et sont en baisse depuis. Entre 1999 et 2004, le nombre de faux billets en circulation a augmenté d’environ 500 %. Cette hausse de la contrefaçon a été causée par la révolution informatique. En effet, il n’est plus nécessaire, pour fabriquer des faux billets, de disposer de grosses presses conduites par des imprimeurs expérimentés. Depuis 2004, les taux de contrefaçon baissent constamment. 4

Pourquoi les taux de contrefaçon sont-ils en baisse? Les nouveaux billets sont dotés d’éléments de sécurité améliorés. La police prête plus attention aux délits de contrefaçon. Davantage de magasins vérifient l’authenticité des billets. Le nombre de faux billets est en baisse probablement parce que : les nouveaux billets dotés d’éléments de sécurité améliorés sont plus faciles à vérifier et plus difficiles à contrefaire; la police prête plus attention aux délits de contrefaçon; davantage de magasins et de commerces vérifient l’authenticité des billets de banque avant de les accepter. 5

La contrefaçon est-elle toujours un problème même si elle est en baisse? Oui! Les taux de contrefaçon peuvent augmenter si nous ne faisons pas tous notre part pour les maintenir à un faible niveau. La contrefaçon peut mener à un manque de confiance dans la monnaie, inciter les commerces à placer des affiches indiquant qu’ils n’acceptent pas certaines coupures et accroître le nombre de victimes de crimes. Oui. Nous avons tous un rôle à jouer afin de maintenir les taux de contrefaçon à un faible niveau. Si nous sommes moins vigilants, ils pourraient revenir aux niveaux atteints en 2004. Une hausse de la contrefaçon pourrait entraîner un accroissement du nombre de victimes de crimes, une augmentation des pertes financières et peut-être même un manque de confiance grandissant à l’égard des billets de banque. 6

Qui paie le plus à cause de la contrefaçon? Les personnes à faible revenu et les petites entreprises qui ne peuvent se permettre de subir de pertes Les grandes entreprises dont la marge bénéficiaire est peu élevée Les collectivités où le crime organisé est très présent Les contribuables Il y a de nombreuses victimes directes et indirectes de la contrefaçon. D’abord, il y a les personnes qui assument la perte financière en acceptant le faux billet. Cette situation est particulièrement difficile pour les personnes à faible revenu et les petites entreprises qui ne peuvent se permettre de subir de pertes. Les grandes entreprises dont la marge bénéficiaire est peu élevée peuvent s’en ressentir fortement. Par exemple, les épiceries dont la marge est de 1 à 2 % doivent vendre des denrées d’une valeur de 5 000 à 10 000 dollars pour compenser la perte que représente un seul faux billet de 100 dollars. La contrefaçon est étroitement liée au crime organisé, qui se sert des produits générés pour financer d’autres activités criminelles pouvant avoir d’importantes répercussions sur la sécurité de la collectivité. Enfin, il y a le coût assumé par les contribuables. La Banque du Canada doit investir des sommes plus importantes dans les éléments de sécurité et dans la formation à la prévention de la contrefaçon. Les corps policiers doivent dépenser davantage d’argent pour enquêter sur les crimes de contrefaçon, et les faux-monnayeurs arrêtés doivent être traduits en justice. 7

Que dit la loi? Il est interdit par la loi : de fabriquer de la monnaie contrefaite; d’être délibérément en possession de monnaie contrefaite sans raison légitime; d’utiliser délibérément de la fausse monaie. Si vous êtes reconnu coupable de contrefaçon, vous pouvez écoper d’une peine d’emprisonnement pouvant atteindre quatorze ans. Selon le Code criminel du Canada, il est interdit  : de fabriquer ou de commencer à fabriquer de la monnaie contrefaite; d’être délibérément en possession de monnaie contrefaite sans raison légitime - et il y en a très peu; de remettre délibérément de la fausse monnaie à une autre personne. Chacun de ces délits est passible d’une peine d’emprisonnement maximale de quatorze ans. Si vous avez un casier judiciaire, vous pourriez avoir plus de difficulté à traverser les frontières ou à trouver un emploi. 8

De quelle façon la Banque du Canada réduit-elle la contrefaçon? Elle émet de nouveaux billets dotés d’éléments de sécurité améliorés. Elle sensibilise la population à l’importance de vérifier les billets pour éviter de se retrouver avec un faux. Elle collabore avec les services de police pour suivre de près la contrefaçon. Elle travaille de concert avec les banques afin de retirer de la circulation les faux billets et les coupures des anciennes séries. Passons en revue le rôle que chacun de nous doit jouer pour réduire la contrefaçon au Canada. Tout d’abord, la Banque du Canada contribue à lutter contre la contrefaçon en : - émettant de nouveaux billets dotés d’éléments de sécurité améliorés qui les rendent plus faciles à vérifier et plus difficiles à contrefaire; sensibilisant la population à l’importance de vérifier régulièrement tous les billets de banque pour éviter de se retrouver avec un faux; collaborant avec les services de police, et surtout avec la GRC, pour suivre de près la contrefaçon; travaillant de concert avec les banques pour retirer de la circulation les faux billets et les coupures des anciennes séries. 9

De quelle façon les services de police et les procureurs de la Couronne réduisent-ils la contrefaçon? Les services de police enquêtent sur les crimes liés à la contrefaçon. Ils recueillent et étudient les faux billets. Les procureurs de la Couronne poursuivent les faux-monnayeurs en justice et plaident en faveur de peines adéquates. Les services de police et les procureurs de la Couronne contribuent également à réduire la contrefaçon. La police enquête sur les crimes liés à la contrefaçon. La GRC recueille et étudie les faux billets pour garder une longueur d’avance sur les faussaires et bien connaître les techniques qu’ils utilisent. Les procureurs de la Couronne sont des avocats qui vont devant le tribunal pour plaider contre les personnes accusées d’un crime contre la société. Ils poursuivent les faux-monnayeurs en justice et plaident en faveur de peines adéquates. Grâce à l’attention accrue que l’on a accordée à la contrefaçon au cours des dernières années, les tribunaux commencent maintenant à rendre des sentences plus sévères dans certains cas. 10

De quelle façon les entreprises peuvent-elles réduire la contrefaçon? En formant le personnel à la détection de la contrefaçon En vérifiant tous les billets de banque avant de les accepter Toutes les entreprises qui acceptent de l’argent de leur clientèle devraient former leur personnel sur la façon de vérifier les billets de banque. Elles devraient aussi avoir pour politique de vérifier l’authenticité de tous les billets qui leur sont remis. De cette façon, les entreprises s’assureraient de ne pas subir de pertes liées à la contrefaçon et de ne pas passer de faux billets par inadvertance à leurs clients en remettant la monnaie. 11

Que peux-tu faire pour réduire la contrefaçon? Vérifie tes billets de banque. Attends-toi à ce que l’on vérifie tes billets chaque fois que tu paies en espèces. Montre aux autres comment vérifier les billets. Prends l’habitude de vérifier chaque billet que tu reçois. Si un billet te semble suspect, retourne-le et demandes-en un autre. Chaque fois que tu paies en espèces, attends-toi à ce que le caissier vérifie tes billets. Il s’agit d’une pratique commerciale courante. Tu peux aussi montrer aux gens autour de toi comment vérifier leurs billets, surtout aux personnes que tu connais qui travaillent dans une entreprise qui accepte l’argent comptant. 12

Leçon 2-1 MYTHES et RÉALITÉS Formez de deux à quatre équipes ou laissez les élèves jouer individuellement. Donnez les cartes MYTHE et RÉALITÉ aux équipes ou aux participants individuels. Présentez la diapositive affichant la question MYTHE ou RÉALITÉ? et accordez un temps de réflexion aux équipes ou aux participants individuels. Demandez aux équipes ou aux participants individuels de montrer les cartes correspondant à leur réponse. Présentez la diapositive comportant la réponse et les explications. Discutez de la réponse (voir les notes de présentation). Attribuez des points pour les bonnes réponses et décernez un prix à la fin du jeu (facultatif).

MYTHE ou RÉALITÉ? Les faux billets les plus répandus sont ceux de 50 $ et de 100 $. 2

MYTHE Toutes les coupures peuvent être reproduites. De nombreux faux-monnayeurs reproduisent des billets de 5 $, 10 $ et 20 $ parce qu’ils s’attendent à ce que les gens ne les vérifient pas. Toutes les coupures peuvent être reproduites. Le billet le plus contrefait varie d’une année à l’autre. Ces dernières années, la coupure de 20 $ a été la favorite des faux-monnayeurs. De nombreux faux-monnayeurs produisent des billets de 5 $, 10 $ et 20 $ parce qu’ils s’attendent à ce que les gens les prennent sans les vérifier. Cette mauvaise habitude facilite l’acceptation de faux billets. 3

MYTHE ou RÉALITÉ? La vérification des billets ralentit le service à la caisse. 4

MYTHE Une fois les techniques acquises, il faut moins de temps pour vérifier un billet que pour autoriser une transaction par carte de débit ou de crédit. Lorsqu’un caissier doit procéder à une transaction par carte de débit ou de crédit, il doit attendre une autorisation électronique. Ce processus prend plusieurs secondes. Il faut moins de temps pour vérifier plusieurs éléments de sécurité pour confirmer l’authenticité d’un billet de banque. Considérez la vérification des billets comme le processus d’autorisation des paiements au comptant, tout comme l’autorisation électronique des paiements effectués par carte de débit ou de crédit. 5

MYTHE ou RÉALITÉ? Mouiller un billet, le frotter ou le plier ne sont pas de bons moyens pour détecter les faux billets. 6

RÉALITÉ Ces méthodes ne sont pas fiables. De plus, elles diminuent l’efficacité des éléments de sécurité. Ces méthodes ne sont pas fiables pour vérifier les billets. Pire encore, elles peuvent diminuer l’efficacité des éléments de sécurité que vous devriez vérifier (p. ex. l’encre en relief, la bande métallique et le filigrane). 7

MYTHE ou RÉALITÉ? Les points en relief situés dans le coin supérieur droit de chaque billet ne sont pas un élément de sécurité. 8

RÉALITÉ Il ne s’agit pas d’un élément de sécurité. Les points en relief sont utilisés par les personnes malvoyantes pour connaître la valeur du billet. Il ne s’agit pas d’un élément de sécurité. Les personnes aveugles ou qui ont une vision partielle utilisent les points en relief pour connaître la valeur d’un billet. Chaque coupure (5 $, 10 $, 20 $, 50 $ et 100 $) a un nombre de points différent. Les points ne sont pas du braille, mais ils sont utilisés de la même façon. Les autres éléments qui aident les personnes ayant une déficience visuelle sont la couleur des billets et les gros chiffres qui apparaissent au recto et au verso des billets. Ces personnes peuvent aussi se servir d’un petit appareil électronique qui lit les coupures lorsque celles-ci y sont insérées. 9

MYTHE ou RÉALITÉ? Une lumière ultraviolette est suffisante pour vérifier les billets. 10

MYTHE Il n’est pas nécessaire d’avoir recours à un appareil spécial pour vérifier les billets. La Banque du Canada recommande de vérifier au moins trois éléments de sécurité. Il est possible de vérifier les éléments de sécurité des billets de banque sans avoir recours à un appareil spécial. Les lumières ultraviolettes ne permettent de vérifier qu’un seul élément de sécurité. Les faux-monnayeurs le savent. Ils savent aussi que certains caissiers se fient trop aux lumières ultraviolettes et qu’ils ne sont pas au courant de ce qu’ils doivent vérifier. Par conséquent, tout ce que les faux-monnayeurs ont à faire, c’est de simuler des éléments ultraviolets. Un caissier mal renseigné peut ainsi être trompé. Il est toujours préférable de vérifier au moins trois éléments de sécurité sur chaque billet de banque. Aucun appareil n’est nécessaire. Tout ce qu’il faut, ce sont les sens du toucher et de la vue. 11

MYTHE ou RÉALITÉ? Les faux billets n’ont pas besoin d’être des copies exactes pour passer pour des vrais. 12

RÉALITÉ En général, les faux-monnayeurs ne font qu’un minimum d’efforts pour produire des billets de qualité passable et misent plutôt sur le manque de vigilance des gens. De nombreux faux billets sont de très mauvaise qualité. Si vous examinez les éléments de sécurité, vous remarquerez facilement que ces billets sont faux. Le problème, c’est que peu de personnes prennent le temps de regarder les billets. L’argent va directement dans le tiroir-caisse ou le portefeuille sans qu’on y prête attention. Les faux-monnayeurs le savent et c’est pourquoi ils recherchent délibérément les entreprises qui ne vérifient pas les billets. Cette manigance leur permet de faire passer facilement leurs faux billets pour des vrais. En prenant quelques secondes pour vérifier les éléments de sécurité, on peut facilement voir la différence entre un faux billet et un vrai. 13

MYTHE ou RÉALITÉ? La contrefaçon est un crime sans victime. 14

MYTHE La dernière personne ou entreprise en possession du faux billet assume la perte financière. Tous les Canadiens paient les frais occasionnés par l’ajout de nouveaux éléments de sécurité et le renforcement des activités policières. Vous ne serez pas remboursé si vous acceptez un faux billet. La dernière personne ou entreprise qui se trouve en possession d’un faux billet assume la perte financière. Ce peut être un véritable problème pour les personnes à faible revenu, les petites entreprises ou n’importe quelle entreprise dont la marge bénéficiaire est peu élevée. Aux pertes directes associées à l’acceptation de faux billets s’ajoutent les coûts assumés par les contribuables. Il faut investir des sommes supplémentaires dans la conception d’éléments de sécurité améliorés pour protéger les billets canadiens. Davantage de ressources policières doivent être consacrées aux enquêtes sur les crimes de contrefaçon. La poursuite des personnes accusées de contrefaçon engendre des coûts. Le crime organisé est largement impliqué dans la contrefaçon. Toutes sortes de problèmes sociaux et économiques sont associés à ce genre d’activité criminelle. 15

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