Campagne CNDS 2012 Réunion dinformation

Ordre du jour : 1ère PARTIE: bilan 20111ère PARTIE: bilan ème PARTIE: campagne 20122ème PARTIE: campagne 2012 A°) Priorités et évolutions 2012A°) Priorités et évolutions 2012 B°) Formation et emploiB°) Formation et emploi C°) Appels à projets spécifiquesC°) Appels à projets spécifiques D°) Calendrier et acteursD°) Calendrier et acteurs 3ème PARTIE : présentation du guide développement durable3ème PARTIE : présentation du guide développement durable Echanges avec les participantsEchanges avec les participants

1ère PARTIE : Bilan campagne 2011 Part territorialePart territoriale Lemploi sportifLemploi sportif Accompagnement EducatifAccompagnement Educatif Appel à Projet Développement DurableAppel à Projet Développement Durable

Bilan 2011 Part territoriale Loiret = Part territoriale Loiret = Accompagnement Educ. = Accompagnement Educ. = Les enveloppes :

Part territoriale 2011 Comités Départementaux :Comités Départementaux : soit 33,6 % de la PT (+ 9,5 %) soit 33,6 % de la PT (+ 9,5 %) 52 dossiers déposés / 52 subventionnés52 dossiers déposés / 52 subventionnés Clubs :Clubs : soit 62,1 % de la PT (+ 1.5 %) soit 62,1 % de la PT (+ 1.5 %) 334 dossiers déposés / 298 subventionnés (89%)334 dossiers déposés / 298 subventionnés (89%) CDOS :CDOS : soit 4,3 % de la PT (+ 9 %) soit 4,3 % de la PT (+ 9 %) Répartition :

Part territoriale 2011 Actions quartiers sensibles : (15,5 %)Actions quartiers sensibles : (15,5 %) Actions Sport Handicap : (8 %)Actions Sport Handicap : (8 %) Pratique féminine : (9 %)Pratique féminine : (9 %) « Publics cibles » :

Part territoriale , soit 21,9 % de la part territoriale , soit 21,9 % de la part territoriale 18 projets accompagnés – 14 dossiers déposés18 projets accompagnés – 14 dossiers déposés 7 emplois créés pour 6,07 ETP dont 1 FUS7 emplois créés pour 6,07 ETP dont 1 FUS 31 PSE en cours sur le département31 PSE en cours sur le département Plans Sport Emploi :

Accompagnement Educatif 2011 Enveloppe = Enveloppe = Enveloppe consommée = Enveloppe consommée = modules financés (+10 %)111 modules financés (+10 %) 26 collèges et 20 écoles élémentaires26 collèges et 20 écoles élémentaires 42 associations (clubs et comités)42 associations (clubs et comités) 13 associations scolaires locales (UNSS et USEP)13 associations scolaires locales (UNSS et USEP)

Développement Durable Appel à projet dossiers déposés pour le Loiret / 5 subventionnés (/13 dossiers régionaux et 8 départementaux présentés) attribués soit 27 % de l enveloppe régionale

2ème PARTIE : Campagne 2012 A°) Priorités et évolutions 2012 B°) Formation et emploi C°) Appels à projets spécifiques D°) Calendrier et acteurs

Campagne 2012 Région Centre :Région Centre : pour la part territoriale pour la part territoriale pour laccompagnement éducatif pour laccompagnement éducatif Département du Loiret :Département du Loiret : –Part Traditionnelle = (+2.4 %) –Accompagnement Educatif = ( %) Introduction: les enveloppes

Campagne 2012 A°) Priorités et évolutions 2012: Lettre du Ministre des sports : « le sport est vecteur de cohésion sociale, porteur dune éthique, facteur de la socialisation des jeunes et de bien être dune population en bonne santé » « lEtat est le garant de ces objectifs » « lEtat, le mouvement sportif et les collectivités territoriales doivent rechercher des coopérations constructives afin dorganiser la pratique du sport inscrite dans ces objectifs »

Campagne 2012 Conforter la structuration et la professionnalisation du mouvement sportifConforter la structuration et la professionnalisation du mouvement sportif Corriger les inégalités daccès à la pratiqueCorriger les inégalités daccès à la pratique Quartiers CUCS, ZUS et DEB (15%)Quartiers CUCS, ZUS et DEB (15%) Le milieu rural (Z.R.R)Le milieu rural (Z.R.R) Pratique sportive des jeunes filles et accès des femmes aux responsabilitésPratique sportive des jeunes filles et accès des femmes aux responsabilités Publics handicapésPublics handicapés Les priorités en 2012:

Campagne 2012 Projet associatif OBLIGATOIREProjet associatif OBLIGATOIRE –Conforme à la politique fédérale –4 Volets : éducatif – sportif – social – économique –Identifier des objectifs et des indicateurs nécessaires à lévaluation –Prise en compte d une démarche globale de développement durable –Pas de forme imposée Maintien du seuil minimum de subvention = 750Maintien du seuil minimum de subvention = 750 Les évolutions en 2012:

Campagne 2012 Les aides attribuées seront prioritairement centrées sur: la conduite du projet associatif axé sur le développement de la pratique sportive pour tous,la conduite du projet associatif axé sur le développement de la pratique sportive pour tous, les actions de mutualisation seront valorisées les actions de mutualisation seront valorisées Portées par le comité départementalPortées par le comité départemental Inter-clubsInter-clubs Pas de fiches-actions spécifiquesPas de fiches-actions spécifiques Un seul porteur de projetUn seul porteur de projet Indiquer lensemble des bénéficiairesIndiquer lensemble des bénéficiaires laccès et le développement de la pratique pour corriger les inégalités daccès, quelles soient géographiques, sociales ou culturelles.laccès et le développement de la pratique pour corriger les inégalités daccès, quelles soient géographiques, sociales ou culturelles.

Campagne 2012 La formation relève de léchelon régionalLa formation relève de léchelon régional Enveloppe constante = Enveloppe constante = Le dispositif Plan Sport EmploiLe dispositif Plan Sport Emploi Dossiers 2012 (1 création / 1 reconduction)Dossiers 2012 (1 création / 1 reconduction) Potentiel 2012 : entre 4 et 6 créations (ETP)Potentiel 2012 : entre 4 et 6 créations (ETP) Priorité aux postes déducateurs et dagents de développementPriorité aux postes déducateurs et dagents de développement Groupement demployeursGroupement demployeurs RDV DDCS indispensable avant dépôt dun nouveau dossierRDV DDCS indispensable avant dépôt dun nouveau dossier Les défibrillateursLes défibrillateurs B°) Formation, emploi et santé:

Campagne 2012 C°) Appels à projets spécifiques : Les actions dans le champ de la la santé Appel à projet régional « santé » :Appel à projet régional « santé » : – Promotion de la santé par le sport – Protection des pratiquants : médecine du sport,médecine du sport, pratique en sécurité,pratique en sécurité, lutte contre les violences,lutte contre les violences, formations PSC1formations PSC1 – Prévention du dopage Journées « Sentez vous sport 2012 »Journées « Sentez vous sport 2012 » – Semaine du 17 au 23 septembre Fiches à télécharger sur le site de la DRJSCS Fiches à télécharger sur le site de la DRJSCS

Campagne 2012 Les enveloppes complémentaires régionales: 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants Développement durableDéveloppement durable

Campagne 2012: les enveloppes complémentaires Formation de jeunes dirigeants (16 – 25 ans)Formation de jeunes dirigeants (16 – 25 ans) 10 jeunes par département10 jeunes par département Labellisation au niveau de la commission territoriale des projets de formation identifiés comme exemplaires, et répondant à un cahier des chargesLabellisation au niveau de la commission territoriale des projets de formation identifiés comme exemplaires, et répondant à un cahier des charges Déclinaison de cet appel à projets : CROS et CDOSDéclinaison de cet appel à projets : CROS et CDOS Plan « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »

Campagne 2012 : CNDS Equipements Construction & rénovation d équipements sportifs de proximité / acquisition de matériel lourd :Construction & rénovation d équipements sportifs de proximité / acquisition de matériel lourd : –« jeunes scolarisés » => resserement des critères plafond demande subv = (min )plafond demande subv = (min ) réhabilitation pour équipements mis en service avant 1987réhabilitation pour équipements mis en service avant 1987 au moins 2 critères (accomp. Éducatif / utilisation scolaires&asso / inscrit schéma cohérence mvt sportif / ZRR )au moins 2 critères (accomp. Éducatif / utilisation scolaires&asso / inscrit schéma cohérence mvt sportif / ZRR ) –« mise en accessibilité /quartiers en difficultés » loi 11 fév 2005 => tous les équipements sportifs devront être accessibles aux personnes en situation de handicap au 1er janv 2015loi 11 fév 2005 => tous les équipements sportifs devront être accessibles aux personnes en situation de handicap au 1er janv 2015 Crédits régionalisés :

Campagne 2012 Manifestations « éco-responsables »Manifestations « éco-responsables » Projets innovants denvergure départementale minimum Fiche à télécharger sur le site de la DRJSCS => accompagnement DDCS A régional : « Développement Durable » Appel à projet régional : « Développement Durable »

Campagne 2012 Disponibilité des dossiers : 16 janvierDisponibilité des dossiers : 16 janvier Retour des dossiers : 13 marsRetour des dossiers : 13 mars Commission territoriale : 26 maiCommission territoriale : 26 mai Envoi des courriers de notification : début juinEnvoi des courriers de notification : début juin Accompagnement Educatif : de mai à octobreAccompagnement Educatif : de mai à octobre Les principales échéances : D°) Calendrier et rôle des différents acteurs

Campagne 2012 Les procédures: à la DDCS et au CDOS : Les documents à transmettre à la DDCS et au CDOS : le projet associatifle projet associatif le dossier de demande CNDSle dossier de demande CNDS Lavis motivé et circonstancié des instances de la disciplineLavis motivé et circonstancié des instances de la discipline à la DRJSCS : Les documents à transmettre à la DRJSCS : les actions ouvertes à appel à projet (développement durable, santé)les actions ouvertes à appel à projet (développement durable, santé)

Campagne 2012 Relais dinformation des clubsRelais dinformation des clubs Aider les clubs dans la définition de leur projet associatifAider les clubs dans la définition de leur projet associatif Porter des actions de mutualisationPorter des actions de mutualisation Emettre un avis sur les dossiers CNDS des clubsEmettre un avis sur les dossiers CNDS des clubs Rôle du Comité Départemental :

Campagne 2012 Agents de lEtat (DDCS) :Agents de lEtat (DDCS) : –Téléphone & Courriels –Sur RDV –Possibilité dintervention sur des réunions techniques spécifiques (par comité) –Echanges avec chaque comité CDOS Loiret :CDOS Loiret : –Téléphone & Courriel –Sur RDV –Possibilité dintervention sur des réunions techniques spécifiques –Réunions dinformation des clubs Accompagnement des porteurs de projets : Pour tous Pour les CD

3ème PARTIE: Présentation de l outil Prendre en compte le développement durable dans vos projets sportifs

Guide Sport et DD Objectifs :Objectifs : –Accompagner les associations/dirigeants dans leur démarche de prise en compte du DD Moyens :Moyens : –Groupe de reflexion sur la prise en compte du DD dans les pratiques sportives Création d un outil « d aide » : Création d un outil « d aide » : concretconcret illustré d exemples du terrainillustré d exemples du terrain avec des références pour aller plus loinavec des références pour aller plus loin Démarche initiée dans le Loiret :

Guide Sport et DD 3 thèmes :3 thèmes : –respect de la planète et des territoires –respect des personnes dans leur diversité –respect des acteurs 8 fiches thématiques8 fiches thématiques 24 témoignages (15 associations sportives)24 témoignages (15 associations sportives) Guide numérique :

Guide Sport et DD Présentation de l outil (lien hypertexte à insérer vers le guide)

Guide Sport et DD 2 clés usb par comité départemental2 clés usb par comité départemental Téléchargeable en ligne sur les sites :Téléchargeable en ligne sur les sites : –Prefecture du Loiret : –CDOS Loiret : Exploitation possible : –Présentation lors réunions clubs/cd –Aide construction projets associatifs / manifestations Accompagnement DDCS : sur demande Diffusion :

Coordonnées utiles DRJSCS : DDCS 45 : CNDS Part territoriale : Mathieu DEPLANQUE CNDS Equipement/DD : Gwenaëlle CROTTÉ-BRAULT CNDS Secrétariat : Sarah HARANG Règlementation : Guillaume PICHARD courriels : Services de lEtat : CDOS : Frédéric GILLES – Mouvement sportif :

le dossier UNISPORT le dossier UNISPORTle dossier UNISPORTle dossier UNISPORT le dossier OMNISPORTSle dossier OMNISPORTSle dossier OMNISPORTSle dossier OMNISPORTS La « fiche avis »La « fiche avis »La « fiche avis »La « fiche avis » Le Projet AssociatifLe Projet AssociatifLe Projet AssociatifLe Projet Associatif Outils daide à lélaboration du projet associatif à destination des clubsOutils daide à lélaboration du projet associatif à destination des clubsOutils daide à lélaboration du projet associatif à destination des clubsOutils daide à lélaboration du projet associatif à destination des clubs Outils daide à lélaboration du plan de développement à destination des comités départementaux.Outils daide à lélaboration du plan de développement à destination des comités départementaux.Outils daide à lélaboration du plan de développement à destination des comités départementaux.Outils daide à lélaboration du plan de développement à destination des comités départementaux. Le dossier PLAN SPORT EMPLOI est disponible sur demande auprès de Mathieu DEPLANQUE / Le dossier PLAN SPORT EMPLOI est disponible sur demande auprès de Mathieu DEPLANQUE / Campagne 2012