Programme ECO-INDUSTRIES 2011 DGCIS ADEME OSEO Axes thématiques : Axe 1 : Surveiller et tracer Axe 2 : Réagir : réduire les pollutions Axe 3 : Transformer : vers des matières premières secondaires Axe 4 : Prévenir : pour une production industrielle durable Axe 5 : Préserver les milieux naturels et la biodiversité 1
Cibles AAP Eco Industries 2 Les projets de développement expérimental et dinnovation collaboratifs ou individuels si moins de salariés Hors secteurs des transports, du stockage et de la production et gestion dénergie (AAP dédiés) Développement expérimental Essais sur site pilote à fort potentiel économique et environnemental - Phases de démonstration pour des écotechnologies et des services innovants, Perspectives de mise sur le marché relativement proches denviron 2 à 5 ans. Outils daide à la décision et outils génériques
Calendrier AAP Eco Industries 3 DATES BUTOIR Appel à Manifestation dIntérêt 7 MARS 2011 RECEVABILITE et ORIENTATION 30 MARS 2011 DOSSIER de CANDIDATURE CONFIRME ORIENTE sur OSEO ou ADEME ou DGCIS dépôt 30 AVRIL à l adresse
Financements Eco Industries 4
Dossier de l AAP Eco Industries 5 1. C ONTEXTE ET POSITIONNEMENT DU PROJET 2.D ESCRIPTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE 3.P ROGRAMME SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, ORGANISATION DU PROJET 4.S TRATÉGIE DE VALORISATION DES RÉSULTATS ET MODE DE PROTECTION ET D EXPLOITATION DES RÉSULTATS 5.O RGANISATION DU PARTENARIAT 6.J USTIFICATION SCIENTIFIQUE DES MOYENS DEMANDÉS 7.A NNEXES IMPLICATION DE PERSONNES DANS D AUTRES CONTRATS
Dossier de l AAP Eco Industries 6 Fiche détaillée par partenaire, chef de file coordonnateur et autres partenaires Récapitulatif : partenariat, budget* et main d'œuvr Sigle du partenaire Coût Complet ()Aide demandée () Personnel permanent (personne.mois) Personnel non permanent (personne.mois) *dépenses HT ou incluant la TVA non récupérable