1 Atelier n° 9 : Il ny a pas que la « V2 » ! Témoignages dautres démarches qualité réussies dans les établissements de soins : ISO 9000 & 14000, HACCP et référentiels spécialisés LA DEMARCHE QUALITE A LEPSM Lille Métropole Bilan et perspectives JIQH 2008 – La Villette 8 & 9 décembre 2008 Madame SOUPLET, Directrice des Relations avec les Usagers et de la Qualité, ( Madame Liliane JAKUBIAK, Ingénieure Qualité, ( – EPSM Lille-Métropole - Armentières

2 PRESENTATION DE LEPSM LILLE METROPOLE UNE OFFRE DE SOINS DIVERSIFIÉE Territoire de santé « Métropole » - Zone de proximité de Lille 9 secteurs - pôles de psychiatrie générale ( habitants) 1 secteur - pôle de psychiatrie infanto-juvénile ( habitants) 82 communes pour une superficie de 606 km²

3 NOMBRE DE LITS Unités dadmissions : 283 lits Unités de longue durée : 77 lits SAAS (Unité Intersectorielle) : 25 lits Unités à orientation médico-sociale (Debussy, Cap Vert, Cap Nord) : 57 lits Résidence Berthe Morisot (Maison daccueil spécialisée) : 60 lits

4 Un nombre important dalternatives à lhospitalisation (au 01/07/2008) 12 Centres dAccueil Thérapeutique à Temps Partiel + antennes 126 places dHôpitaux de jour 146 places en Filière hébergement (associatif, communautaire) 4 Ateliers thérapeutiques 26 places dAccueil Familial Thérapeutique 33 places dAppartements thérapeutiques 14 Centres Médico-Psychologiques + antennes de consultations 10 places en Centre de Post cure

5 ACTIVITE DE LETABLISSEMENT En 2007, personnes ont été vues ou suivies en hospitalisation temps plein, en hospitalisation temps partiel ou en soins ambulatoires personnes en Hospitalisation temps plein 315 personnes en Hospitalisation temps partiel personnes vues en Soins Ambulatoires

6 LES DEMARCHES QUALITE VOLONTAIRES Certification ISO pour un large panel dactivités ; Certification de service de la Maison dAccueil Spécialisée ; Participation au projet COMPAQH.

7 LA CERTIFICATION ISO : Objectifs Une démarche initiée en 2003 après la 1ère visite de certification HAS, afin : –dassurer une continuité de la démarche qualité –daccroître le service rendu aux Usagers –dimpliquer et de motiver lensemble des professionnels –daméliorer les conditions de travail –de rechercher lefficience

8 UN CHAMP QUI SEST PROGRESSIVEMENT ELARGI Au départ: DMT ; DSIH ; DRHFC ; DPEIMP ; fonction linge En 2005, 4 secteurs ajoutent leurs CMP (Pôles 59G07, 59G18, 59G21, 59I03) + le dispositif de prise en charge des adolescents

9 LE CHAMP ACTUEL Les CSM POUR LES NOUVELLES DEMANDES Le DISPOSITIF DE SOINS POUR ADOLESCENTS La DPEIMP La DRHFC La DAFCI La DPHP La DMT La DSIH LAdministration des Biens La Direction des Soins La Pharmacie La Cellule dEcoute et Assistante sociale des professionnels Le Service Communication, pour le processus « communication interne et externe ».

10 METHODOLOGIE Démarche impulsée par la Direction Générale et pilotée par la Direction Qualité. Accompagnement par un cabinet de consultants de 2003 à 2006 Mise en place de Revues de Direction Définition de responsables de processus (chefs de service et directeurs) Nomination de référents certification dans chaque service. Formation dAuditeurs

11 LES RESULTATS OBTENUS EN 2008 Laudit de 2008 a été réalisé par deux personnes, dont un médecin. Résultats : 19 points forts, 8 pistes de progrès, 8 points sensibles, 2 remarques, 0 non conformité Audit de renouvellement réussi Certification AFAQ

12 LES RESULTATS OBTENUS GLOBALEMENT Un moyen dassurer une continuité de la démarche qualité (audits annuels) ; Une démarche structurante qui fait évoluer les pratiques ; Une démarche motivante ; Un outil dans le cadre de la recherche de lefficience ; Une complémentarité avec la démarche HAS, même sil manque une «reconnaissance mutuelle»

13 La certification ISO: un outil utile dans le cadre de la V2 Visite des experts visiteurs de la HAS en octobre 2006, soit 3 ans après linitiation de la démarche de certification ISO et 4 ans après la V1. 6 experts (2 médecins ; 2 soignants ; 2 gestionnaires) pendant 5 jours. Résultats obtenus en avril 2007.

14 V2- Des résultats extrêmement positifs liés à une démarche qualité intégrée Certification de rang 1 Une seule action damélioration. Trois actions exemplaires; 91 % des 213 critères sont classés A ou B par la Haute Autorité de Santé (96 % en excluant 8 critères considérés comme «non applicables»)

15 Une seule action damélioration Action damélioration: «la redéfinition de la politique relative à la restriction de la liberté de circulation, en particulier en ce qui concerne la contention». De ce fait : Sujet abordé à chaque instance; Participation au recueil relatif aux isolements du projet COMPAQH; Participation aux recherches sur la contention et lisolement dans le cadre de la fédération régionale de recherche en santé mentale; Création dun observatoire de la violence Projet de création dun comité déthique

16 Trois actions exemplaires et plusieurs points positifs La politique de développement des structures socio-sanitaires et de resocialisation : nombre et qualité des structures alternatives à lhospitalisation mises à la disposition des patients ; Léquipe mobile de prise en charge des adolescents ; Les interventions concernant la relation précoce mère-enfant. Sont également valorisées : limplication des professionnels dans les groupes de travail et des jeunes médecins dans les évaluations des pratiques professionnelles. la solidité et la sérénité de la démarche qualité. Cest-à-dire la culture qualité de létablissement

17 Vers la V2010 Une volonté dêtre certifié V2010 en début dannée 2010 Avec une démarche allégée du fait de la certification ISO dun vaste panel dactivités?

18 La certification de service de la résidence Berthe Morisot Démarche initiée en 2004 ; Résidence certifiée en 2005 ; Renouvellement du certificat en 2006 et 2007 ; Reconduction du marché en 2008 pour trois ans.

19 Bilan Une certification adaptée pour le médico-social ; Une démarche tournée vers le résident (projet de vie, axes damélioration de la prise en charge, …) ; Une mobilisation de lensemble des équipes ; Une gestion documentaire améliorée.

20 Perspectives Mise en place de lévaluation interne et externe sous légide de lANESM ; Attente des modalités pratiques. Toutefois, la démarche entreprise semble correspondre aux attentes…

21 Le projet COMPAQH COMPAQH est une recherche opérationnelle soutenue par le Ministère de la Santé ainsi que la Haute Autorité de Santé. L´Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM) en est le maître d´oeuvre.

22 Les objectifs du projet Développer des indicateurs de qualité des soins afin de pouvoir les généraliser au sein des établissements de santé (indicateurs qui doivent pouvoir fonctionner « en routine ») Eclairer les pouvoirs publics sur des modes d´utilisation efficaces de ces indicateurs au sein des établissements de santé

23 Les indicateurs choisis par létablissement 4 indicateurs à tester par an. Indicateurs en cours de test: « Utilisation de la chambre disolement »; « Délais dattente en CMP ». Abandon par lINSERM de lindicateur sur « les actes de violence en psychiatrie » ; Un indicateur qui reste à choisir parmi ceux qui seront testés dici la fin de lannée par lINSERM.

24 La démarche qualité en chiffres 2.8 ETP au sein de la cellule qualité de la DRUQ 28 correspondants qualité 24 référents certification 24 référents certification 45 auditeurs