La monarchie constitutionnelle, 1790-1792

- des royalistes, qui souhaitent un retour à la monarchie absolue. Le retour du roi et de l’Assemblée nationale à Paris le 6 octobre 1789 marque le début d’une cohabitation difficile : c’est l’expérience de la monarchie constitutionnelle. Si la majeure partie des députés sont « patriotes » et doutent de la loyauté du roi envers la Révolution, il existe à l’intérieur même de l’Assemblée des groupes qui soutiennent le pouvoir souverain du roi : - des royalistes, qui souhaitent un retour à la monarchie absolue. - les monarchiens, qui sont satisfaits de l’association du roi et de l’Assemblée mais qui refusent d’aller plus loin dans la diminution des pouvoirs royaux.

Les patriotes Les monarchiens Les royalistes Barnave Philippe-Egalité Le vicomte de Mirabeau Talleyrand Mounier Le comte de Mirabeau L’abbé Maury Robespierre La Fayette

De novembre 1789 à septembre 1791, la Constituante procède à toute une série de réformes qui font naître la France moderne.

Les députés découpent le territoire national en 83 départements, suffisamment modestes pour qu’on puisse les traverser à cheval en un seul jour. Cette circonscription servira pour l’administration locale comme pour les élections. 1 département correspondra aussi à 1 diocèse chrétien.

Pour résoudre le problème financier qui a fait naître la Révolution, les députés décident de nationaliser les biens de l’Eglise, c’est-à-dire de les confisquer avant de les revendre aux enchères. L’Etat récupère ainsi beaucoup d’argent. Il fera de même avec les biens des personnes qui quitteront la France par opposition à la Révolution (les Emigrés) : ce sont les biens nationaux.

Grâce à ces biens nationaux, l’Etat invente une nouvelle monnaie Grâce à ces biens nationaux, l’Etat invente une nouvelle monnaie. Plutôt que de frapper des pièces car le métal manque, on lance un papier-monnaie, ancêtre de nos billets de banque : les assignats. Cette monnaie dépend de la valeur des biens nationaux. Or, tout au long de la Révolution, ces assignats ne cesseront de perdre de la valeur si bien que les Français se sont longtemps méfiés de la monnaie de papier.

Il faut aussi régler le problème religieux, car l’Eglise française n’a plus les moyens financiers de vivre après la confiscation de ses biens et de ses privilèges. C’est ce que règle la Constitution civile du clergé. Toutes les religions sont autorisées, même les religions protestante et juive. Les prêtres chrétiens sont désormais payés par l’Etat. Mais en échange, l’Etat exige d’eux un serment de fidélité « à la nation, à la loi et au roi ». Le pape rejette cette Constitution et appelle les catholiques à résister. C’est ce que feront les prêtres réfractaires, qui refusent de prêter serment.

Enfin, le 3 septembre 1791, les députés adoptent la Constitution, qui fixe définitivement les nouvelles institutions du royaume. Il s’agit d’une monarchie parlementaire, où la séparation des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire est respectée. Mais la majeure partie de la population reste à l’écart du système, à cause du suffrage censitaire : seuls les plus riches des citoyens hommes (citoyens actifs) peuvent voter. Les autres (citoyens passifs) n’ont pas le droit de vote.

A première vue, cette deuxième phase de la Révolution se déroule sans problèmes. Le roi Louis 16 semble accepter son rôle de souverain constitutionnel. Aussi participe-t-il à la grande Fête de la Fédération des gardes nationales du 14 juillet 1790, au Champ-de-Mars à Paris : il y prête serment de respecter la future Constitution.

Dans la réalité, l’œuvre de l’Assemblée constituante est en danger, car les ennemis de la Révolution française n’ont pas renoncé à résister. A l’intérieur du royaume, plusieurs complots déjoués font régner un climat de méfiance autour de la famille royale. A l’extérieur, nombreux sont les Emigrés qui préfèrent la fuite, qui se réunissent dans les pays voisins, voire qui s’organisent pour rétablir en France la monarchie absolue.

Le comte Charles d’Artois, frère de Louis 16 18 juillet 1789 Jean-Joseph Mounier, député monarchien 22 mai 1790 Le vicomte de Mirabeau, député royaliste Fin juillet 1790 Adélaïde et Victoire de France, tantes de Louis 16 20 février 1791 Le comte Louis de Provence, frère de Louis 16 21 juin 1791 L’abbé Maury, député royaliste Septembre 1791

Royalistes, députés monarchiens déçus par l’évolution de la Révolution, grands aristocrates de Cour ou de province, prêtres réfractaires qui refusent le serment à la Nation… Ils sont de plus en plus nombreux à fuir la France. Et même s’ils ne sont pas toujours bien accueillis dans les Etats voisins, ils font planer la menace d’une armée de l’étranger qui viendrait écraser le nouveau régime pour rétablir l’Ancien. Enfin, dans la nuit du 21 juin 1791, Louis 16 et sa proche famille tentent en secret de quitter Paris afin de gagner Bruxelles.

La famille royale parvient à traverser tout le nord de la France, incognito. Mais, à Sainte-Menehould (Picardie), le roi est reconnu par le maître de poste de la ville, qui donne l’alerte. La Garde nationale intercepte le cortège dans le village voisin de Varennes. A Paris, afin de sauver les apparences, les députés de l’Assemblée constituante font répandre la rumeur que le roi a été enlevé par des aristocrates.

Arrêtée, la famille royale doit reprendre le chemin de Paris, sous escorte militaire. Le 25 juin 1791, elle fait son entrée dans la capitale au milieu d’une foule silencieuse : « Quiconque applaudira le roi sera bâtonné. Quiconque l’insultera sera pendu ». Telle est la consigne donnée.

La fuite manquée du roi à Varennes ruine définitivement la popularité de Louis 16. Dès le mois suivant, les révolutionnaires les plus radicaux, partisans de l’abolition de la monarchie et de l’instauration d’une République, adressent des pétitions à l’Assemblée constituante réclamant la déchéance du roi et sa comparution devant un tribunal. Le 17 juillet 1791, alors que l’une de ces pétitions était symboliquement déposée sur l’Autel de la Patrie au Champ-de-Mars, la Garde nationale ouvre le feu, faisant plus de 50 morts. Les républicains sont arrêtés.

C’est dans ce contexte tendu qu’ont lieu les élections pour élire les députés de la nouvelle Assemblée législative prévue par la Constitution du 3 septembre 1791. Avant de se séparer, les Constituants ont décidé qu’ils n’auraient pas le droit de se présenter comme candidats à cette élection. Par ailleurs, à la différence de l’élection aux Etats généraux, il n’y a plus de sièges de députés réservés aux nobles et aux clercs. Aussi n’y a-t-il pratiquement plus de députés royalistes ou monarchiens.

Désormais, les députés sont pratiquement tous des défenseurs de la Révolution. Mais certains veulent mettre fin à l’agitation et conserver la monarchie constitutionnelle et les acquis de 1789-1790. Ils se réunissent à Paris dans le club politique des Feuillants. Un député feuillant: Jean Hérault de Séchelles (1759-1794), député de Paris D’autres, au contraire, estiment que la Révolution n’est pas finie et qu’il faut aller plus loin, notamment en se débarrassant de la monarchie et en instaurant une République. Ceux-là se réunissent au Club des Jacobins et au Club des Cordeliers. Jean Antoine Caritat, marquis de Condorcet (1743-1794) député jacobin de Paris Jacques Brissot (1754-1793) député jacobin de Paris Lazare Carnot (1753-1823) député indépendant du Pas-de-Calais

A l’assemblée, si les meilleurs orateurs sont souvent Jacobins, ce sont les Feuillants qui l’emportent en nombre et en influence, d’autant plus que les Indépendants suivent plus souvent les Feuillants que les Jacobins lors des votes. Le roi Louis 16 ne s’y trompe pas puisqu’il choisit ses ministres parmi les Feuillants. Indépendants entre 275 et 345 députés Feuillants entre 264 et 334 députés Jacobins 136 députés

L’existence de ces clubs politiques remonte aux débuts mêmes de la Révolution. Il ne s’agit pas encore de partis politiques, mais de groupes de travail, dont les membres partagent des idées communes, composés de députés, d’autres hommes politiques mais aussi de simples citoyens sympathisants qui ont payé leur cotisation et qui se réunissent en dehors des séances de l’Assemblée législative. Ces clubs se créent à Paris, dans les anciens couvents de moines (Feuillants, Jacobins, Cordeliers…), mais aussi dans toutes les villes de province. Il existe ainsi tout un réseau de clubs des Jacobins, qui correspondent entre eux.

Durant l’hiver 1791-1792, le problème des Emigrés prend une place de plus en plus importante dans les débats politiques. Certains veulent en effet se débarrasser de la menace qu’ils font peser à la France en déclarant la guerre à tous les Etats voisins qui les abritent. Mais d’autres craignent qu’une guerre avec les puissances européennes ne tourne mal, car l’armée française a vu nombre de ses officiers nobles abandonner leur poste et ils n’ont pas été remplacés. Le roi Louis 16, lui, est favorable à la guerre. Il espère en effet secrètement que l’armée française sera vaincue et que le nouveau régime politique s’effondrera pour rétablir fermement son pouvoir et liquider la Révolution. Aussi, en mars 1792, il renvoie ses ministres Feuillants pour les remplacer par des Jacobins partisans de la guerre, les « Girondins », dont Jacques Brissot est le leader.

Finalement, le 20 avril 1792, la guerre est déclarée à l’empereur germanique, maître de l’Autriche, et à la Prusse. Les armées impériales prennent rapidement le dessus et menacent d’envahir la France.

Pour maintenir l’ordre, l’Assemblée législative invite 20 000 gardes nationaux français à se réunir à Paris pour former une « Fédération » solidaire pour défendre la patrie. C’est à cette occasion que l’officier Claude Rouget de l’Isle compose son Chant de guerre pour l’armée du Rhin, popularisé à Paris par le bataillon des Fédérés marseillais sous le nom de Marseillaise.

Louis 16 tente de s’opposer à la concentration des Fédérés autour de Paris en opposant son veto aux décrets de l’Assemblée et surtout en renvoyant les ministres girondins. La population parisienne s’enflamme à nouveau et le 20 juin 1792, envahit une première fois les Tuileries pour réclamer au roi le retrait de son veto. En vain. Mais cela suffit pour montrer aux souverains étrangers que le roi de France n’est plus en sécurité dans sa capitale. En réaction, le commandant en chef des armées impériales, le duc de Brunswick, fait diffuser à Paris une déclaration dans laquelle il menace de sévères représailles tous ceux qui commettraient des violences contre le roi et sa famille (28 juillet 1792).

Le peuple parisien attaché à la Révolution intervient de plus en plus dans les événements politiques qui ont lieu dans la capitale. Les plus radicaux d’entre eux, les « sans-culottes », prennent le contrôle des assemblées de quartiers (ou de sections) de Paris et réclament de plus en plus nombreux la déchéance du roi. Dans la nuit du 9 août 1792, des délégués des sections parisiennes renversent la mairie bourgeoise et créent une Commune insurrectionnelle, s’emparant du même coup du contrôle de la Garde nationale. C’est le début de l’insurrection qui met fin à la monarchie.

Tôt le matin, le 10 août 1792, les sans-culottes aidés des Fédérés marchent sur le palais du roi, aux Tuileries. Louis 16 et la famille royale se réfugient aussitôt auprès de l’Assemblée législative. Les Gardes suisses du palais ouvrent le feu sur les insurgés, faisant de nombreuses victimes. Les insurgés répliquent en faisant donner les canons sur le palais. Malgré l’appel du roi à cesser le feu, les sans-culottes massacrent la garnison suisse et envahissent les Tuileries.

Au terme de cette journée du 10 août 1792, l’Assemblée prononce la suspension du roi et la convocation d’une nouvelle assemblée constituante afin de donner de nouvelles institutions républicaines à la France. Le roi et sa famille sont emprisonnés à la prison du Temple à Paris. La politique des Feuillants a échoué : ses partisans ne joueront plus de rôle politique, à l’image de La Fayette qui passe à l’ennemi.

Les « sans-culottes » ne renoncent cependant pas tout de suite à la violence, d’autant plus que les nouvelles du front ne sont pas bonnes : Verdun vient de tomber aux mains de l’ennemi ! Si les aristocrates emprisonnés sont libérés un jour, ils craignent d’être victimes d’une répression sanglante. Aussi, au début de septembre 1792, dans toutes les villes françaises, ils entrent de force dans les prisons, et massacrent tous ceux qui leur semblent hostiles à la Révolution. Par ailleurs, un tribunal extraordinaire est créé pour juger ces derniers.

Dans ce contexte troublé, les élections à la nouvelle assemblée constituante, la Convention, ont lieu. Le 21 septembre 1792 cependant, une nouvelle inespérée parvient à Paris. La veille, à Valmy, le général Charles Dumouriez est parvenu à arrêter la progression des armées austro-prussiennes, à la tête de l’armée française. C’est la première victoire de l’armée de la République, car ce même jour, la monarchie est officiellement abolie et la République proclamée.

Fin de la deuxième phase.